Arrêtés municipaux

Ville réelle : Nice
Population : 346 644 habitants
Orientations politiques : Droite Nationaliste / Libéraux-Conservateurs / Gauche Nationaliste
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Jérémy Michel
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Arrêtés municipaux

Message par Jérémy Michel » 31 juil. 2017, 14:18

Arrêté municipal 88-001

Article 1.-
Le port du burkini est interdit.

Article 2.-
La police est habilitée à verbaliser toute personne accoutrée de cette manière.

Article 3.-
Le présent arrêté prendra effet dès sa publication.
Jérémy Michel, maire de Chouchenn




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Message par Jérémy Michel » 04 août 2017, 04:03

Arrêté 88-002

Article 1.-
Les fontaines de la ville s'éteignent chaque nuit de 0h00 à 5h00 sauf cas exceptionnel spécifié par l'article 3.

Article 2.-
Hors rues, les lampadaires de l'espace public s'éteignent chaque nuit de 0h00 à 5h00 saif cas exceptionnel spécifié par l'article 3.

Article 3.-
Les cas exceptionnel sont :
- le 1 janvier
- le 25 décembre
- le 1 novembre
- fête nationale frôceuse
Jérémy Michel, maire de Chouchenn
Martine Durand, adjointe à l'urbanisme et à l'environnement




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Message par Jérémy Michel » 08 août 2017, 14:38

Arrêté 88-003

Article 1.-
Chouchenn accueillera la neuvième étape du Tour de Frôce sous la forme d'un contre-la-montre le 10 août.

Article 2.-
Le centre-ville sera piétonnisé de 9 heures à 23 heures.

Article 3.-
1000 policiers municipaux seront mobilisés.
Jérémy Michel, maire de Chouchenn en charge de la sécurité




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