Dos Castillos - Registre des arrêtés métropolitains

[Isaïe Azaïs]

Arrêtés métropolitains

L'ensemble des arrêtés métropolitains sera recensé ici.

[Isaïe Azaïs]

AR-DC-109-01 - Réquisition des logements vides

Vu la Constitution,
Considérant qu'au vu de la situation du mal-logement dans la Métropole, il appartient à son responsable d'agir vite,
Considérant qu'il est recensé dans la Métropoles plusieurs centaines de logements inoccupés dix mois par an ou plus,

Le Président de la Métropole décide :

Article 1 -
L'ensemble des logements situés sur le territoire de la Métropole de Dos Castillos inhabités au moins dix mois par an ces deux dernières années après enquête des services métropolitains est réquisitionné avec effet immédiat.

Article 2 -
Les logements concernés passent dès à présent sous la gestion de la Métropole de Dos Castillos, à qui il appartient de mettre en place le dispositif adéquat pour y loger les personnes dans l'urgence.

Article 3 -
Les propriétaires desdits logements se verront reverser des loyers proportionnels à la taille de ces derniers, les loyers étant définis selon le barème en place pour le parc en logements sociaux de la Métropole.

Fait à Dos Castillos,
Le 26/06/109.

Isaïe Azaïs,
Président de la Métropole.

[Isaïe Azaïs]

AR-DC-109-02 - Interdiction de la circulation des véhicules de luxe

Vu la Constitution,
Considérant qu'il est inacceptable d'afficher outrancièrement sa richesse à travers la possession de véhicules de luxe,
Considérant que d'une manière générale, lesdits véhicules figurent parmi les plus polluants qu'il existe,

Le Président de la Métropole décide :

Article 1 -
La circulation des véhicules des marques suivantes est interdite sur l'ensemble du réseau routier public de la Métropole à compter de la publication du présent arrêté :

Aston Martin
Bentley
Bristol
Bugatti
Cadillac
Delage
Dodge
Donkervoort
Exagon
Facel Vega
Ferrari
Fisker
Hummer
Infiniti
Jaguar
Karma
Koenigsegg
Lamborghini
Lexus
Lotus
Maserati
Maybach
McLaren
Mitsuoka
Monica
Morgan
Noble
Pagani
Panoz
Panther
Plymouth
Porsche
Radical
Rolls-Royce
Saleen
Tvr
Weber
Zenvo

Article 2 -
Tout contrevenant au présent arrêté s'expose à la confiscation de son véhicule par les autorités ainsi qu'au paiement d'une amende de 10 000 Plz.

Fait à Dos Castillos,
Le 26/06/109.

Isaïe Azaïs,
Président de la Métropole.

[Isaïe Azaïs]

AR-DC-110-01 - Propagande relative à la guerre en Ukraine

Vu la Constitution,

Le Président de la Métropole décide :

Article 1 -
Il est interdit, à compter de la publication du présent arrêté, de brandir dans l'espace public tout dispositif visant à apporter son soutien aux entités suivantes :

- Russie
- Ukraine
- Union Européenne
- OTAN

Cette interdiction comprend les symboliques officielles comme les drapeaux mais aussi les officieux.

Article 2 -
Un drapeau blanc doit être hissé sur chaque bâtiment officiel de la Métropole de Dos Castillos en signe d'attachement à la paix et donc en opposition aux impérialismes destructeurs.

Article 3 -
Tout contrevenant au présent arrêté s'expose à la confiscation de son véhicule au paiement d'une amende de 50 000 Plz.

Fait à Dos Castillos,
Le 31/07/110.

Isaïe Azaïs,
Président de la Métropole.

[Isaïe Azaïs]

AR-DC-110-02 - Sanctions à l'encontre du régime ukrainien et de ses alliés

Vu la Constitution,
Vu les récentes fournitures massives d'armes à l'Ukraine par ses alliés,

Considérant que cette fourniture d'armes constitue une escalade délibérément recherchée dans la guerre entre l'Ukraine et la Russie,

Le Président de la Métropole décide :

Article 1 -
À compter de la publication du présent arrêté, il est interdit aux personnes des nationalités suivantes de circuler dans les monuments et l'ensemble des bâtiments publics de la Métropole de Dos Castillos :

Allemagne
Autriche
Belgique
Biélorussie
Bulgarie
Chypre
Croatie
Danemark
Espagne
Estonie
États-Unis d'Amérique
Finlande
France
Grèce
Hongrie
Irlande
Italie
Lettonie
Lituanie
Luxembourg
Malte
Moldavie
Pays-Bas
Pologne
Portugal
République tchèque
Roumanie
Russie
Slovaquie
Slovénie
Suède
Suisse
Ukraine

Article 2 -
La Métropole suspend jusqu'à nouvel ordre toute subvention municipale ou aide publique aux ménages dont au moins un membre est ressortissant d'un ou plusieurs des pays sus-mentionnés.

Article 3 -
Tout contrevenant au présent arrêté s'expose au paiement d'une amende de 666 666 Plz.

Fait à Dos Castillos,
Le 19/08/110.

Isaïe Azaïs,
Président de la Métropole.