Bienvenue en Frôce !


IMPORTANT - Pour rappel, nous organisons une grande discussion publique sur les élections sur le salon "soirées électorales" du serveur discord du forum le samedi 7 avril au soir (donc début vers 20 h 30 - 21 h).

Logo Facebook - Frôce

Image

[CA] TP-88-01 - Plainte contre Kévin Léonard et Aristos Papadakis

Répondre
Avatar du membre
Victor Karlsson
Chancelier Suprême
Messages : 912
Enregistré le : 24 juin 2017, 20:57
Localisation : Hôtel Belley, Aspen
Contact :

[CA] TP-88-01 - Plainte contre Kévin Léonard et Aristos Papadakis

Message par Victor Karlsson » 02 juil. 2017, 02:23

FORMULAIRE DE DEPOT DE PLAINTE
auprès du palais de justice de Catalogne

Ce formulaire est confidentiel et ne saurait être connu par des personnes étrangères au palais de justice.

Merci de préciser quel tribunal du premier degré vous souhaitez saisir (tribunal civil, pénal, administratif, rural ou social) : Tribunal pénal
Partie relative à l'Etat Civil
Nom : Karlsson
Prénom : Victor
Date de naissance : 24 juin
Lieu de naissance : Pastelac, province de Catalogne, Frôce
Nationalité : Frôceux
Situation maritale : Célibataire
Adresse postale : 124 Avenue de la Révolution, Pastelac, province de Catalogne, Frôce


Plainte déposée à l'encontre de (vous pouvez déposer plainte à l'encontre d'une personne physique, morale ou non identifiée, dans ce cas merci d'écrire la lettre "X") : Kévin Léonard, Aristos Papadakis

Plainte déposé pour le motif suivant : Injures à caractères homophobes, menaces de mort

Explication des faits et des préjudices subis :
Le 29 juin, Monsieur Léonard a posté un message sur son compte Pluzin dans lequel, mentionnant explicitement l'homosexualité de Victor Karlsson, le qualifie de "tarlouze" et l'injurie à de nombreuses reprises.
Le 30 juin, à la suite de l'annonce du dépot de cette plainte, Aristos Papadakis, se présentant comme l'avocat de Kévin Léonard, s'introduit dans le domicile de Victor Karlsson à Pastelac et, se servant d'une arme, menace Victor Karlsson de représailles s'il ne retire pas sa plainte contre Kévin Léonard.

Réclamations faites auprès du tribunal :
Contre Kévin Léonard, une amende pour l'acte discriminatoire justifié par l'orientation sexuelle, comme prévu pour les délits de catégorie B, plus le versement de réparations symboliques à une association de lutte contre les violences faites aux LGBT et la publication d'une lettre d'excuse sur tous les réseaux sociaux.
Contre Aristos Papadakis, une peine de prison pour l'usage illégal d'une arme à feu et les menaces de morts proférés, comme prévu pour les délits de catégorie F, assortie d'une mesure d'éloignement vis-à-vis de la personne de Victor Karlsson, pouvant aller jusqu'à l'interdiction d'entrée sur le territoire de la province de Catalogne où réside ce dernier.

La justice frôceuse est indépendante et ne saurait être rattachée un organe du pouvoir législatif ou exécutif. La justice est rendue en toute impartialité et en vertu des lois et principes de la République Frôceuse. Si vous avez un doute concernant la procédure judiciaire, merci de saisi la Cour Suprême ou la Cour Européenne des Droits de l'Homme.



Chancelier Suprême
Prince dans une dimension parallèle
Biographie | Pluzin | Résidence

« Not the last of my kind »


Avatar du membre
Pierre Ladan
Juge à la Cour Suprême
Messages : 20
Enregistré le : 23 mai 2017, 22:08

Re: Plainte contre Kévin Léonard et Aristos Papadakis

Message par Pierre Ladan » 03 juil. 2017, 08:18

Bonjour M. Karlsson.

Votre plainte est enregistrée et va être examinée par mes soins.



Avatar du membre
Pierre Ladan
Juge à la Cour Suprême
Messages : 20
Enregistré le : 23 mai 2017, 22:08

Re: [CA] TP-88-01 - Plainte contre Kévin Léonard et Aristos Papadakis

Message par Pierre Ladan » 06 juil. 2017, 21:41

Le verdict a été rendu : viewtopic.php?f=113&p=2362#p2362

Les éventuelles demandes d'appel sont à réaliser ci-dessous, dans le délai légal.



Répondre

Retourner vers « Palais de Justice »