Etat du droit : Culture et Sports

[Maître du Jeu]

Culture et Sports :

Médias :

Liberté d'expression et indépendance des médias garantis par la loi.

Télévision Numérique de Transalpie, composée de 56 chaînes réparties en 4 bouquets :
- Bouquet Essentiel TV (gratuit) : 20 chaînes, dont 2 régionales
- Bouquet Émotions (payant) : 8 chaînes
- Bouquet Loisirs (payant) : 6 chaînes
- Bouquet Monde (payant) : 21 chaînes

Règles pour les publicités :
Un maximum de 100 minutes de publicité par jour est alloué à chaque chaine publique
Un maximum de 180 minutes de publicité par jour est alloué à chaque chaîne privée de la TNF gratuite.
Un maximum de 220 minutes de publicité par jour est alloué à chaque chaîne privée payante.
Un maximum de 7 minutes de publicité est autorisé entre deux programmes de plus de 5 minutes.

Commission Indépendante de Protection de la Culture est chargée de contrôler la neutralité des médias publics, de veiller au respect des quotas destinés à promouvoir la culture frôceuse, de veiller au respect de la loi par les médias, du respect et du bon fonctionnement de la Signalétique de Protection du Jeune Public.

Diffusion des évènements sportifs majeurs obligatoires sur un canal public au minimum.

Classification des jeux :
- Jeu pour enfants (fond blanc) - Jeu étant spécialement destiné aux enfants.
- Tous publics (fond vert) - Jeu correspondant à tous les publics sans aucune réserve
- Avertissement parental (fond bleu) - Jeu ayant un nombre restreint de contenus pouvant choquer le jeune public de façon légère
- Déconseillé aux moins de 10 ans (fond violet) - Jeu ayant un nombre modéré de contenus pouvant choquer le jeune public de façon légère
- Interdit aux moins de 12 ans (fond jaune) - Jeu ayant un nombre élevé de contenus pouvant choquer le jeune public de façon légère et/ou un nombre restreint de contenus pouvant choquer le jeune public de façon lourde
- Interdit aux moins de 14 ans (fond orange) - Jeu ayant un nombre modéré de contenus pouvant choquer le jeune public de façon lourde.
- Interdit aux moins de 16 ans (fond rouge) - Jeu ayant un nombre élevé de contenus pouvant choquer le jeune public de façon lourde.
- Interdit aux moins de 18 ans (fond noir) - Jeu ayant des contenus particulièrement choquants.

Jours fériés :

25 janvier : Fête de la Démocratie
1er mars : Journée de la laïcité
8 mai : Victoire de 1945
26 juin : Fête Nationale
15 août : Débarquement de Provence
10 décembre : Fête de la Révolution
25 décembre : Noël


Culture :

Lolicons et shotacons autorisés.

Domaine culturel public permet l'exploitation et la modification d'une oeuvre, à condition que l'auteur soit cité.
Toute oeuvre dont l’auteur est décédé depuis au moins 30 ans quelle que soit sa date de parution ou toute oeuvre dont la première publication date d’au moins 40 ans et dont l’auteur serait décédé depuis au moins 20 ans sont inscrites automatiquement dans le domaine culturel public.

Domaine national pour internet : extension .fc

Domaine provincial pour internet : extension .trslp (coût annuel : 12plz. Ouverte aux entreprises, artisans, particuliers et institutions de Transalpie)

Neutralité d'internet : contrôlée et appliquée.

Contribution Culturelle Universelle appliquée en réponse au warez.

Internet Très Haut Débit (fibre optique) : déployée sur tout le territoire.

Patrimoine Culturel Frôceux garantit la conservation, la protection et la promotion des monuments, oeuvres, document, pièces, objets historiques, langues et des traditions.

Journées du patrimoine : tous les premiers week-ends de février, mai, août et novembre.
Musées et bâtiments nationaux accessibles au public gratuitement.

Musées nationaux gratuits tous les mercredis et tous les premiers dimanches du mois.

Institut pour la Méditerranée, chargé de développer et approfondir l'étude, la connaissance et la compréhension du monde méditerranéen, de sa langue et de sa civilisation.

Sports :

Sport universitaire fortement subventionné par l'état.

Législation favorisant le recrutement des sportifs au sein des écoles, par les clubs.

Législation qui favorise la rénovation des stades de grande capacité existants par subventions de l'état.

Libertés :

Contrôle Informatique Echanges et Libertés est une autorité administrative indépendante dont l'objectif est d'assurer la légalité des dispositions informatiques et la protection des échanges et des libertés informatiques.

Loi Informatique et Libertés : archivesv3/viewtopic.php?f=486&t=13750

Institut National de Numérisation Documentaire centralise et numérise tous les documents entrant dans le cadre du Partenariat pour un Gouvernement Ouvert, dont la Frôce est membre.

(MÀJ le 11/10/2017)