[ASSEMBLEE FEDERALE] Dépôt des projets de lois

L'Assemblée Fédérale est un lieu animé par les débats et les votes. C'est aussi le centre de la démocratie. Elle détient le pouvoir législatif.


Avatar du membre
Olivier Brimont
Gouverneur
Messages : 289
Enregistré le : 05 août 2017, 02:21

Re: [ASSEMBLEE FEDERALE] Dépôt des projets de lois

Message par Olivier Brimont » 07 nov. 2017, 08:31

Madame la Chancelière Suprême,

Les textes déposés ont été soumis au débat.

Je vous invite à bien vérifier que les textes déposés par le Gouvernement soit signés, de sorte à faciliter le travail du bureau de l'Assemblée Fédérale mais aussi, ensuite, le travail de promulgation.

Je vous en remercie par avance.

Olivier Brimont,
Président de l'Assemblée Fédérale.



Avatar du membre
Alessandra Ansaldi
Chancelier Suprême
Messages : 236
Enregistré le : 15 juin 2017, 22:08

Re: [ASSEMBLEE FEDERALE] Dépôt des projets de lois

Message par Alessandra Ansaldi » 26 nov. 2017, 20:25

Romane Macé a écrit :
09 nov. 2017, 20:55
Texte de loi portant sur l'obligation de la vaccination

Article 1:
Les vaccins obligatoires sont les suivants:
-diphtérie
-tétanos
-poliomyélite
-haemophilus influenzae B
-coqueluche
-rougeole
-oreillons
-rubéole
-méningocoque C
-pneumocoque
-influenzavirus de types A et B
-fièvre typhoïde
-Chykungenya
-dengue
-fièvre jaune
-paludisme
-peste
-rage

Article 2:
Ces vaccins sont obligatoires pour les mineurs, les professionnels de santé, et les enseignants, de toutes les provinces

Romane Macé, Ministre de la protection Sociale
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême




Avatar du membre
Alessandra Ansaldi
Chancelier Suprême
Messages : 236
Enregistré le : 15 juin 2017, 22:08

Re: [ASSEMBLEE FEDERALE] Dépôt des projets de lois

Message par Alessandra Ansaldi » 26 nov. 2017, 20:25

Romane Macé a écrit :
14 nov. 2017, 06:39
Projet de loi en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé


Article unique:
Le montant de l'allocation adulte handicapé augmente de 41,94 pluzins par mois, soit 523,28 pluzins par an, et passe de 890,85 Pluzins à 932,79 pluzins par mois.

Fait à Aspen
le XX/XX/XX
Alessandra Ansaldi, chancelière suprême
Romane Macé, ministre de la protection sociale




Avatar du membre
Olivier Brimont
Gouverneur
Messages : 289
Enregistré le : 05 août 2017, 02:21

Re: [ASSEMBLEE FEDERALE] Dépôt des projets de lois

Message par Olivier Brimont » 04 déc. 2017, 13:18

Madame la Chancelière Suprême,

Les débats concernant ces textes ont été ouverts.

J'en profite pour vous remercier d'avoir tenu compte de mes remarques précédentes.

Cordialement.

Olivier Brimont,
Président de l'Assemblée Fédérale.



Répondre

Retourner vers « Palais Richard de Frôce - Assemblée Fédérale »