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Etat du droit : Culture et Sports

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Maître du Jeu
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Enregistré le : 25 mai 2017, 13:45

Etat du droit : Culture et Sports

27 juin 2017, 01:01

Culture et Sports :

Médias :

Liberté d'expression et indépendance des médias garantis par la loi.

Television Septimane Basique :
- Reçoit les chaines de la TSB par voie numérique
- Doit être intégrée à tout téléviseur neuf
- Soumise à classification septimane d'information des programmes télévisés

Liste des chaines : https://i.goopics.net/XDx3l.png


Télévision Septimane Etendue :
- Reçoit les chaines de la TSB par voie numérique
- Peut recevoir des chaines supplémentaires gratuites comme payantes par câble, internet ou satellite
- Un décodeur gratuit par famille
- Soumise à la classification septimane des films


Règles pour les publicités :
Un maximum de 180 minutes de publicité par jour est alloué à chaque chaîne de la TSB.
Un maximum de 220 minutes de publicité par jour est alloué à chaque chaîne privée hors TSB.
Un maximum de 12 minutes de publicité par heures est autorisé sur la TSB

La Haute Autorité de l'Audiovisuel Septiman est chargée de contrôler la neutralité des médias publics, d'attribuer les fréquences vacantes sur la TSB, de veiller au respect des obligations de chaque diffuseur de la TSB et de gérer la liste des chaines autorisées à diffuser sur la TSE.

Diffusion des évènements sportifs majeurs obligatoires sur un canal gratuit au minimum.

Classification des jeux :
- Jeu pour enfants (fond blanc) - Jeu étant spécialement destiné aux enfants.
- Tous publics (fond vert) - Jeu correspondant à tous les publics sans aucune réserve
- Avertissement parental (fond bleu) - Jeu ayant un nombre restreint de contenus pouvant choquer le jeune public de façon légère
- Déconseillé aux moins de 10 ans (fond violet) - Jeu ayant un nombre modéré de contenus pouvant choquer le jeune public de façon légère
- Interdit aux moins de 12 ans (fond jaune) - Jeu ayant un nombre élevé de contenus pouvant choquer le jeune public de façon légère et/ou un nombre restreint de contenus pouvant choquer le jeune public de façon lourde
- Interdit aux moins de 14 ans (fond orange) - Jeu ayant un nombre modéré de contenus pouvant choquer le jeune public de façon lourde.
- Interdit aux moins de 16 ans (fond rouge) - Jeu ayant un nombre élevé de contenus pouvant choquer le jeune public de façon lourde.
- Interdit aux moins de 18 ans (fond noir) - Jeu ayant des contenus particulièrement choquants.

Classification des films :

- Blanche : Film pour enfants
- Verte : Tous publics
- Bleue : Avertissement parental
- Violette : Déconseillé aux moins de 10 ans
- Rose : Interdit aux moins de 10 ans
- Jaune : Déconseillé aux moins de 12 ans
- Magenta : Interdit aux moins de 12 ans
- Orange : Interdit aux moins de 14 ans
- Rouge : Interdit aux moins de 16 ans
- Noir : Interdit aux moins de 18 ans

L'érotisme est réparti entre les catégories rose et magenta selon la quantité et l'intensité des contenus
La pornographie est répartie entre les catégories orange, rouge et noir. Les films softcore et éthiques sont en orange, les films particulièrement choquants en noir, le reste en rouge.

La classification est faite par un comité dans lequel l'industrie du cinéma dispose de 40 % des voix, les associations familiales de 20 %, les associations de lycéens de 20 %. Les 20 % restants reviennent à des experts indépendants mandatés par la CIPC.


Classification des programmes télévisés :

Blanc - Programme spécialement destiné aux enfants
Vert - Programme tous publics
Bleu - Avertissement parental
Violet - Déconseillé aux moins de 10 ans
Jaune - Déconseillé aux moins de 12 ans
Orange - Déconseillé aux moins de 14 ans
Rouge - Déconseillé aux moins de 16 ans
Noir - Déconseillé aux moins de 18 ans

La classification des oeuvres érotiques et pornographiques est similaire à celle du cinéma

Des plages de diffusion sont imposées aux contenus en code violet ou supérieur sur les chaines gratuites.
Des plages de diffusion sont imposées aux contenus en code orange ou supérieur sur les chaines payantes. Les chaines publiques et les chaines cinéma gratuites bénéficient du régime des chaines payantes.
Un système de joker permet aux chaines gratuites de diffuser des programmes de code violet à rouge habituellement interdits sur ce créneau.


Jours fériés :

1er janvier : Nouvel An Traditionnel
25 janvier : Fête de la Démocratie
1er mars : Journée de la Laïcité
8 mars : Jour de l’Égalité
1er mai : Fête des Travailleurs
8 mai : Victoire de 1945
26 juin : Fête Nationale
28 juin : Fête de la Tolérance
1er juillet : Nouvel An Révolutionnaire - Fête de la Révolution
15 août : Débarquement de Provence
22 septembre : Fête de la Septimanie - Naissance de Domitia Septimosa
25 décembre : Fête de la Solidarité

Les jours fériés manqués sont compensés par une journée de congés supplémentaires
Heures supplémentaires payées 130 % les jours fériés
Heures supplémentaires payées 180 % le 26 juin et le 22 septembre


Culture :

Lolicons et shotacons autorisés.

Domaine culturel public permet l'exploitation et la modification d'une oeuvre, à condition que l'auteur soit cité.
Toute oeuvre dont l’auteur est décédé depuis au moins 30 ans quelle que soit sa date de parution ou toute oeuvre dont la première publication date d’au moins 40 ans et dont l’auteur serait décédé depuis au moins 20 ans sont inscrites automatiquement dans le domaine culturel public.

Domaine national pour internet : extension .fc

Neutralité d'internet : contrôlée et appliquée.

Contribution Culturelle Universelle appliquée en réponse au warez.

Internet Très Haut Débit (fibre optique) : déployée sur tout le territoire.

Patrimoine Culturel Frôceux garantit la conservation, la protection et la promotion des monuments, oeuvres, document, pièces, objets historiques, langues et des traditions.

Journées du patrimoine : tous les premiers week-ends de février, mai, août et novembre.
Musées et bâtiments nationaux accessibles au public gratuitement.

Musées nationaux gratuits tous les mercredis et tous les premiers dimanches du mois.

Institut pour la Méditerranée, chargé de développer et approfondir l'étude, la connaissance et la compréhension du monde méditerranéen, de sa langue et de sa civilisation.

Cinéma subventionné sur des critères de qualité, d'originalité et de mise en valeur de la province.
Pas de restriction de subvention selon la catégorie et le genre du film


Sports :

Sport universitaire fortement subventionné par l'état.

Législation favorisant le recrutement des sportifs au sein des écoles, par les clubs.

Législation qui favorise la rénovation des stades de grande capacité existants par subventions de l'état.

Accès aux matchs de la Coupe du Monde garantis par la loi. Cet accès inclut la possibilité de quitter le travail ou la classe pour les matchs les plus importants, l'installation obligatoire d'écrans géants et un congé pour cause de festivités en cas de qualification de l'équipe de Frôce.

Libertés :

Contrôle Informatique Echanges et Libertés est une autorité administrative indépendante dont l'objectif est d'assurer la légalité des dispositions informatiques et la protection des échanges et des libertés informatiques.

Loi Informatique et Libertés : archivesv3/viewtopic.php?f=486&t=13750

Institut National de Numérisation Documentaire centralise et numérise tous les documents entrant dans le cadre du Partenariat pour un Gouvernement Ouvert, dont la Frôce est membre.


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