Calendrier électoral

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Riccardo Finacci Núñez
Président de la Commission Électorale
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Calendrier électoral

Message par Riccardo Finacci Núñez » 17 juin 2017, 15:12

Le modèle est fixe pour toutes les élections :

Du 1er lundi du mois au jeudi le suivant : Dépôt des candidatures
Du vendredi suivant le 1er lundi du mois au vendredi suivant le 2e lundi du mois : Campagne
Du mercredi suivant le 2e lundi du mois au samedi le suivant : Vote
La veille du 3e lundi du mois : Annonce des résultats
Le mercredi suivant le 3e lundi du mois : Date limite de certification des résultats

La seule exception est pour les élections locales de janvier qui débutent le 2e lundi du mois.

Les mandats débutent sitôt les résultats certifiés.
En cas d'anomalie de nature à modifier substantiellement le résultat de l'élection, le Conseil des Gardiens de la Démocratie peut refuser de certifier les résultats et convoquer de nouvelles élections partielles ou générales, dans ce cas les titulaires sortants des postes concernés restent en place jusqu'à certification de la nouvelle élection.

Si les résultats ne sont pas certifiés le mercredi suivant le vote à 20 heures, il le seront automatiquement.

Voici un exemple de cycle électoral complet qui va de juillet 2017 à juillet 2018 ex-lude :

Élections générales de l'an 88 :

Du lundi 3 au jeudi 6 juillet : Dépôt des candidatures sans pénalité
Du vendredi 7 au vendredi 14 juillet : Campagne
Du mercredi 12 au samedi 15 juillet : Vote
Dimanche 16 juillet : Annonce des résultats
Mercredi 19 juillet : Date limite de certification des résultats

Élections fédérales de l'an 89 :

Du lundi 4 au jeudi 7 septembre : Déclaration des têtes de liste sans pénalité
Du vendredi 8 au vendredi 15 septembre : Campagne
Du mercredi 13 au samedi 16 septembre : Vote
Dimanche 17 septembre : Annonce des résultats
Mercredi 20 septembre : Date limite de certification des résultats

Élections locales de l'an 89 :

Du lundi 2 au jeudi 5 octobre : Dépôt des candidatures sans pénalité
Du vendredi 6 au vendredi 13 octobre : Campagne
Du mercredi 11 au samedi 14 octobre : Vote
Dimanche 15 octobre : Annonce des résultats
Mercredi 18 octobre : Date limite de certification des résultats

Élections fédérales de l'an 90 :

Du lundi 4 au jeudi 7 décembre : Déclaration des têtes de liste sans pénalité
Du vendredi 8 au vendredi 15 décembre : Campagne
Du mercredi 13 au samedi 16 décembre : Vote
Dimanche 17 décembre : Annonce des résultats
Mercredi 20 décembre : Date limite de certification des résultats

Élections locales de l'an 91 :

Du lundi 8 au jeudi 11 janvier : Dépôt des candidatures sans pénalité
Du vendredi 12 au vendredi 19 janvier : Campagne
Du mercredi 17 au samedi 20 janvier : Vote
Dimanche 21 janvier : Annonce des résultats
Mercredi 24 janvier : Date limite de certification des résultats

Élections fédérales de l'an 92 :

Du lundi 5 au jeudi 8 mars : Déclaration des têtes de liste sans pénalité
Du vendredi 9 au vendredi 16 mars : Campagne
Du mercredi 14 au samedi 17 mars : Vote
Dimanche 18 mars : Annonce des résultats
Mercredi 21 mars : Date limite de certification des résultats

Élections locales de l'an 92 :

Du lundi 2 au jeudi 5 avril : Dépôt des candidatures sans pénalité
Du vendredi 6 au vendredi 13 avril : Campagne
Du mercredi 11 au samedi 14 avril : Vote
Dimanche 15 avril : Annonce des résultats
Mercredi 18 avril : Date limite de certification des résultats

Élections fédérales de l'an 93 :

Du lundi 4 au jeudi 7 juin : Déclaration des têtes de liste sans pénalité
Du vendredi 8 au vendredi 15 juin : Campagne
Du mercredi 13 au samedi 16 juin : Vote
Dimanche 17 juin : Annonce des résultats
Mercredi 20 juin : Date limite de certification des résultats

Élections locales de l'an 94 :

Du lundi 2 au jeudi 5 juillet : Dépôt des candidatures sans pénalité
Du vendredi 6 au vendredi 13 juillet : Campagne
Du mercredi 11 au samedi 14 juillet : Vote
Dimanche 15 juillet : Annonce des résultats
Mercredi 18 juillet : Date limite de certification des résultats



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