[Mairie d'Il Kaxtel] Arrêtés municipaux

Ville réelle : La Valette
Population : 6 675 habitants
Orientations politiques : Ecologisme / Libertarianisme / Gauche chrétienne
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Alessandra Ansaldi
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[Mairie d'Il Kaxtel] Arrêtés municipaux

Message par Alessandra Ansaldi » 29 juil. 2017, 15:43

Arrêté municipal portant à mesures de sécurité à l'occasion du Grand Départ du Tour de Frôce

Article 1er .-

Est mis en place un périmètre de sécurité sur l'ensemble du parcours du contre-la-montre de départ du Tour de Frôce et dans un rayon de 80 mètres autour de celui-ci du lundi 31 juillet à 19 h 00 au mardi 1er août à 21 h 00.

Article 2 .-

Durant cette période, l’accès au périmètre de sécurité est interdit à tout véhicule à moteur, hormis véhicules de secours, véhicules de livraison et véhicules explicitement autorisés par l'organisation du Tour de Frôce.

Article 3. -

Durant cette période, il est interdit de porter à l’intérieur du périmètre de sécurité toute type de bagage de voyage ou à main, sauf pour les personnes y ayant été explicitement autorisées par l'organisation du Tour de Frôce.

Article 4 -.

Durant cette période, il est interdit de pénétrer dans le périmètre de sécurité muni d’un vêtement visant à dissimuler intégralement le visage.

Article 5 -.

Durant cette période, il est interdit d’introduire dans le périmètre de sécurité tout animal, sauf autorisation expresse de l'organisation du Tour de Frôce.

Article 6 -.

Durant cette période, il est interdit d’introduire dans le périmètre de sécurité les objets suivants :
- Armes blanches et contondantes
- Feux d’artifice et pétards
- Tout objet visant à produire une flamme
- Bouteilles et autres objets en verre
- Chaussures dont la taille du talon dépasse les 35 millimètres, sauf pour les personnes y ayant été explicitement autorisées par l'organisation du Tour de Frôce.

Article 7 - .

La police urbaine ainsi que les renforts de police territoriale dépêchés par l'exécutif provincial est habilitée à prendre toute mesure nécessaire au respect du présent arrêté, à condition du respect de la loi et de la Constitution.

Fait à Il-Kaxtel,
Le 29 juillet de l'an 88

Alessandra Ansaldi, Maire d'Il-Kaxtel




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Re: [Mairie d'Il Kaxtel] Arrêtés municipaux

Message par Alessandra Ansaldi » 03 août 2017, 21:22

Arrêté municipal portant à construction d'une statue du maréchal Tito

Article 1er .-

Il sera érigé une statue représentant la personne de Josip Broz Tito sur la place Ellion Kayerd.

Article 2 .-

La ville d'Il-Kaxtel financera intégralement les travaux.

Fait à Il-Kaxtel,
Le 3 août de l'an 88

Alessandra Ansaldi, Maire d'Il-Kaxtel




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Re: [Mairie d'Il Kaxtel] Arrêtés municipaux

Message par Alessandra Ansaldi » 04 sept. 2017, 14:53

Arrêté municipal portant à mesures de sécurité regardant l'ARP

Vu l'attitude criminelle du chef de ce mouvement,
Vu les risques de représailles matérialisées par l'attaque des ouvriers du chantier de la statue du maréchal Tito,

Article 1er .-

Le port de signes distinctifs de ralliement à l'ARP ou à toute autre idéologie fasciste est interdit dans les rues d'Il-Kaxtel.

Article 2 .-

Le siège de l'ARP et de ses partis successeurs à Il-Kaxtel est fermé jusqu'à nouvel ordre.

Article 3. -

Toute personne arborant des signes de ralliement à l'ARP ou tentant d'accéder à son siège sera poursuivie pénalement pour "Refus d'obtempérer" devant les juridictions compétentes de Tyrsènie.

Article 4. -

La police urbaine est autorisée à place sous surveillance maximale tout personne appartenant ou ayant appartenu à l'ARP dans l'année précédant la rédaction du présent arrêté.

Fait à Il-Kaxtel,
Le 4 septembre de l'an 89

Alessandra Ansaldi, Maire d'Il-Kaxtel




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Re: [Mairie d'Il Kaxtel] Arrêtés municipaux

Message par Alessandra Ansaldi » 04 sept. 2017, 15:03

Arrêté municipal portant à mesures de sécurité générales

Suite à l'attaque du chantier de la statue du maréchal Tito,

Article 1er .-

Sont mises en place trois zones de sécurité maximale dans un périmètre de 200 mètres autour du chantier de la statue du maréchal Tito, autour de la mairie et autour du siège de l'ARP.

Article 2 .-

Aucun véhicule n'est admis à l'intérieur de ces zones à l'exception des véhicules de secours.

Article 3. -

Il est interdit de porter à l'intérieur de ces zones tout type de bagage de voyage ou à main.

Article 4. -

Il est interdit de pénétrer dans le périmètre de sécurité muni d’un vêtement visant à dissimuler intégralement le visage.

Article 5. -

Il est interdit de faire pénétrer un animal au sein de la zone de sécurité.

Article 6. -

Il est interdit d’introduire dans le périmètre de sécurité les objets suivants :
- Armes blanches et contondantes
- Feux d’artifice et pétards
- Tout objet visant à produire une flamme
- Bouteilles et autres objets en verre
- Chaussures dont la taille du talon dépasse les 20 millimètres
- Drapeaux de régimes fascistes éteints.
- Drapeaux des pays suivants : Turquie, Etats-Unis, Hongrie, Pologne, Philippines

Article 7. -

Les zones de sécurité maximale ne seront levées que par un nouvel arrêté municipal.

Article 8. -

La police urbaine est habilitée à prendre toute mesure nécessaire au respect du présent arrêté.

Fait à Il-Kaxtel,
Le 4 septembre de l'an 89

Alessandra Ansaldi, Maire d'Il-Kaxtel




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Re: [Mairie d'Il Kaxtel] Arrêtés municipaux

Message par Alessandra Ansaldi » 04 sept. 2017, 15:11

Arrêté municipal concernant le chantier de la statue du maréchal Tito

Article 1er .-

Le chantier de la statue du maréchal Tito est fermé jusqu'à la fin des élections générales de l'an 89. La fermeture pourra être prolongée par la police territoriale de Tyrsènie à des fins d'enquête.

Article 2 .-

Durant la fermeture, le salaire des ouvriers sera versé par la mairie d'Il-Kaxtel sans aucune condition de présence.

Article 3. -

La mairie d'Il-Kaxtel s'engage à payer tous les frais de santé des ouvriers blessés qui ne seraient pas déjà couverts par la sécurité sociale.

Article 4. -

La mairie d'Il-Kaxtel s'engage à payer tous les frais liés aux obsèques de l'ouvrier assassiné.

Article 5. -

Il est proposé une indemnité de 25 000 plz à chaque ouvrier présent au titre du traumatisme psychologique subi.

Article 6. -

Il est proposé une indemnité supplémentaire de 125 000 plz à chaque ouvrier blessé au titre du préjudice physique subi.

Article 7. -

Il est proposé une indemnité de 3 000 000 plz à la famille de l'ouvrier assassiné au titre du préjudice moral subi.

Article 8. -

La reprise du chantier sera conditionnée à des négociations avec les ouvriers concernant la sécurité du chantier.

Fait à Il-Kaxtel,
Le 4 septembre de l'an 89

Alessandra Ansaldi, Maire d'Il-Kaxtel




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Re: [Mairie d'Il Kaxtel] Arrêtés municipaux

Message par Alessandra Ansaldi » 12 sept. 2017, 16:06

Arrêté municipal sur le permis de démolir

Article unique .-

A compter de ce jour, un permis de démolir délivré par la mairie sera exigé pour toute destruction d'ouvrage dans la ville, quel que soit son statut d'urbanisme.

Fait à Il-Kaxtel,
Le 12 septembre de l'an 88

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