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Arrêtés municipaux

Ville réelle : Arezzo
Population : 124 040 habitants (092)
Orientations politiques : Conservatisme / Nationalisme / Socialisme
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Charlotte Flechmann-De Kervern
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Re: Arrêtés municipaux

30 déc. 2017, 16:28

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Arrêté municipal A90-12-30


Vu l’article 62 de la Constitution,
Vu l'accident provoqué à Atlanta par l'application Snapchat, lors duquel une jeune femme a été grièvement blessée en usant de l'application pendant qu'elle conduisait,
Vu les nombreux faits divers directement provoqués par l'utilisation de l'application partout dans le monde,

Considérant que l'utilisation de l'application Snapchat revêt donc un danger potentiel pour l'espace public,
Considérant que l'effet de mode qu'elle suscite est tel que les autorités municipales ne peuvent être en moyen de prévenir tous les risques directement liés à son utilisation,
Considérant qu'il appartient au maire de veiller à la sécurité de ses administrés,


Article 1 -.
À compter de la publication du présent arrêté, l'utilisation de l'application Snapchat est formellement interdite dans l'espace public.

Article 2 -.
Cette interdiction vaut à la fois pour les voiries, les transports en commun et les bâtiments municipaux.

Article 3 -.
Le non-respect du présent arrêté conduira systématiquement à une amende de 320 Pluzins, majorée à 610 Pluzins en cas d'utilisation au volant constatée par les forces de police.

Article 4 -.
Il appartient à la Police Municipale de veiller à la bonne exécution du présent arrêté.

Article 5 -.
Ampliation du présent arrêté sur la porte de l'Hôtel de Ville.

Fait à Kervern,
Le 30/12/090

Charlotte DE KERVERN, la Maire.



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Charlotte Flechmann-De Kervern
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Re: Arrêtés municipaux

14 avr. 2018, 19:53

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Arrêté municipal A92-04-14


Vu l’article 62 de la Constitution,
Vu la manifestation contre l'impérialisme prévue à Kervern le 15/04/092,

Considérant qu'il appartient au maire de veiller à la sécurité de ses administrés,


Article 1 -.
Le dimanche 15 avril, de 07H00 à 22H00, l'ensemble des voiries du centre-ville sont formellement interdites à la circulation, sauf véhicules de secours.

Article 2 -.
Le parcours autorisé pour la manifestation est le suivant :
- Consulat des États-Unis d'Amérique
- Hôtel Philippe de Kervern
- Consulat de la République Française
- Cuisines de Kervern® Plazza

Article 3 -.
L'encadrement de l'événement sera assurée par 90 agents de la Police Urbaine, ainsi que par 200 agents de sécurité, employés pour l'occasion. Ces derniers pourront procéder librement à des fouilles sur les lieux de la manifestation.

Article 4 -.
Le cortège a l'autorisation de se former à partir de 12H00 et devra se défaire avant 18H00.

Article 5 -.
Ampliation du présent arrêté sur la porte de l'Hôtel de Ville.

Fait à Kervern,
Le 14/04/092

Charlotte DE KERVERN, la Maire.



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Charlotte Flechmann-De Kervern
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Re: Arrêtés municipaux

14 avr. 2018, 19:58

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Arrêté municipal B92-04-14


Vu l’article 62 de la Constitution,
Vu le haut niveau d'hostilité généré en Frôce par les bombardements illégaux perpétrés en Syrie par le trident USA/France/Royaume-Uni,
Vu l'attaque de l'ambassade des États-Unis d'Amérique le 14/04/092 à Aspen

Considérant que le haut niveau d'hostilité des Frôceux à l'égard des trois pays concernés nécessite une réponse sécuritaire appropriée,
Considérant qu'il appartient au maire de veiller à la sécurité de ses administrés,


Article 1 -.
Les consulats des États-Unis d'Amérique, de la République Française et du Royaume-Uni font l'objet, à compter de ce jouer et jusqu'à nouvel ordre, d'une surveillance policière permanente.

Article 2 -.
Des fouilles corporelles seront opérées à l'entrée des trois bâtiments concernés par une société de sécurité privée habilitée, ce en permanence.

Article 3 -.
Les bâtiments concernés doivent impérativement ôter leurs drapeaux nationaux des façades.

Article 4 -.
La Police Urbaine est chargée de veiller à l'exécution du présent arrêté.

Article 5 -.
Ampliation du présent arrêté sur la porte de l'Hôtel de Ville.

Fait à Kervern,
Le 14/04/092

Charlotte DE KERVERN, la Maire.



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