Arrêtés municipaux

Ville réelle : Arezzo
Population : 99 232 habitants
Orientations politiques : Conservatisme / Nationalisme / Socialisme
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Charlotte Lamrabet
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Arrêtés municipaux

Message par Charlotte Lamrabet » 20 juil. 2017, 01:05

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Arrêté municipal A88-07-20


Vu la Constitution,
Vu la recrudescence de la délinquance en centre-ville,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la sécurité de ses administrés,



Article 1 -.
À compter de la publication du présent arrêté, tout attroupement de personnes autour du Marché aux Puces de la Place Centrale est interdit.

Article 2 -.
La consommation d'alcool est interdite dans l'ensemble du centre-ville en dehors des débits de boissons agréés.

Article 3 -.
La Police Urbaine est chargée de veiller au respect du présent arrêté.

Article 4 -.
Ampliation du présent arrêté sur la porte de l'Hôtel de Ville.

Fait à Kervern,
Le 20/07/88

Charlotte DE KERVERN, la Maire.




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Re: Arrêtés municipaux

Message par Charlotte Lamrabet » 22 juil. 2017, 02:14

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Arrêté municipal A88-07-22


Vu la Constitution,
Vu le contrat de naming conclu entre la municipalité et l'entreprise Lavo'matic au sujet du Stade Municipal,




Article 1 -.
À compter de la publication du présent arrêté et pour une durée de dix ans, le "Stade Municipal" est renommé "Lavo'matic Stadium".

Article 2 -.
Ampliation du présent arrêté sur la porte de l'Hôtel de Ville.

Fait à Kervern,
Le 22/07/88

Charlotte DE KERVERN, la Maire.




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Re: Arrêtés municipaux

Message par Charlotte Lamrabet » 22 juil. 2017, 19:28

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Arrêté municipal B88-07-22


Vu la Constitution,
Vu le contrat de naming conclu entre la municipalité et l'entreprise Cuisines De Kervern,



Article 1 -.
À compter de la publication du présent arrêté et pour une durée de trente ans, la "Place des Grands Hommes" de Kervern est renommée "Cuisines De Kervern Plazza".

Article 2 -.
Ampliation du présent arrêté sur la porte de l'Hôtel de Ville.

Fait à Kervern,
Le 22/07/88

Charlotte DE KERVERN, la Maire.




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Re: Arrêtés municipaux

Message par Charlotte Lamrabet » 26 juil. 2017, 10:02

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Arrêté municipal A88-07-26


Vu la Constitution,
Vu la participation de la ville aux activités du Tour de Frôce,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la sécurité de ses administrés,




Article 1 -.
Est instauré un périmètre de sécurité dans le centre-ville du mardi 8 août à 12H00 au mercredi 9 août à 18H00.

Article 2 -.
Durant la période telle que mentionnée par l’Article 1, l’accès au périmètre de sécurité est interdit à tout véhicule à moteur, hormis véhicules de livraison autorisés et véhicules de secours, ainsi qu’aux vélos, trottinettes, skateboards et rollers.

Article 3 -.
Durant la période telle que mentionnée par l’Article 1, il est interdit de porter à l’intérieur du périmètre de sécurité toute type de bagage de voyage et sac à main.

Article 4 -.
Durant la période telle que mentionnée par l’Article 1, il est interdit de pénétrer dans le périmètre de sécurité muni d’un vêtement visant à dissimuler le visage, même partiellement.

Article 5 -.
Durant la période telle que mentionnée par l’Article 1, il est interdit d’introduire dans le périmètre de sécurité tout animal, de compagnie ou non.

Article 6 -.
Durant la période telle que mentionnée par l’Article 1, il est interdit de stationner assis ou couché dans l’espace public du périmètre de sécurité, ainsi que d’y faire l’aumône et d’y solliciter la charité.

Article 7 -.
Durant la période telle que mentionnée par l’Article 1, il est interdit d’introduire dans le périmètre de sécurité les objets suivants :
- Armes blanches et contondantes
- Feux d’artifice et pétards
- Tout objet visant à produire une flamme
- Bouteilles et autres objets en verre
- Objets pouvant contenir plus de 33 cl de liquide
- Sextoys de type godemichet
- Chaussures dont la taille du talon dépasse les 3 cm
- Drapeaux des pays suivants : Maroc, Tunisie, Algérie, Turquie, Albanie, Cuba, Corée du Nord, Venezuela

Article 8 -.
La Police Urbaine et les agents de sécurité dépêchés par la municipalité pour l’occasion sont chargés de veiller au respect du présent arrêté.

Article 9 -.
Ampliation du présent arrêté sur la porte de l'Hôtel de Ville.

Fait à Kervern,
Le 26/07/88

Charlotte DE KERVERN, la Maire.




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Re: Arrêtés municipaux

Message par Charlotte Lamrabet » 09 août 2017, 23:46

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Arrêté municipal A88-08-09


Vu la Constitution,
Vu la recrudescence du nombre de déjections canines observées dans les rues de la ville,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la salubrité de l'espace public,


Article 1 -.
À compter de la publication du présent arrêté, le fait de laisser un animal, délibérément ou non, déféquer dans l'espace public sans nettoyer ensuite expose son propriétaire au paiement d'une amende.

Article 2 -.
Le montant de l'amende mentionnée dans l'Article 1 est fixé comme suit :
- Crotte à consistance dure (ne s'écrase pas quand on appuie légèrement dessus) : 35 Pluzins
- Crotte à consistance demi-molle (s'écrase quand on appuie légèrement dessus, sans être liquide) : 55 Pluzins
- Crotte à consistance molle (aspect de purée) : 75 Pluzins
- Crotte à consistance liquide (aspect de jus) : 95 Pluzins

Article 3 -.
Lorsque le périmètre de l'excrément incriminé dépasse les 3 cm, une majoration à l'amende prévue par l'Article 2 est fixée comme suit :
- 3 à 5 cm : majoration de 10%
- 5 à 7 cm : majoration de 20%
- Plus de 7 cm : majoration de 40%

Article 4 -.
Sur demande des agents municipaux, le matériel utilisé pour nettoyer les déjections incriminées pourra être facturé au propriétaire de l'animal contrevenant.

Article 5 -.
La Police Urbaine et les agents municipaux sont chargés de veiller au respect du présent arrêté.

Article 6 -.
Ampliation du présent arrêté sur la porte de l'Hôtel de Ville.

Fait à Kervern,
Le 09/08/88

Charlotte DE KERVERN, la Maire.




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Re: Arrêtés municipaux

Message par Charlotte Lamrabet » 19 août 2017, 02:57

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Arrêté municipal A88-08-19


Vu la Constitution,
Vu les événements terroristes ayant frappé la municipalité de Casarastra,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la salubrité de l'espace public,


Article 1 -.
À compter de la publication du présent arrêté, tout attroupement autour des édifices publics, places et édifices religieux de l'ensemble dans la ville est proscrit.

Article 2 -.
Est mise en place jusqu'à nouvel ordre une zone sécurisée permanente dans l'espace public du centre-ville, où la circulation de tout véhicule à moteur est interdite hormis véhicules de secours et transporteurs vérifiés.

Article 3 -.
Dans la zone sécurisée permanente, le port des objets suivants est formellement interdit :
- tout type d'arme
- chaussures dont la taille du talon excède 5 centimètres
- bouteilles en verre
- boissons alcooliques
- tout type d'artifice ou feu de Bengale
- drapeaux de tout type de groupe religieux ainsi que des pays et entités suivants : Algérie, Afghanistan, Antsiranana, Arabie saoudite, Corée du Nord, Cuba, Irak, Libye, Maroc, Qatar, Soudan, Syrie "libre", Tunisie, Turquie, Venezuela

Article 4 -.
Il est formellement interdit, dans la zone concernée, de dissimuler partiellement ou totalement son visage quelle qu'en soit la manière.

Article 5 -.
La zone sécurisée est en permanence surveillée par 400 agents de sécurité qui pourront procéder à des fouilles corporelles et signaler à la Police Urbaine tout individu suspect ou contrevenant aux règles édictées par les Articles 1 à 4.

Article 6 -.
La Police Urbaine est chargée de veiller à la bonne exécution du présent arrêté.

Article 7 -.
Ampliation du présent arrêté sur la porte de l'Hôtel de Ville.

Fait à Kervern,
Le 19/08/88

Charlotte DE KERVERN, la Maire.




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Re: Arrêtés municipaux

Message par Charlotte Lamrabet » 22 août 2017, 00:39

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Arrêté municipal A88-08-21


Vu la Constitution,
Vu l'agression d'une militante du PLC à Hofbach par un groupuscule d'appartenance "antifasciste",

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la sécurité de ses administrés,


Article 1 -.
À compter de la publication du présent arrêté, tout attroupement ou manifestation dans l'espace public de groupes de personnes apparentées au mouvement "antifasciste" est proscrit.

Article 2 -.
Les locaux de l'ensemble des organisations antifascistes de la ville font l'objet d'une surveillance policière permanente.

Article 3 -.
L'affichage sur les panneaux d'affichage libre de la ville est interdit de 21H00 à 07H00.

Article 4 -.
La Police Urbaine est chargée de veiller à la bonne exécution du présent arrêté.

Article 5 -.
Ampliation du présent arrêté sur la porte de l'Hôtel de Ville.

Fait à Kervern,
Le 21/08/88

Charlotte DE KERVERN, la Maire.




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Re: Arrêtés municipaux

Message par Charlotte Lamrabet » 30 août 2017, 21:06

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Arrêté municipal A88-08-30


Vu la Constitution,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à ce que soit proposée une alimentation équilibrée dans les établissements scolaires de la ville,


Article 1 -.
À compter de la publication du présent arrêté, les cantines des 15 lycées de la ville passent sous la bannière de l'enseigne De Kervern Cafèt' ®.

Article 2 -.
L'enseigne De Kervern Cafèt' ®, propriété de De Kervern Distribution ® - filiale du Groupe De Kervern, est chargée de définir les menus et les modalités de service de l'ensemble des cantines concernées.

Article 3 -.
L'enseigne De Kervern Cafèt' ® s'engage à s'approvisionner de la manière suivante :
- 70% de produits frais acquis auprès de producteurs de la région, en vente directe
- 30% de produits acquis au gros auprès de l'enseigne De Kervern Cash & Carry ®

Article 4 -.
L'enseigne De Kervern Cafèt' ® s'engage à pratiquer les mêmes prix que ceux constatés avant sa reprise des cantines concernées et à ne jamais les revoir à la hausse.

Article 5 -.
L'enseigne De Kervern Cafèt' ® s'engage à ne jamais proposer de menus communautaires dans les cantines concernées.

Article 6 -.
La Police Urbaine et les responsables des établissements concernés sont chargés de veiller à la bonne exécution du présent arrêté.

Article 7 -.
Ampliation du présent arrêté sur la porte de l'Hôtel de Ville ainsi que sur les panneaux d'affichages des établissements concernés.

Fait à Kervern,
Le 30/08/88

Charlotte DE KERVERN, la Maire.




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Re: Arrêtés municipaux

Message par Charlotte Lamrabet » 02 oct. 2017, 14:51

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Arrêté municipal A89-10-02


Vu la Constitution,
Vu l’attentat terroriste du dimanche 1er octobre à Aspen,

Considérant qu'il faut rendre hommage aux victimes du terrorisme,


Article 1 -.
Une période de deuil de cinq jours est décrétée à compter de la publication du présent arrêté. Durant cette période, les drapeaux de tous les bâtiments publics de la ville doivent être mis en berne.

Article 2 -.
Une minute de silence sera observée dans chaque administration municipale le mardi 3 octobre à 10H..

Article 3 -.
Ampliation du présent arrêté sur la porte de l'Hôtel de Ville.

Fait à Kervern,
Le 02/10/089

Charlotte DE KERVERN, la Maire.




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