[ADF] Statuts du parti

Orientation Politique : Centrisme & Humanisme
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Karl Lacroix-Hanke
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[ADF] Statuts du parti

Message par Karl Lacroix-Hanke » 20 juin 2017, 20:03

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STATUTS DE L'ADF


Ière partie - Le parti


Article 1. -
L'Alternative Démocrate Frôceuse (acronyme ADF) est un parti politique attaché aux principes démocratiques, regroupant les courants de pensée suivants :
- humanisme,
- centrisme,
- social-libéralisme,
- démocratie-chrétienne,
- socialisme-chrétien,
- radicalisme.

Article 2. -
Les membres de l'ADF s'engagent à :
- bannir tout propos discriminatoire, raciste ou xénophobe,
- faire preuve de respect vis à vis des autres adhérents,
- respecter les présents statuts tels qu'ils sont établis,
- défendre le programme porté par le parti,
- ne pas créer de dissidence,
- respecter la loi frôceux et les symboles nationaux,
- ne pas faire collusion entre les activités du parti et tout autre activité journalistique, syndicale ou professionnelle.

IIème partie - Les adhérents


Article 3. -
Pour obtenir le statut d'adhérent, le demandeur doit répondre aux critères suivants :
- ne pas être privé de ses droits civiques,
- remplir le formulaire d'adhésion,
- avoir vu sa demande validée par les autres adhérents.

Article 4. -
Toute demande d'adhésion est soumise à un vote interne au parti et doit recueillir la majorité absolue des votants pour être acceptée. Le vote dure 48 heures. Il peut prendre fin de façon prématurée si tous les adhérents se sont prononcés.

Article 5. -
Les adhérents de l'ADF s'engagent à ne pas divulguer les activités internes du parti et à préserver la confidentialité de ses informations.

Article 6. -
L'adhésion vaut acceptation de l'intégralité des statuts. Les adhérents de l'ADF s'engagent à les respecter et acceptent également de contribuer à hauteur de 2% de leurs revenus mensuels au titre du financement du parti.

Article 7 -
Les adhérents disposent du droit de vote et de débat. Ils peuvent s'exprimer librement à condition de respecter les différents interlocuteurs et la loi frôceuse.

Article 8. -
L'adhésion à l'ADF est automatiquement annulée en cas d'absence injustifiée de plus de 2 mois. Est entendue par absence injustifiée, le fait de ne plus contribuer à l'activité interne du parti.

IIIème partie - Le Bureau


Article 9. -
Le Bureau de l'ADF est élu pour quatre mois, par les adhérents. Il se compose des postes suivants :
- Président
- Vice-Président

Article 10. -
Les candidatures au poste de Président sont ouvertes dix jours avant la fin du mandat du Président sortant. Elles durent au maximum 3 jours.
La campagne interne dure 5 jours maximum. Elle débute après la fin du dépôt de candidatures.
Le vote est ouvert pendant 48 heures, par l'un des membres du Bureau sortant à la fin de la campagne interne.
Le candidat arrivé en tête est élu Président. Dans le cas d'une égalité, un tirage au sort est organisé pour départager.

Article 11. -
Le Président est chargé de nommer le Vice-Président, dont la mission est de le suppléer en cas d'absence.

Article 12. -
Le Bureau est chargé d'organiser les débats et votes au sein de l'ADF, d'assurer le respect des présents statuts, de gérer la trésorerie et d'assurer la fonction de Porte-Parole. Celle-ci peut être déléguée à un membre du parti.

IVème partie - Les sanctions


Article 12. -
Dans le cas où un des adhérents menace directement la sécurité des biens et des personnes, le Bureau peut décider de sa révocation immédiate. L'annonce de cette révocation doit être publique et justifiée par des preuves tangibles.

Article 13. -
Dans tous les cas autres que ceux prévus aux articles 8 et 12, la révocation ou la sanction d'un adhérent ne peut se faire qu'après un débat interne suivi d'un vote à la majorité absolue des votants.

Article 14. -
Tout adhérent peut demander une motion de censure à l'encontre du Bureau. La révocation ne peut se faire qu'après un débat interne suivi d'un vote à la majorité absolue des votants.

Vème partie - La révision


Article 15. -
Les présents statuts peuvent être révisés par un vote à la majorité absolue des votants.

Article 16. -
La dissolution du parti doit être approuvée à l'unanimité des votants. L'annonce de la dissolution doit être publique.

Aspen,
Le 20 juin 2017.




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