Bienvenue en Frôce !

Arrêtés et décrets officiels

C'est ici que seront centralisées les activités de la Présidence de Métropole.
Répondre
Avatar du membre
Nick Davis
Ministre Fédéral
Messages : 162
Enregistré le : dim. 02 mai 2021, 23:57
Nom de l'avatar : Jamie Dornan
Pseudo : Seb
Sexe : Homme cisgenre
Date de naissance : 02/02/077
Lieu de naissance : Pastelac
Parti politique : UDF (Droite)

Image

C’est ici que sont publiés les arrêtés et décrets officiels pris lors du vote du Conseil Métropolitain de Pastelac. Une fois publiés, ils prennent effet immédiatement.
Nombre de mots : 34
Avatar du membre
Nick Davis
Ministre Fédéral
Messages : 162
Enregistré le : dim. 02 mai 2021, 23:57
Nom de l'avatar : Jamie Dornan
Pseudo : Seb
Sexe : Homme cisgenre
Date de naissance : 02/02/077
Lieu de naissance : Pastelac
Parti politique : UDF (Droite)

Image
Augmentation du nombre de caméras de vidéosurveillance

Article 1- Le nombre de caméras de vidéosurveillance est augmenté. Il passe de 450 à 4500 sur l'ensemble de la commune de Pastelac.

Article 2- Le nombre de caméras est progressivement augmenté jusqu'à atteindre l'objectif en juin 108.

Article 3- Le parc de caméras est géré par l'entreprise publique "Pastelac Entretien Communautaire", entreprise déjà responsable des voiries publiques.
Les images de vidéosurveillance sont sous l'autorité des policiers métropolitains.

Nick Davis, Président de Métropole
Frank Rivers, 2e adjoint en charge de l'urbanisme, l’espace public et des infrastructures,
Agnes vidorel, 8e adjointe en charge des affaires sociétales et de la sécurité
Nombre de mots : 125
Avatar du membre
Nick Davis
Ministre Fédéral
Messages : 162
Enregistré le : dim. 02 mai 2021, 23:57
Nom de l'avatar : Jamie Dornan
Pseudo : Seb
Sexe : Homme cisgenre
Date de naissance : 02/02/077
Lieu de naissance : Pastelac
Parti politique : UDF (Droite)

Image
Politique automobile 107-112

Article 1- La politique automobile est fixée pour 5 ans. Elle prend effet à partir du 1er juillet 107 et sera réévalué pour le 1er juillet 112. Elle peut être réévalué, sur proposition et vote du conseil en cours de législature.

Article 2- L'hyper centre de Pastelac est restreint à un certain types d'automobilistes. Est considéré comme l'hyper centre l'ensemble des rues se trouvant dans les quartiers suivants:
-Capitole
-St Etienne
-St Cyprien
-Carmes

Article 3- L'hyper centre est réservé aux habitants des quartiers précités. Ils doivent faire une demande d'enregistrement de leurs véhicules au service compétent afin d'y circuler librement, peu importe le type de véhicule utilisé. Les services de secours et transports en communs sont libres de circulation ainsi que les véhicules de livraison entre 20 heures et 10 heures. Tout véhicule n'ayant pas l'autorisation de circuler s'engage à des poursuites pénales et une amende forfaitaire de 150 pluzins par jour.

Article 4- La commune de Pastelac est libre d'accès pour l'ensemble des véhicules, peu importe leur motorisation pour l'an 107. Sont départagés par type de motorisation les véhicules comme suit:
-Euro 0: immatriculation avant l'an 75.
-Euro 1: immatriculation du 1er janvier 76 au 31 décembre 81
-Euro 2: immatriculation du 1er janvier 82 au 31 décembre 88
-Euro 3: immatriculation du 1er janvier 89 au 31 décembre 95
-Euro 4: immatriculation du 1er janvier 96 au 31 décembre 102
-Euro 5: immatriculation du 1er janvier 103 au 31 décembre 105
-Euro 6: immatriculation après le 1er janvier 106

Article 5- Sont interdits de circulation dans la commune de Pastelac les véhicules essence de type suivants:
-Euro 0 et Euro 1 à partir du 1er janvier 108
-Euro 2 à partir du 1er janvier 109
-Euro 3 à partir du 1 er janvier 110

Article 6- Sont interdits de circulation dans la commune de Pastelac les véhicules diesel de type suivants:
-Euro 0 et 1 à partir du 1er janvier 108
-Euro 2 à partir du 1er janvier 109
-Euro 3 à partir du 1er janvier 110
-Euro 4 à partir du 1er janvier 111
-Euro 5 à partir du 1er janvier 112

Article 7- Les véhicules hybrides et électriques sont autorisés de circulation dans la commune de Pastelac.

Article 8- Une prime de reconversion est offerte par la commune de Pastelac en cas de changement de véhicule pour un véhicule moins polluant jusqu'au 1er janvier 110. La prime est évaluée selon les revenus des citoyens et le type de véhicule choisi. La prime est comprise entre 1500 et 4000 pluzins.

Article 9- Sont créés 4 parkings de délestage aux extérieurs de la ville. Les parkings sont reliés aux transports en communs.

Article 10- La création de 10.000 bornes de recharge pour véhicules électriques est prévu pour l'an 110. Le forfait pour une recharge complète est de 50 pluzins.

Nick Davis, Président de Métropole
Sophie sleurt, 4e adjointe en charge de la justice et de la circulation automobile
Nombre de mots : 544
Répondre

Retourner vers « Présidence de Métropole »