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IMPORTANT - Pour rappel, nous organisons une grande discussion publique sur les élections sur le salon "soirées électorales" du serveur discord du forum le samedi 7 avril au soir (donc début vers 20 h 30 - 21 h).
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Elections générales 92 - Dépôt des listes de députés
par Maître du Jeu » 08 mars 2018, 01:16 » dans Commission Electorale - 18 Réponses
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Dernier message par Victor Karlsson
15 avr. 2018, 19:50
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Nouvel alignement des villes et des provinces
par Riccardo Finacci Núñez » 27 déc. 2017, 21:00 » dans Commission Electorale - 20 Réponses
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08 avr. 2018, 04:41
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(ADMIN) Bugs et autres joyeusetés
par Alexandre Lacroix Le Menn » 19 août 2017, 10:21 » dans Suggestions et requêtes - 11 Réponses
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Dernier message par Alexandre Lacroix Le Menn
07 nov. 2017, 00:25
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[Session 12] Projet de loi interprovinciale sur la police intégrée à trois niveaux
par Arthur Lubenac » 23 avr. 2018, 22:09 - 6 Réponses
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[Session 12] Loi fédérale portant à la transparence de l'état fédéral
par Arthur Lubenac » 23 avr. 2018, 22:11 - 6 Réponses
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[Session 12] Loi portant sur l'organisation du corps diplomatique
par Arthur Lubenac » 23 avr. 2018, 22:12 - 6 Réponses
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[Session 12] Loi fédérale portant sur la Vente des médicaments à l'unité
par Arthur Lubenac » 23 avr. 2018, 22:07 - 3 Réponses
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Dernier message par Charlotte Flechmann-De Kervern
24 avr. 2018, 10:16
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[Session 12] Adhésion à l'Organisation internationale de la fracophonie
par Arthur Lubenac » 23 avr. 2018, 22:14 - 3 Réponses
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[session 12] Projet de loi sur la création de la Direction fédérale de la sécurité intérieure
par Arthur Lubenac » 23 avr. 2018, 22:17 - 2 Réponses
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[Session 11] Projet de loi fédérale relative à l'accompagnement de la succession
par Arthur Lubenac » 29 mars 2018, 18:38 - 15 Réponses
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[SESSION EXTRAORDINAIRE] Élection du Président de l'Assemblée Fédérale
par Victor Karlsson » 11 mars 2018, 18:48 - 18 Réponses
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[SESSION 10] Projet de loi fédérale portant à réforme de la vente d'alcool (Adopté)
par Linda García » 26 févr. 2018, 14:31 - 9 Réponses
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[SESSION 10] Traité de coopération des services de renseignement Frôce/Soudan (Adopté)
par Linda García » 26 févr. 2018, 14:34 - 8 Réponses
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[SESSION 10] Traité commercial entre l'Inde et la Frôce (Adopté)
par Linda García » 26 févr. 2018, 14:32 - 7 Réponses
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[SESSION 10] Traité commercial entre l'Algérie et la Frôce (Adopté)
par Linda García » 26 févr. 2018, 14:32 - 7 Réponses
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