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Journal officiel de la Komunita de Kastelli Gzira

C'est ici que seront centralisées les activités de la Présidence de Métropole.
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Elisa Finacci
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ER-098-003 : Dissolution du Parir de Nies

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Edit portant à dissolution du Parir de Nies



En vertu des pouvoirs conférés par l'article 53 de la Loi Fondamentale de la Komunita de Kastelli Gzira,

Le Surmast Anzjan édicte :

Article 1er :

Le Parir de Nies est dissous.

Article 2 :

Une nouvelle élection sera organisée dans un délai d'un mois selon les prescriptions du Conseil des Gardiens de la Démocratie.


Fait à Il-Kaxtel,
Le 19 novembre de l'an 108
Elisa Finacci, Surmast Anzjan de la Komunita de Kastelli Gzira

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ER-098-004 : Nomination du Kumitat Elisa Finacci I

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Edit portant à nomination du Kumitat Anzjani



En vertu des pouvoirs conférés par les articles 15 et 24 de la Loi Fondamentale de la Komunita de Kastelli Gzira,
Conformément aux dispositions des articles 25, 26, 27 et 28 de la Loi Fondamentale de la Komunita de Kastelli Gzira,

Le Surmast Anzjan édicte :

Article 1er :
La composition du Kumitat Anzjani est la suivante à compter de ce jour :

- Surmast Anzjan (Ministre Suprême) : Mme Elisa Finacci (PEPS, Parir de Nies)
- Ittieni Anzjan (Ministre en Second) : Mme Aiya Asato (CEK, Parir Ghazla)

- Hlas Generali (Procureur Général) : Mme Elisa Finacci (PEPS, Parir de Nies)
- Anzjan de Sigurta (Ministre de la Sécurité) : Mr Enzo Diawara Finacci (PEPS, Parir de Lokalitas)
- Anzjan de Finanzi (Ministre de l’Économie) : Mr Gino Finacci Núñez (PEPS, Parir de Nies)
- Anzjan de Turismu (Ministre du Tourisme) : Mme Fatiha Zerrouki (PEPS, Parir de Nies)
- Anzjan de Ambjent (Ministre de l'Environnement) : Mme Natalia Portelli (PEPS, Parir de Nies)
- Anzjan de Rurali (Ministre de la Ruralité) : Mme Damiane Desserres (PEPS, Parir de Lokalitas)
- Anzjan de Iskola (Ministre de l’Éducation) : Mr Charles Mercier (PCRF, Parir de Nies)
- Anzjan de Kultura (Ministre de la Culture) : Mx Andrea Orefo (PEPS, Parir de Nies)
- Anzjan de Haddiem (Ministre du Travail) : Mme Héloïse Garcia (LNT, Parir Ghazla)
- Anzjan de Socjali (Ministre des Affaires Sociales) : Mr Azim Salim (ACI, Parir Minuri)
- Anzjan de Isport (Ministre des Sports) : Mr Hayen West (APP, Parir Klerokrat)

Article 2 :
Les fonctions du Kumitat Anzjani prendront fin à la prochaine élection d'un Surmast Anzjan.ou à révocation de ses membres par le Surmast Anzjan.


Fait à Il-Kaxtel,
Le 20 décembre de l'an 108,
Elisa Finacci, Surmast Anzjan de la Komunita de Kastelli Gzira

Nombre de mots : 300
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Elisa Finacci
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EP-098-002 : Interdiction des cryptomonnaies

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Edit pénal visant à interdire les cryptomonnaies à Kastellia





En vertu des pouvoirs conférés par l'article 11 de la Loi Fondamentale de la Komunita de Kastelli Gzira,
En vertu des pouvoirs conférés par l'article 1404 de la Loi Pénale Générale de la Komunita de Kastelli Gzira

Le Surmast Anzjan édicte :

Article 1er :

Il est crée une infraction d'utilisation de cryptomonnaies.
Cette infraction est caractérisée par le fait pour toute personne située sur le territoire de la Komunita de régler ou de se faire payer un achat de quelconque nature au moyen d'une monnaie virtuelle non régulée par une banque centrale.

Article 2 :

L'infraction d'utilisation de cryptomonnaies est classifiée comme un crime séditieux de 10e classe.

Article 3 :

Il est crée une infraction de possession de cryptomonnaies.
Cette infraction est caractérisée par le fait pour tout résident permanent de la Komunita qui y est sis depuis au moins deux mois, qu'il soit de nationalité frôceuse ou étrangère, d'avoir en sa possession une monnaie virtuelle non régulée par une banque centrale.

Article 4 :

L'infraction de possession de cryptomonnaies est classifiée comme un délit séditieux de 2e classe.

Article 5 :

Il est crée une infraction de création de monnaie virtuelle.
Cette infraction est caractérisée par le fait pour toute personne située sur le territoire de la Komunita de fournir un service dans le but d'assister l'existence ou l'expansion d'une monnaie virtuelle non régulée par une banque centrale.

Article 6 :

L'infraction de création de monnaie virtuelle est classifiée comme un crime séditieux de 7e classe.

Article 7 :

Le présent édit entrera en application dans quatorze jours afin de permettre aux personnes concernées de se délester des monnaies virtuelles.

Fait à Il-Kaxtel,
Le 27 décembre de l'an 108
Elisa Finacci, Hlas Generali et Surmast Anzjan de la Komunita de Kastelli Gzira

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ER-109-001 : Libertés vestimentaires dans les lieux d'enseignement

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Edit visant à renforcer les libertés vestimentaires dans les lieux d'enseignement




En vertu des pouvoirs conférés par l'article 23 de la Loi Fondamentale de la Komunita de Kastelli Gzira,

Le Surmast Anzjan édicte :

Article 1er :

Il est interdit pour tout lieu d'enseignement scolaire ou supérieur de la Komunita, qu'il soit public ou privé, d'imposer un uniforme.

Article 2 :

Il est interdit pour tout lieu d'enseignement scolaire ou supérieur de la Komunita, qu'il soit public ou privé, d'imposer des contraintes vestimentaires autres que celles prévues par le présent édit.

Article 3 :

Il est imposé à chaque élève et à chaque étudiant, quel que soit son genre, d'avoir en permanence les organes génitaux couverts.

Article 4 :

Il est imposé à chaque élève et à chaque étudiant, quel que soit son genre, de porter un vêtement dissimulant la région des seins et de masquer totalement les tétons.

Article 5 :

Il est imposé à chaque élève et à chaque étudiant, quel que soit son genre, de ne pas exposer en totalité les sous-vêtements qu'ils portent, s'il y a lieu.

Article 6 :

Il est imposé à chaque élève et à chaque étudiant de ne pas porter de vêtement frappé d'un message incitant à la haine ou à la violence.

Article 7 :

Il est cependant permis aux établissements de bannir le port de vêtements ne permettant pas la bonne pratique du sport concerné, à condition que ces raisons puissent être justifiées par des considérations purement liées à l'effort sportif requis, en éducation physique.

Article 8 :

Il est également permis aux établissements de bannir le port de certains vêtements pour des raisons de propreté, d'hygiène ou de sécurité, à condition que celles-ci puissent être dûment justifiées par le but recherché.

Article 9 :

Tout directeur d'établissement public contrevenant au présent édit fera l'objet de mesures disciplinaires prises par les services compétents.

Article 10 :

Les établissements privés contrevenant au présent édit seront passibles d'une amende d'un montant maximal d'un million de plz, décidée par ordonnance de l'Anzjan de Iskola.
Un établissement privé qui aurait contrevenu à ce texte 5 fois sur un laps de temps de 3 ans verra son autorisation d'exercer révoquée.


Fait à Il-Kaxtel,
Le 4 janvier de l'an 109
Elisa Finacci, Surmast Anzjan de la Komunita de Kastelli Gzira
Charles Mercier, Anzjan de Iskola

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ER-109-002 : Sanctions contre l'entreprise Meta Platforms, Inc.

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Edit portant à sanctions contre l'entreprise Meta Platforms, Inc.




En vertu des pouvoirs conférés par l'article 23 de la Loi Fondamentale de la Komunita de Kastelli Gzira,
En égard à la servilité de cette entreprise à l'égard d'une organisation terroriste,

Le Surmast Anzjan édicte :

Article 1er :

Du fait de sa complicité à une entreprise terroriste, il est ordonné à tous les fournisseurs d'accès à internet de la Komunita de bloquer l'accès à tous les sites apparentés à Meta Platforms, Inc.

Article 2 :

Tous les biens appartenant à Meta Platforms, Inc. situés sur le territoire de la Komunita seront confisqués à titre de sanction.


Fait à Il-Kaxtel,
Le 24 janvier de l'an 109
Elisa Finacci, Hlas Generali et Surmast Anzjan de la Komunita de Kastelli Gzira
Andrea Orfeo, Anzjan de Kultura

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