[INFORMATION] Délibérés du Palais de Justice de Catalogne

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Maître du Jeu
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[INFORMATION] Délibérés du Palais de Justice de Catalogne

Message par Maître du Jeu » 06 juil. 2017, 21:34

PALAIS DE JUSTICE DE CATALOGNE

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TRIBUNAL PÉNAL


C'est ici que seront centralisées toutes les décisions prises par le Palais de Justice de Catalogne.




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Pierre Ladan
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Re: [INFORMATION] Délibérés du Palais de Justice de Catalogne

Message par Pierre Ladan » 06 juil. 2017, 21:40

PALAIS DE JUSTICE DE CATALOGNE

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TRIBUNAL PÉNAL

Affaire [CA] TP-88-01 - Victor Karlsson cc/ Kévin Léonard et Aristos Papadakis

Vu le Code Pénal,
Vu la plainte déposée par M. Karlsson à l'encontre de M. Léonard ;

Considérant que l'injure est un geste, procédé, parole ou écrit adressé directement à une personne dans le but de l'offenser,
Considérant que l'injure est réputée publique dès lors qu'elle peut être entendue, vue ou lue, par un public étranger à l'auteur des propos et à sa victime,
Considérant que le réseau social pluzin est accessible au public,
Considérant que le terme "tarlouze", utilisé par M. Kevin Léonard à l'encontre de M. Victor Karlsson, est défini comme un propos injurieux, quel que soit son sens,

Considérant que l'homophobie est définie comme une manifestation de mépris, de rejet et de haine envers une personne ou une pratique réputée homosexuelle,
Considérant qu'il ne peut être établi de façon sûre et indiscutable que le terme "tarlouze" ait été utilisé comme un propos à portée homophobe,
Considérant qu'il ne peut pas établi de façon formelle et certaine que les émoticônes utilisées par Monsieur Léonard aient eu un sens homophobe,
Considérant que les échanges entre Monsieur Léonard et Monsieur Karlsson sur pluzin ne permettent pas de déceler, de façon claire et univoque, une manifestation de mépris, de rejet ou de haine envers l'homosexualité de Victor Karlsson,

Considérant que M. Kévin Léonard plaide coupable pour injures publiques,

Considérant que la plainte pour menaces de mort est établie à l'encontre de M. Aristos Papadakis, absent lors de l'audience,
Considérant que les éléments portés à la connaissance du Tribunal ne permettent pas d'éclairer la Cour sur les faits réels,

Considérant que M. Kévin Léonard plaide coupable pour menaces de violence et non coupable pour menaces de mort,

Le Tribunal Pénal de Catalogne considère :
- que M. Kévin Léonard est coupable d'injure publique à l'encontre de M. Victor Karlsson ;
- que ladite injure publique ne présente pas de caractère homophobe avéré ;
- que M. Kévin Léonard est coupable de menaces de violences à l'encontre de M. Victor Karlsson.

La Cour condamne M. Kévin Léonard à une amende de 250 pluzins, pour contravention de catégorie A, minorée en raison de son bon comportement lors de l'audience.
En outre, M. Léonard devra présenter des excuses publiques à M. Victor Karlsson pour l'injure publique et le menaces dont le plaignant a fait l'objet.
Il devra verser au plaignant, à titre de dommages et intérêts, la somme de 1 pluzin symbolique.

La Cour autorise l'ouverture d'une enquête visant à établir l'absence de liens entre M. Papadakis et M. Léonard.

L'exécution du présent délibéré doit être réalisée dans un délai d'un mois (IRL), sauf si un appel est formulé par l'un des deux parties, dans les conditions et les délais prévus par la loi.

Fait à Casarastra,
Le 6 juillet 2017.

Pierre Ladan, Juge.




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Pierre Ladan
Juge à la Cour Suprême
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Re: [INFORMATION] Délibérés du Palais de Justice de Catalogne

Message par Pierre Ladan » 22 nov. 2017, 18:05

PALAIS DE JUSTICE DE CATALOGNE

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TRIBUNAL PÉNAL

Affaire [CA] TP-090-01 - Gouvernement fédéral cc/ Imam de la Mosquée Al-Hila

Vu le Code Pénal,
Vu la plainte déposée par la Chancellerie Suprême à l'encontre de M. l'imam de la Mosquée Al-Hila ;

Considérant que le risque immédiat encouru par les personnes visées par ces menaces est avéré ;
Considérant que les risques de radicalisation d'autres personnes entrant en contact avec l'imam de Mosquée Al-Hila est réel ;
Considérant l'urgence et la nécessité de garantir l'ordre public et la sécurité des personnes ;

Le Tribunal Pénal de Catalogne ordonne le placement immédiat en détention provisoire de M. l'imam de la Mosquée Al-Hila, sous le régime de l'isolement.

La Cour autorise :
- la fermeture de la mosquée Al-Hila ;
- le placement de l'ensemble de ses fidèles sous surveillance policière renforcée.

Une audience sera organisée afin de statuer ultérieurement sur les motifs de la plainte.

L'exécution du présent délibéré est immédiate.

Fait à Casarastra,
Le 22 novembre 090.

Pierre Ladan, Juge.




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