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Palais des Normands - Siège du conseil Métropolitain

Capitale Provinciale
Ville réelle : Palerme
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Julien Farry
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C'est dans ce bâtiment chargé d’histoire que Julien avait choisi que le conseil Métropolitain siégerait.
Si le siège de la Métropole et les services associés restaient au Palais Pretorien, plus apte à accueillir des bureaux, il avait été fait le choix d'un lieu symbolique pour les délibérations, afin de leur donner un côté solennel.

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La salle d'Ercole, restaurée pour l'occasion, avait été retenue à l'unanimité, bien qu'elle n'ait pas la forme d'un hémicycle.

Sur l'estrade prendrait place la Président de la Métropole ainsi que ses adjoints sur la rangée la plus au fond.
La rangée avant serait réservée aux présidents de groupe, ainsi qu'au rapporteur de séance, choisi à tour de rôle par les différents partis représentés.

Une petite table sur l'avant de l'estrade serait réservée pour les personnes auditionnées.
Enfin, à gauche de l'estrade se situerait des bureaux réservés à la presse, et à droite, une zone caméra ainsi qu'une tribune pour les conseillers métropolitains souhaitant prendre la parole de façon solennelle.

Le coeur de la salle accueillerait pour sa part des conseillers métropolitains, placés de façon à ce que chaque groupe ait au moins un siège au premier rang.
Enfin, le fond de la salle accueillerait les visiteurs, dans la limite des places disponibles.

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Conseil Métropolitain n°1


Julien pris place sur l'estrade. Il patienta le temps que l'ensemble des élus prennent place et pris la parole à la tribune.


Mes chers collègues,
C'est avec beaucoup de fierté que je me tiens devant vous en ce premier jour de mandature.
Je vous souhaite à toutes et tous la bienvenue.
Vous trouverez devant vous une malette comprenant un ordinateur portable ainsi qu'un téléphone. Ces éléments sont à votre disposition dans le strict cadre de l'exercice de vos fonctions, et sont à restituer à la fin de votre mandat. Aucune caution ne vous est demandée, mais veuillez noter qu'en cas de non restitution et de dégradation du matériel, une somme forfaitaire sera déduite de votre indemnité de mandat. Cette mesure fera bien entendu l'objet d'un vote.

Je vous invite à prendre connaissance de l'ordre du jour :
1) Nomination des adjoints au maire.
2) Fixation de la rémunération brute des élus
3) Fixation des avantages en nature

Résolution 1 : nomination des adjoints au maire

- Gabriel Panicello est nommé premier adjoint au maire, en charge de la communication
- Jean-Kévin Elviron est nommé deuxième adjoint au maire, en charge de la sécurité, de la justice, et des services de la maréchaussée
- Bryan Tauvinho est nommé troisième adjoint au maire, en charge de l'énergie et des transports
- Maria-Teresa Forcuccini est nommée quatrième adjointe, en charge de l'économie, du budget et du travail
- René Lautape est nommé cinquième adjoint en charge de l'éducation, de la culture et des sports
- Benoît Levy est nommé sixième adjoint en charge de l'agriculture et de l'industrie et de l'écologie
Résolution 2 : fixation de la rémunération brute des élus

- La rémunération de M. Le Maire est fixée à 3800 PLZ bruts par mois
- La rémunération de M. et Mme lezs adjoints au Maire est fixée à 3000 PLZ bruts par mois
- La rémunération de M. et Mme les conseillers métropolitains est fixée à 2200 PLZ par mois

- Toute absence à un conseil Métropolitain donnera lieu de plein droit à une minoration de la rémunération de l'intéressé, au pro-rata du taux d'absentéisme

- Chaque élu se verra alloué, sur présentation des justificatifs détaillant le hors taxe et les taxes, une indemnité de remboursement des frais engagés au titre de son mandat. Cette indemnité sera strictement égale au montant des dépenses engagées, dans la limite de 600 PLZ par mois.
Résolution n°3

- Chaque élu a accès gratuitement à l'ensemble du réseau de transport en commun métropolitain, dans la catégorie/classe de son choix. Lorsque le titre de transport nécéssite une réservation préalable ou tout autre pré-requis, ceux-ci sont applicables. Une carte de gratuité leur est à ce titre remise ce jour.

- Chaque élu dispose d'un ordinateur portable et d'un téléphone portable de fonction. Les communications via le téléphone de fonction sont strictement réservées à l'exercice de leur mandat. A ce titre, les appels vers les numéros spéciaux payants sont bloqués.

- La non restitution de la carte de gratuité des transports en commun donnera lieu de plein droit à une retenue sur rémunération de 150 PLZ prélevée en fin de mandat. Il est par ailleurs signalé que toute carte non restituée sera bloquée, et que tout usage frauduleux est passible de poursuites pénales et de la confiscation immédiate de la carte.

- La non restitution ou la dégradation du téléphone de fonction donnera lieu à une retenue sur rémunération de 500 PLZ, prélevée en fin de mandat.

- La non restitution ou la dégradation du téléphone de fonction donnera lieu à une retenue sur rémunération de 1700 PLZ, prélevée en fin de mandat

Je vous invite des maintenant à prendre part au vote.
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Julien Farry
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FTLC : 74 pour
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Les votes sont clos.

Exprimés : 74
Pour : 74

L'article est adopté

La prochaine séance sera jeudi 24 juin 2021. Nous débattrons du budget municipal.

Bonne semaines à tous
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Julien Farry
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Conseil municipal métropolitain n°2

Mes chers collgues, je déclare la séance ouverte.
l'ordre du jour appelle la sectorisation de la métropole, le plan de la transport et la grille tarifaire, la politique de stationnement, et la politique fiscale.

Je vous propose dors et déjà de commencer par la sectorisation de la métropole.

Résolution n°4 : sectorisation de la métropole.

La métropole de Gagliano s'étend selon la carte suivante :
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La métropole est divisée en 7 secteurs définis comme suit :
Secteur 1 : Hypercentre
Secteur 2 : Coeur de ville
Secteur 3 : Gagliano Sud
Secteur 4 : Gagliano Nord
Secteur 5 : Gagliano Est
Secteur 6 : Grand-Gagliano
Secteur 7 : Zone rurale (au dela des frontières du secteur 6)

La carte des secteurs se présente comme suit :
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Les frontières détaillées des 5 premiers secteurs sont les suivantes :

Hypercentre et coeur de ville :
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Secteur sud
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Secteur nord
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Secteur est
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Cette sectorisation est très importante puisqu'elle sera impliquée dans les politiques de transport, de stationnement et de fiscalité.

Je vous propose de passer au plan de transports :
Résolution n°5 : plan de transports

Les transports publics de Palerme sont composés :
- De 12 lignes de bus centrales (C1 à C12) desservant l'hypercentre, le coeur de ville et une partie des secteurs 3, 4 et 5. Fréquence minimale aux heures de pointe : 5 minutes
- De 10 lignes de bus transversales (T1 à T10), reliant chacune 2 des 3 secteurs 3, 4 et 5 en passant par l'hypercentre et le coeur de ville. Fréquence minimale aux heures de pointe : 15 minutes.
- De 9 lignes de bus sectorielles (S1 à S9), traversant exclusivement un secteur parmi les secteurs 3, 4 ou 5. Fréquence minimale aux heures de pointe : 20 minutes
- De 7 grandes lignes de bus (G1 à G7) partant du coeur de ville et desservant les endroits stratégiques du Grand Gagliano. Fréquence minimale aux heures de pointe : 45 minutes
- De 5 lignes de car express (CX 1 à CX 7) partant du coeur de ville et desservant la zone rurale. 6 car par jour minimum.
- De 4 lignes de trains. 4 trains par jour minimum.

La tarification des bus s'effectuera par zone et par classe
Les zones définies sont les suivantes :
- Zone A : Hypercentre et coeur de ville
- Zone B : secteurs sud, ouest et nord (sous-divisés en Bsud, BOuest et BNord)
- Zone C : Grand Gagliano
- Zone D : Zone rurale
- Classe 1 : Confort amélioré
- Classe 2 : Confort standard

La tarification des trains s'effectuera au kilomètre et par classe (mêmes classes que dans les bus). Il pourra être appliqué une base forfaitaire et/ou un minimum de perception.

Des que les lignes seront dessinées, un appel d'offre est lancé pour l'exploitation des transports publics de Gagliano.
Les lots à attribuer sont les suivants (il n'est pas possible de scinder un lot, sauf mention contraire)
- Lot 1 : Lignes centrales
- Lot 2 : Lignes transversales
- Lot 3 : Grandes lignes (possibilité de postuler sur 2 grandes lignes ou plus)
- Lot 4 : Car express (possibilité de postuler sur 1 seule ligne)
- Lot 5 : Lignes de train (possibilité de postuler sur 1 seule ligne).

Les offres devront indiquer une proposition de grille horaires, une photo du matériel utilisé, mettant en avant les différences de confort, un engagement de ponctualité et les pénalités appliquées en cas de défaut de ponctualité, ainsi que la redevance d'exploitation fixe + variable demandée (la billetterie étant gérée par la métropole).
Les critères d'attribution de chaque lot seront les suivants : 25 % de la note pour la grille horaire, 25 % de la note pour le confort, 25 % de la note pour la ponctualité, 25 % de la note pour la redevance demandée.
Chaque lot sera attribué pour une durée de 1 an, renouvelables 2 fois maximum par tacite reconduction (résiliation possible 1 mois avant l'échéance).

Conscient de la vaste zone à couvrir, la métropole de Gagliano autorise en complément des transports publics la création de lignes privées et dérèglementées (fréquence, confort, tarification et tracé libre) sur les secteurs 3, 4, 5, 6 et 7. Chaque ligné crée pourra toutefois disposer d'un arrêt en secteur 1 et d'un arrêt en secteur 2.
La mise en place d'une ligne privée déréglementée est soumise à autorisation (l'absence de réponse valant refus) qui pourra éventuellement être conditionnée au versement d'une licence.

En complément des transports publics et privés, le transport payant (lucratif ou non) de personnes en véhicule de tourisme (taxi/VTC avec ou sans réservation), 4 passagers maximum par véhicule) est autorisé sur l'ensemble du territoire. Ce moyen de transport est interdit pour entrer ou sortir de la métropole. La tarification est réglementée, et l'exploitation d'un taxi est soumis à l'attribution d'une licence.

Tout transport de personnes ou toute utilisation d'un transport payant (qu'il soit ou non lucratif), y compris le covoiturage payant, est strictement interdit, et pourra donner lieu à des sanctions pécuniaires, ainsi qu'à la confiscation, la destruction et/ou la mise en vente du véhicule concerné.
Le covoiturage destiné exclusivement à entrer ou sortir de la métropole reste toutefois toléré. Le conducteur doit s'engager à être assuré à cet effet, et ne pas percevoir de rémunération autre que le strict partage des frais engagés (péage, essence)

Bien, nous avons bien travaillé, je vous remercie pour votre attention, et vous propose de lever la séance. Nous reprendrons des demain 9h.
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Bien, j'espère que vous vous êtes correctement reposés car le programme est à nouveau particulièrement chargé
Résolution n°6 : Grille tarifaire des transports publics

Pour l'ensemble des tarifs, il convient de regarder la case correspondant aux 2 extrémités du trajet.
Par exemple, pour un trajet débuté en zone 3 et terminé en zone 6, il convient de regarder la case

Tickets unitaires (bus uniquement, valable 1h30 entre la première et la dernière validation, correspondance illimité dans cette limite de temps) :
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Tickets demi-journée (bus uniquement, valable 4h entre la première et la dernière validation, correspondance illimitée dans cette limite de temps) :
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Tickets journée (bus uniquement, valable le jour du compostage, de 0h00 à 23h59)
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Ticket de train (aller simple) :
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Abonnement semaine (bus et train, du lundi 0h00 au dimanche 23h59)
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Abonnement mois (bus et train, du 1er jour 0h00 au dernier jour du mois 23h59)
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Gratuités :
- Enfants de moins de 6 ans, assis sur les genoux d'un accompagnateur ou restant debout
- Femmes enceintes
- Personnes âgées de plus de 80 ans et plus
- Elus locaux
- Policiers municipaux
- La gratuité est conditionnée à la présentation d'un casier judiciaire vierge datant de moins d'un mois

Réductions :
- 75 % pour les animaux de petite taille (- de 7 kg)
- 50 % pour les enfants de 6 à 11 ans et les adultes de 60 à 69 ans (tarif tronqué au dixième inférieur)
- 25 % pour les enfants de 12 à 17 ans, les adultes de 70 à 79 ans, les étudiants de moins de 30 ans (tarif tronqué au dixième inférieur) et le personnel dans compagnies de transport public

Majorations :
- Voyage en classe "confort élevé" : le prix du billet ou de l'abonnement est majoré de 50 % (tarif tronqué au dixième inférieur)
- Voyage avec plus d'un bagage (hors sac à main/dos) ou un bagage encombrant (longueur+largeur+hauteur >150 cm ou un seul des côtés > 80cm) : supplément de 5 PLZ. Les poussettes, fauteuils roulants et déambulateurs ne sont pas concernés. s'ils sont utilisés
- Voyage avec un animal de plus de 7 kg : l'animal est considéré comme un voyageur payant plein tarif.

Contraventions :
- Absence de billet ou billet non composté : délivrance d'un billet valable 4h et toutes zones moyennant la somme de 60 PLZ (paiement immédiat) ou 180 PLZ (paiement sous 30 jours)
- Récidive d'absence de billet (3 fois en 90 jours glissants) : Le montant de l'amende est triplé et l'usager est placé en garde à vue 48h.
- Voyage hors zone : délivrance d'un billet valable 4h et toutes zones moyennant la somme de 40 PLZ (paiement immédiat) ou 120 PLZ (paiement sous 30 jours)
- Voyage en classe confort avec un billet classe standard / non paiement de la majoration "bagages" : délivrance d'un nouveau billet valable 4h moyennant la somme de 40 PLZ (paiement immédiat) ou 120 PLZ (paiement sous 30 jours)
- Trouble de la tranquillité, dégradations, exhibitionnisme, comportements injurieux... : 150 PLZ (paiement immédiat) ou 450 PLZ (paiement sous 30 jours)
- Défaut de paiement de la contravention sous 30 jours : frais de gestion de 150 PLZ, saisie sur compte bancaire ou patrimoine (condamnation à des travaux d'intérêts généraux en cas d'insolvabilité) et placement en garde à vue 48h.
Nous conclurons demain le plan de transport par la règlementation des taxis et VTC
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