Bienvenue en Frôce !

Canons du Conseil de la Communauté des Communes Valenciennes

C'est ici que seront centralisées les activités de la Présidence de Métropole.
Répondre
Avatar du membre
Jean Bournay
Messages : 11
Enregistré le : dim. 02 mai 2021, 11:23
Nom de l'avatar : Jean Ferrat
Pseudo : Lats
Sexe : Homme cisgenre
Date de naissance : 21/06/053
Lieu de naissance : Saint-Aristide-le-Rouge (Frôce)
Parti politique : Sans étiquette

CCCV-097-001 : Plan pour la Santé Valencienne

Image
Plan Vicennal de la Santé Valencienne


Par la volonté du peuple, dans son intérêt et sous son contrôle,

Le Conseil des Communes Valenciennes établit :

Titre Premier : DE L'HÔPITAL COMMUNISTE

Article 1er : DE LA S.V.H.C

(a) Est créée la Société Valencienne de l'Hôpital Communiste

(b) Au titre de la gestion des affaires industrielles, sociales et relatives au travail par les Communes Valenciennes, toutes les sociétés cliniques et hospitalières, y compris de l'État fédéral, sont socialisées et fusionnées au sein de la S.V.H.C.

(c) L'intégralité des emplois des sociétés susdites sont conservés et passent sous le régime de la fonction publique.

Article 2 : DE SON FONCTIONNEMENT

(a) La S.V.H.C adopte le modèle communiste de gestion par ses travailleurs et travailleuses.
Toutes les instances internes sont élues par les fonctionnaires de la S.V.H.C.

(b) La S.V.H.C se compose :
1° d'un Secrétaire Général élu par le Comité Central
2° d'un Comité Central, paritaire, de 50 membres
3° de Secrétaires de Secteur, élus par les Comités de Fédération
4° de Comités de Fédération, paritaires, de 30 membres, par unité.
5° de Secrétaires de Cercle, élus par les Comités de Cercle
6° de Comités de Cercles, paritaires, de 5, 10 ou 50 membres, par établissement (secteurs, quartiers et G.H.C.)

(c) Le Conseil Central de Contrôle Public garantit le caractère démocratique des élections.

Article 3 : DE SA POLITIQUE D'EXPANSION

(a) La S.V.H.C doit se constituer un réseau décentralisé d'établissement d'au moins 450 000 m2 de locaux.
La S.V.H.C dispose des locaux socialisés des anciennes cliniques et hôpitaux, elle possède les pleins pouvoirs pour réquisitionner les bâtiments vides, construire et réaménager les bâtiments sous sa possession.
Tout bâtiment inutilisé pourra être cédé aux Communes Valenciennes.
Un établissement de type sectoriel doit être présent tous les 20 km maximum d'ici à la fin de l'année 107.

(b) En terme d'emplois médicaux :
La S.V.H.C doit proposer un total de 14 000 emplois sur les années 107 à 111.
La S.V.H.C doit proposer un total de 16 000 emplois sur les années 112 à 116.
La S.V.H.C doit proposer un total de 18 000 emplois sur les années 117 à 121.
La S.V.H.C doit proposer un total de 20 000 emplois sur les années 122 à 126.

S'ajoutent à cela les emplois du Grand Hôpital Communiste de 4 000 emplois.

En terme d'emplois secrétariaux :
La S.V.H.C doit proposer un total de 11 000 emplois sur les années 107 à 111.
La S.V.H.C doit proposer un total de 12 500 emplois sur les années 112 à 116.
La S.V.H.C doit proposer un total de 15 000 emplois sur les années 117 à 121.
La S.V.H.C doit proposer un total de 17 500 emplois sur les années 122 à 126.

S'ajoutent à cela les emplois du Grand Hôpital Communiste de 3 000 emplois.

Tous les emplois proposés seront soumis au régime de la fonction publique et financés par le CCCV.
Afin de pourvoir l'ensemble des emplois proposés, un abaissement de la charge horaire de travail des nouveaux fonctionnaires pourra être conclu, si besoin, pour leurs cinq premières années d'exercice.

Titre Second : DU MAILLAGE SANITAIRE

Article 3 : DU DÉCOUPAGE

(a) La Sécurité Sociale des Communes Valenciennes, en matière sanitaire, repose sur les principes d'organisation marxiste de Semashko.

(b) Le territoire des Communes Valenciennes est découpé en échelons suivants :
1° en 8000 districts
2° en 300 quartiers
3° en 100 secteurs
4° en 5 unités

Article 4 : DE LA RÉPARTITION HUMAINE

(a) Chaque district doit comporter moins de 400 habitants.
Chaque quartier doit comporter moins de 12 000 habitants.
Chaque secteur doit comporter moins de 35 000 habitants.
Chaque unité doit comporter moins de 650 000 habitants.

Un centre polyclinique central, le Grand Hôpital Communiste (G.H.C) s'intéresse à toute la région métropolitaine.

(b) Chaque district est composé d'un médecin et d'un secrétaire.
Chaque quartier est composé de 10 médecins et de 5 secrétaires.
Chaque secteur est composé de 20 médecins et de 10 secrétaires.
Chaque unité est composée de 200 médecins et de 50 secrétaires.

Le Grand Hôpital Communiste est composé de 4000 médecins et 3000 secrétaires.

Article 5 : DE LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES

(a) Le district est compétent :
1° pour les consultations
2° pour formuler des ordonnances
3° pour formuler des arrêts de travail
4° pour les vaccinations
5° pour la redirection vers les autres établissements

(b) Le quartier est compétent :
1° pour les examens complets
2° pour les dépistages
3° pour la pratique de soins superficiels
4° pour les prises de sang et prélèvements

(c) Le secteur est compétent :
1° pour la pratique de soins complexes
2° pour les opérations sans risques importants de complication.

(d) L'unité est compétente :
1° pour les opérations complexes et risquées
2° pour les examens approfondis et requérant des compétences variées et spécifiques.
3° pour les soins intensifs.

(e) Le Grand Hôpital Communiste est compétent :
1° pour les opérations complexes, longues ou requérant des compétences variées et immédiates
2° pour les missions internationales de solidarité
3° Pour la prise en charge des soins et opérations que ne peuvent pourvoir les autres échelons.

(f) Les dossiers sont gérés par les secrétaires des échelons concernés.
Tout patient doit se rendre à son médecin de district qui le redirigera vers le centre approprié.
Font exception à la redirection du district :
1° Les urgences
2° Les dépistages

Titre Tiers : DE LA POLITIQUE SANITAIRE 107-127

Article 6 : DE LA BOURSE MÉDICALE

(a) La Bourse de la Médecine Communiste est une bourse délivrée mensuellement par les Communes Valenciennes aux étudiants en médecine et ayant la volonté de devenir médecins.

(b) Le montant de ladite bourse s'élève à 1 000 plz.

(c) Annuellement, 5 000 étudiants et étudiantes pourront bénéficier de cette Bourse.

La sélection se basera, par ordre d'importance, sur critère de la situation sociale de l'étudiant (situation sociale inférieure priorisée).

Article 7 : DE LA POLITIQUE MÉDICALE

(a) La Sécurité Sociale des Communes Valenciennes, en matière sanitaire, repose sur les principes de la médecine préventive.

(b) Tout résident sur le sol des Valences doit se soumettre aux obligations suivantes :
1° vaccination efficiente et renouvelée pour les 18 vaccins suivants :
- Méningites à pneumocoques
- Méningites et septicémies à méningocoques A, C, W, Y
- Méningites et septicémies à méningocoques B
- Méningites à mycobacterium tuberculosis (BCG)
- Hépatite A, Fièvre typhoïde
- Diphtérie, Coqueluche, Tétanos, Polyomélite, Méningites à Haemophilus Influenzae, Hépatite B
- Infections à Papillomavirus Humain
- Covid 19
- Grippe
- Encéphalite à tiques
- Encéphalite japonaise
- Rougeole, Oreillons, Rubéole
- Rage
- Gastro-entérite à rotavirus
- Leptospirose
- Fièvre jaune
- Varicelle
- Zona
2° consultation semestrielle d'une demi-heure auprès de son médecin de district.
3° consultation annuelle d'une heure auprès de son centre de désintoxication et de prévention des conduites addictives
4° stage annuel de secours élémentaire de huit heures.

(c) Tout citoyen majeur peut, dans la limite annuelle de dix individus par district, demander un stage de formation rudimentaire aux sciences médicales et aux pratiques immédiates de soins, délivrée par les universités médicales valenciennes et dérivées sous les formes suivantes :
1° stage intensif de deux semaines, permettant l'obtention d'un brevet de premiers secours, ouvert à tous ;
2° stage supérieur de deux mois, permettant l'obtention d'un certificat d'assistance santé d'urgence pouvant justifier l'emploi pour des missions d'assistance médicale extraordinaire ;
3° stage supérieur de quatre mois, permettant l'obtention d'un certificat de compétences pratiques médicales pouvant justifier l'emploi pour des missions d'assistance médicale ordinaire ;
4° stage supérieur de dix mois, permettant l'obtention d'un certificat de maîtrise des pratiques médicales pouvant justifier l'emploi pour des missions de soins de niveau de quartier, et offrant une place garantie et une bourse mensuelle de 1000 plz aux formations universitaires de médecine.

L'accès aux stages supérieurs est conditionné à la réussite d'un stage de durée inférieure.
Tous les stages sont indemnisés par la Cotisation Santé Citoyenne, payée par les employeurs d'entreprises de plus de 15 salariés.
Tout citoyen en possession d'un brevet de premiers secours ou plus, pourra être sommé de participer à des opérations d'aides aux personnels médicaux à tout moment.

Article 8 : LA PRÉVENTION

(a) Le Département de la Propagande des Communes est mobilisé sur la prévention auprès des entreprises, des écoles, collèges, lycées, universités, comités de quartier, de communes et des bureaux partagés.
La prévention portera sur 5 axes :
1° Lutte contre l'alcoolisme
2° Lutte contre les drogues dures
3° Sûreté dans l'usage des drogues récréatives
4° Campagnes vaccinales
5° Campagnes de stages de formation (voir article 7-c)

(b) Sous le contrôle des Centres de Désintoxication et de Prévention des Conduites Addictives (CDPCA) est émise une Carte de Consommation Autorisée (CCA), entrant en vigueur à partir du 1er janvier 108.

Cette carte permet à son possesseur d'acheter des produits à risque d'addiction dans les limites suivantes (tous produits destinés à la consommation confondus) :
1° un paquet de cigarettes par semaine OU un paquet de tabac à rouler par semaine
2° un total de 500g d'alcool éthylique par semaine
3° 300mg de THC par semaine

Pour consommer au de-là des doses susdites, le client devra s'engager à se rendre à deux séances en CPDCA.
Un rendez-vous lui sera automatiquement trouvé dans les deux semaines.
Tout manquement à un rendez-vous mènera à une contrainte exécutive de la police municipale.
Toute récidive pourra faire l'objet de poursuites et d'une peine immédiate de séjours contraints en CPDCA.

Les séjours et séances en CPDCA sont gratuites.

Fait à Farellia,
Le 10 juillet de l'an 107
Jean Bournay, Président du Conseil de la Communauté des Communes Valenciennes

PROLÉTAIRES DE TOUS LES PAYS, UNISSEZ-VOUS !
Nombre de mots : 1865
Répondre

Retourner vers « Présidence de Métropole »