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Arrêtés de la Métropole d'Assolac

C'est ici que seront centralisées les activités de la Présidence de Métropole.
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Gala Catello
Député Fédéral
Messages : 61
Enregistré le : dim. 02 mai 2021, 15:29
Nom de l'avatar : Brune Poirson
Pseudo : Gala Catello
Sexe : Femme cisgenre
Date de naissance : 27/10/074
Lieu de naissance : Aspen
Parti politique : RDH (Centre)
Biographie : https://wiki.froce.fr/index.php?title=Gala_Catello

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Arrêtés
Nombre de mots : 3
Présidente de la Métropole d'Assolac.
Présidente de l'Association des Présidents de Métropole de Frôce.
Députée centriste (RDH).
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Gala Catello
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Enregistré le : dim. 02 mai 2021, 15:29
Nom de l'avatar : Brune Poirson
Pseudo : Gala Catello
Sexe : Femme cisgenre
Date de naissance : 27/10/074
Lieu de naissance : Aspen
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La Présidente de la Métropole,
Vu la Constitution,
Vu les nuisances sonores générées par les deux roues motorisées,







Arrête

Article 1.- Il est interdit à tout véhicule terrestre à moteur à deux roues de circuler, même momentanément, à une allure ou sous des caractéristiques techniques faisant dépasser le bruit occasionné par ce véhicule au-delà du seuil de 80 décibels.

Article 2.- La police urbaine d'Assolac sera munie de radars à son et assermentée pour lui permettre de soumettre des amendes aux contrevenants. L'amende forfaitaire est fixée pour cette contravention est de 300 pluzins en cas de paiement immédiat, 500 pluzins en cas de paiement ultérieur. La récidive est punie d'un retrait immédiat du permis de conduire ou, à défaut, d'une obligation d'effectuer un travail d'intérêt général de deux mois.

Fait à Assolac,
Par Gala Catello, Présidente de la Métropole.
Nombre de mots : 166
Présidente de la Métropole d'Assolac.
Présidente de l'Association des Présidents de Métropole de Frôce.
Députée centriste (RDH).
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