[Mairie d'Amaki] Arrêtés municipaux

Ville réelle : Majunga
Population : 220 629 habitants
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[Mairie d'Amaki] Arrêtés municipaux

Message par Louis Barthélémy » 20 juil. 2017, 18:14

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Arrêtés municipaux

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Re: [Mairie d'Amaki] Arrêtés municipaux

Message par Louis Barthélémy » 25 juil. 2017, 19:31

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a
Conseil Municipal - Session 1

___________________________________

Exemplarité de l'exécutif
Arrêté AMA-88-07-A1

Vu la constitution,
Considérant la nécessaire exemplarité des élus,
Considérant le cumul des mandats de Maire et de Vice-Gouverneur de M. Louis Barthélémy,

Article 1 :
Le Maire de la ville d'Amaki, M. Louis Barthélémy, renonce à son indemnité de maire.

Article 2 :
Tout élu, que ce soit au niveau local ou fédéral, se verra interdire l'accès à un logement social de la ville.

Article 3 :
L'utilisation de véhicule individuel prêté aux agents de la mairie (voiture, motos, vélos, utilitaires) en dehors de leur temps de travail est strictement proscrite.

Article 4 :
Le présent arrêté s'applique à compter du 25 juillet 88.
Fait à Amaki,
Le 25 juillet 88

Louis Barthélémy,
Maire d'Amaki



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Re: [Mairie d'Amaki] Arrêtés municipaux

Message par Louis Barthélémy » 31 juil. 2017, 14:35

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Arrêté municipal

___________________________________

Restriction de l'utilisation du réseau d'eau
Arrêté AMA-88-07-A2

Vu la Constitution,
Considérant l'épisode de canicule exceptionnel qui touche la municipalité depuis deux semaines,
Considérant la baisse inquiétante constatée par les agents municipaux en ce jour au niveau des réserves d'eau potable de la municipalité,
À l'initiative du Maire,


Article 1 :
Chaque foyer résidant au sein de la municipalité d'Amaki est limité à une consommation journalière d'eau de 20 litres par membre dudit foyer.

Article 2 :
Il est strictement interdit d'utiliser l'eau du réseau public pour les activités suivantes :
- Nettoyage de voiture
- Arrosage de jardin
- Remplissage de piscine
- Toute autre activité extérieure

Article 2-1 :
Aucune dérogation au présent arrêté ne sera délivrée par l'Hôtel de Ville, quel que soit le motif invoqué.

Article 3 :
Tout contrevenant au présent arrêté s'expose au paiement d'une amende d'un montant de 25 Pluzins.

Article 4 :
La Police Municipale est chargée de veiller à l'application du présent arrêté.

Article 5 :
Le présent arrêté prend effet dès sa publication et jusqu'à révocation.
Fait à Amaki,
Le 31 juillet 88

Louis Barthélémy,
Maire d'Amaki



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Re: [Mairie d'Amaki] Arrêtés municipaux

Message par Louis Barthélémy » 16 août 2017, 20:11

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a
Arrêté municipal

___________________________________

Création du Pass Culturel
Arrêté AMA-88-07-A3

Vu la Constitution,
Considérant que l’accès à la culture est un enjeu majeur,
Considérant que l’accès à la culture doit être encouragé,


Article 1 :
Le présent arrêté présente et définit les modalités du Pass Culturel, qui sera disponible à partir du 1er septembre 89.

Article 2 :
Le Pass Culturel est accessible à tous les habitants de la ville à jour. Il se décline en quatre catégories :
- Pass enfant : 3-12 ans
- Pass ado : 12-18 ans
- Pass étudiant : étudiants du supérieur
- Pass adulte : au-delà de 18 ans

Article 2-1 :
Le Pass enfant est défini comme suit :
- Accès illimité à la médiathèque municipale
- Places de cinéma à 50 %
- 10 % de réduction dans les librairies partenaires
- Accès gratuits aux musées nationaux

Article 2-2 :
Le Pass ado est défini comme suit :
- Accès illimité à la médiathèque municipale
- 30 % de réduction sur l’achat de places de cinéma
- 50 % de réduction sur l’achat de places de théâtre
- 10 % de réduction dans les librairies partenaires
- 50€ de crédits pour l’achat de manuels scolaires
- Accès gratuits aux musées nationaux

Article 2-3 :
Le Pass étudiant est défini comme suit :
- Accès illimité à la médiathèque municipale
- 30 % de réduction sur l’achat de places de cinéma
- 50 % de réduction sur l’achat de places de théâtre
- 10 % de réduction dans les librairies partenaires
- 100€ de crédits pour l’achat de manuels scolaires
- Accès gratuits aux musées nationaux

Article 2-4 :
Le Pass adulte est défini comme suit :
- Accès illimité à la médiathèque municipale
- 15 % de réduction sur l’achat de places de cinéma
- 20 % de réduction sur l’achat de places de théâtre
- 5 % de réduction dans les librairies partenaires

Article 3 :
Le Pass Culturel est délivré par la Mairie d’Amaki. La demande doit être faite annuellement sur internet ou à la Mairie.

Article 4 :
Les partenaires culturels sont agréés par la Mairie. La liste est disponible en Mairie ou sur internet.
Fait à Amaki,
Le 16 août 88

Louis Barthélémy,
Maire d'Amaki



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Re: [Mairie d'Amaki] Arrêtés municipaux

Message par Louis Barthélémy » 23 août 2017, 19:07

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a
Arrêté municipal

___________________________________

Renforcement de la sécurité
Arrêté AMA-88-07-A4

Vu la Constitution,
Considérant les évènements terroristes récents ,
Considérant que la sécurité des habitants n'est plus suffisamment garantie,


Article 1 :
Un budget exceptionnel de 1 000 000 plz est débloqué pour la sécurité de la commune et ses habitants.

Article 2 :
L'effectif de la police municipale va être augmenté progressivement de 30 % dans les deux semaines suivant l'entrée en vigueur du présent arrêté .

Article 3 :
La mise en place de blocs de béton empêchant l'accès aux rues piétonnes sera effective dans les deux semaines suivant l'entrée en vigueur du présent arrêté.

Fait à Amaki,
Le 23 août 88

Louis Barthélémy,
Maire d'Amaki



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Re: [Mairie d'Amaki] Arrêtés municipaux

Message par Louis Barthélémy » 28 août 2017, 19:53

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Arrêté municipal

___________________________________

Construction d'un nouvel éco-quartier
Arrêté AMA-88-07-A5

Vu la Constitution,
Considérant les enjeux majeurs du développement durable,
Considérant l'urgence de l'action écologique,


Article 1 :
La construction du nouvel éco-quartier est actée par le présent arrêté.

Article 2 :
La mairie d'Amaki est maître d'ouvrage du projet.

Article 3 :
La société EcoBat a été choisie, à l'issue de l'appel d'offre, pour être le maître d'oeuvre du projet.

Fait à Amaki,
Le 28 août 88

Louis Barthélémy,
Maire d'Amaki



Rénovation du gymnase municipal
Arrêté AMA-88-07-A6

Vu la Constitution,
Considérant le rôle du sport dans l'éducation des jeunes,
Considérant le sport comme vecteur de sociabilisation essentiel,


Article 1 :
La rénovation du gymnase municipal est actée par le présent arrêté.

Article 2 :
La mairie d'Amaki est maître d'ouvrage du projet.

Article 3 :
La société Innovasport a été choisie, à l'issue de l'appel d'offre, pour être le maître d'oeuvre du projet.

Fait à Amaki,
Le 28 août 88

Louis Barthélémy,
Maire d'Amaki



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