Tyrsénie | Arrêtés du Gouverneur

Répondre
Avatar du membre
Claude Morvan
Député fédéral
Messages : 317
Enregistré le : 16 juin 2017, 10:52

Tyrsénie | Arrêtés du Gouverneur

Message par Claude Morvan » 26 juil. 2017, 14:19

Image Frôce

P R O V I N C E
D E
T Y R S E N I E

Le Gouverneur de Catalogne,
Vu l'article 48 de la Constitution,
Décrète :

Article 1. Madame Louise Hermont est nommé vice-gouverneure de la province de Tyrsénie, en charge du développement économique, de la culture et des sports.

Article 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la Province de Tyrsénie.

Fait à Gagliano, le 26 juillet 88

Par,
Claude Morvan
Gouverneur



Député fédéral Terroirs & Solidarité | Ancien gouverneur de Tyrsénie | Ancien maire de Gagliano


Avatar du membre
Claude Morvan
Député fédéral
Messages : 317
Enregistré le : 16 juin 2017, 10:52

Re: Tyrsénie | Arrêtés du Gouverneur

Message par Claude Morvan » 28 juil. 2017, 14:38

Image Frôce

P R O V I N C E
D E
T Y R S E N I E

Le Gouverneur de Catalogne,
Vu la Constitution,
Vu les besoins d'encadrement du "Tour de Frôce" à Il-Kaxtel,
Décrète :

Article 1. Quatre cent policiers territoriaux seront détachés à Il Kaxtel à l'occasion de la première étape du Tour de Frôce.

Article 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la Province de Tyrsénie.

Fait à Gagliano, le 28 juillet 88

Par,
Claude Morvan
Gouverneur



Député fédéral Terroirs & Solidarité | Ancien gouverneur de Tyrsénie | Ancien maire de Gagliano


Avatar du membre
Claude Morvan
Député fédéral
Messages : 317
Enregistré le : 16 juin 2017, 10:52

Re: Tyrsénie | Arrêtés du Gouverneur

Message par Claude Morvan » 02 août 2017, 17:47

Image Frôce

P R O V I N C E
D E
T Y R S E N I E

Le Gouverneur de Catalogne,
Vu la Constitution,
Vu les besoins d'encadrement du "Tour de Frôce" à Kervern,
Décrète :

Article 1. Trois cent policiers territoriaux seront détachés à Kervern à l'occasion de la première étape du Tour de Frôce.

Article 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la Province de Tyrsénie.

Fait à Gagliano, le 2 août 2017

Par,
Claude Morvan
Gouverneur



Député fédéral Terroirs & Solidarité | Ancien gouverneur de Tyrsénie | Ancien maire de Gagliano


Avatar du membre
Claude Morvan
Député fédéral
Messages : 317
Enregistré le : 16 juin 2017, 10:52

Re: Tyrsénie | Arrêtés du Gouverneur

Message par Claude Morvan » 05 août 2017, 13:36

Image Frôce

P R O V I N C E
D E
T Y R S E N I E

Le Gouverneur de Catalogne,
Vu l'article 48 de la Constitution,
Vu le décès de Mme Hermon,
Décrète :

Article 1. Madame Charlotte Flechmann-De Kervern est nommée Vice-gouverneure en charge du développement économique, de la culture, des sports et des affaires sociales.

Article 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la Province de Tyrsénie.

Fait à Gagliano, le 5 août 88

Par,
Claude Morvan
Gouverneur



Député fédéral Terroirs & Solidarité | Ancien gouverneur de Tyrsénie | Ancien maire de Gagliano


Avatar du membre
Claude Morvan
Député fédéral
Messages : 317
Enregistré le : 16 juin 2017, 10:52

Re: Tyrsénie | Arrêtés du Gouverneur

Message par Claude Morvan » 09 août 2017, 15:04

Image Frôce

P R O V I N C E
D E
T Y R S E N I E

Le Gouverneur de Catalogne,
Vu l'attentat aérien en Antsiranana,
Vu le risque terroriste élevé,
Vu les informations fournies par les forces de sécurité,
Décrète :

Article 1. Tous les vols en provenance d'Antsiranana et en direction des aéroports de Tyrsénie sont annulés jusqu'à nouvel ordre.

Article 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la Province de Tyrsénie.

Fait à Gagliano, le 9 août 88

Par,
Claude Morvan
Gouverneur



Député fédéral Terroirs & Solidarité | Ancien gouverneur de Tyrsénie | Ancien maire de Gagliano


Avatar du membre
Claude Morvan
Député fédéral
Messages : 317
Enregistré le : 16 juin 2017, 10:52

Re: Tyrsénie | Arrêtés du Gouverneur

Message par Claude Morvan » 23 août 2017, 19:00

Image Frôcehttp://monsallio.corp.free.fr/armorial/ ... rsenie.svg[/imgdim]

P R O V I N C E
D E
T Y R S E N I E

Le Gouverneur de Catalogne,
Vu la Constitution,
Décrète :

Article 1. Le fourniteur d'accès Nexio dispose d'un délai d'un mois pour retirer de la vente ses nouveaux décodeurs TV et rappeler ceux déjà mis en circulation. La société Nexio est tenue de rembourser les acheteurs des décodeurs à hauteur des frais engagés par ceux-ci et d'indemniser les acheteur à hauteur de 200 pluzins par décodeur.

Article 2. Un mois après la fin du délai, si des utilisations importantes de décodeurs sont toujours constatées, la société Nexio Tyrsénie sera nationalisée par la province.

Article 3. Toute utilisation du décodeur constatée une fois le délai passé verra l'utilisateur condamné à verser une amende forfaitaire de 500 pluzins.

Fait à Gagliano, le 26 juillet 88

Par,
Claude Morvan
Gouverneur



Député fédéral Terroirs & Solidarité | Ancien gouverneur de Tyrsénie | Ancien maire de Gagliano


Avatar du membre
Claude Morvan
Député fédéral
Messages : 317
Enregistré le : 16 juin 2017, 10:52

Re: Tyrsénie | Arrêtés du Gouverneur

Message par Claude Morvan » 28 août 2017, 14:42


P R O V I N C E
D E
T Y R S E N I E

Le Gouverneur de Catalogne,
Vu l'article 34 de la Constitution,
Vu la compétence constitutionnelle de la Province en matière de sports et de loisirs,
Décrète :

Article 1. Aucune infrastructure sportive située en Tyrsénie ne saurait différencier ses usagers selon leur appartenance religieuse.

Article 2. L'ouverture au public des infrastructures sportives ne peut laisser place à aucune discrimination sexuelle, raciale ou religieuse. Aucune autorité administrative ne peut déroger à la mixité au sein des établissements sportifs.

Fait à Gagliano, le 28 août 88

Par,
Claude Morvan
Gouverneur



Député fédéral Terroirs & Solidarité | Ancien gouverneur de Tyrsénie | Ancien maire de Gagliano


Répondre

Retourner vers « Journal Officiel »