Composition de la Cour Suprême

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Julian Valmont
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Composition de la Cour Suprême

Message par Julian Valmont » 19 juil. 2017, 13:18

Composition de la Cour Suprême


M. Julian VALMONT, Président de la Cour Suprême

M. Pierre LADAN, Juge à la Cour suprême
Mme. Alicia Núñez-FINACCI, Juge à la Cour suprême
M. Vincent CARBONNE, Juge à la Cour suprême
Mme. Alba VITTORINI; Juge à la Cour Suprême





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Ava Da Silva
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Re: Composition de la Cour Suprême

Message par Ava Da Silva » 23 juil. 2017, 21:31

Je dépose par la présente ma candidature à la fonction de juge à la Cour Suprême.
La Cour Suprême étant actuellement composée de 2 juges au lieu des 3 comme ce fut le cas par le passé, je souhaite occuper le 3ème siège.

Motivation: juriste de formation spécialisée dans le droit international ayant travaillé auprès de différentes associations d'aide aux réfugier, connaissant la Frôce, son histoire et ses institutions, je souhaite contribuée au fonctionnement de cette belle instance.

En vous remerciant,
Ava Da Silva



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Esther Mas-Bertrand
Député fédéral
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Re: Composition de la Cour Suprême

Message par Esther Mas-Bertrand » 23 juil. 2017, 23:12

Monsieur le président de la Cour suprême,
Honorables Juges,

En ma qualité de fille de monsieur François Bertrand, ancien président de la Cour suprême, je souhaite que l'héritage jurisprudentiel de son mandat soit préservé et perpétué en ce qu'il a réuni l'avis favorable de nombreux juristes et en ce que les décisions ont su faire autorité en leur temps.
Je suis consciente qu'un revirement de jurisprudence reste possible et que l'état actuel du droit a connu des évolutions depuis, mais quelque soit le régime politique, les choix judiciaires reposent sur un socle de légitimité (le sceau de l'autorité de la chose jugée) qui transcende les clivages et perdure dans le temps.

Ma question est donc simple ; tiendrez vous compte de l'héritage de mon paternel, ainsi que de celui des différentes équipes qui se sont à tour de rôle relayées à la Cour depuis que celle ci existe, pour fonder vos décisions et garantir la sécurité juridique qu'elles doivent avoir pour la sérénité des justiciables?

Bien cordialement,
Caroline Esther Calixthe Mas-Bertrand.



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Julian Valmont
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Re: Composition de la Cour Suprême

Message par Julian Valmont » 24 juil. 2017, 13:26

Madame Mas-Bertrand

Je vous remercie de l'intérêt que vous portez à cette grande institution qu’est la Cour Suprême.

Je souhaite pour commencer vous rassurer sur le fait que je ne sais que trop bien l’importance de l’héritage laissé par nos prédécesseurs, dont faisait partie mon grand-père, lui aussi ancien président de la Cour Suprême.

Cependant comme vous l’avez dit, un revirement de jurisprudence est toujours possible, nul ne peut réfuter cela, les circonstances qui avaient pu conduire à une décision peuvent changer, les lois en elles-mêmes peuvent changer, de fait, je ne puis vous affirmer que toute jurisprudence reste bonne à appliquer.

La Cour Suprême est la gardienne de l'application de la loi et de la constitution, et c’est ce que nous nous efforçons de faire avant tout.

Cordialement

Julian Valmont.
Président de la Cour Suprême




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Julian Valmont
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Re: Composition de la Cour Suprême

Message par Julian Valmont » 24 juil. 2017, 16:58

Ava Da Silva a écrit :
23 juil. 2017, 21:31
Je dépose par la présente ma candidature à la fonction de juge à la Cour Suprême.
La Cour Suprême étant actuellement composée de 2 juges au lieu des 3 comme ce fut le cas par le passé, je souhaite occuper le 3ème siège.

Motivation: juriste de formation spécialisée dans le droit international ayant travaillé auprès de différentes associations d'aide aux réfugier, connaissant la Frôce, son histoire et ses institutions, je souhaite contribuée au fonctionnement de cette belle instance.

En vous remerciant,
Ava Da Silva
Madame Da Silva,

Je vous remercie de l’intérêt que vous portez à notre institution. Cependant, je me dois de vous informer qu'à la Cour Suprême, nous tenons à l'impartialité de nos juges et n'acceptons que des personnes apolitiques.

HRP : Je te propose où de quitter ton parti, ou de créer un autre compte pour la CS ;)




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Vincent Carbonne
Juge à la Cour Suprême
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Re: Composition de la Cour Suprême

Message par Vincent Carbonne » 14 sept. 2017, 23:06

Monsieur le président de la Cour suprême,
Honorables juges,

C'est fort d'une expérience de juriste en qualité d'avocat au barreau de Chouchenn et suite à une volonté de ma part d'intégrer le corps de la magistrature pour changer mon regard sur le traitement des affaires judiciaires et administratives que j'ai décidé de me porter candidat à la fonction de juge près la Cour suprême de la Fédération de Frôce et de Madagascar.

Je souhaite contribuer à mon modeste niveau au bon fonctionnement des institutions juridictionnelles de notre pays et apporter mon expertise juridique.

Veuillez agréer l'expression de mes sentiments les meilleurs,
Vincent Rougeyron.



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Alba Vittorini
Juge à la Cour Suprême
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Re: Composition de la Cour Suprême

Message par Alba Vittorini » 26 sept. 2017, 16:07

Mesdames et Messieurs les Juges,

Je souhaite aujourd'hui porter à votre connaissance ma candidature afin de devenir juge auprès de la Cour Suprême. L'exercice des hautes fonctions de l'Etat ne m'est pas inconnu, et m'a conduit à connaître avec précision les textes et procédures pour lesquels il est régulièrement demandé de prononcer des avis.

Je me tiens à votre disposition pour toute question, dans l'attente de votre réponse,

Veuillez agréer mes salutations distinguées,

Alba Vittorini



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