[ARP] Statuts de l'Alliance

Orientation Politique : National-conservatisme, royalisme et unitarisme métropolitain
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Solene Loyal

[ARP] Statuts de l'Alliance

Message par Solene Loyal » 19 juin 2017, 18:52

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STATUTS DE L'ALLIANCE


Titre I - Principes généraux

• Article 1.01
Il est fondé entre les personnes physiques adhérant aux présents statuts, un parti politique ayant pour titre : Alliance Royale et Patriote, en abrégé : ARP.

• Article 1.02
L’Alliance Royale et Patriote a pour objet de concourir à l’expression du suffrage universel dans le respect des valeurs de la République et des principes fondamentaux consacrés par la Constitution.

L’ARP entend promouvoir, au service de la Frôce et des Frôceux, le royalisme et le nationalisme.
L’ARP rassemble tous les Frôceux qui partagent ces objectifs et qui se retrouvent dans la charte du parti.

• Article 1.03
Le Siège social de l’Alliance Royale et Patriote, est situé à Aspen.

• Article 1.04
La durée de l’Alliance Royale et Patriote est illimité

Titre II - Organisation générale

• Article 2.01
Les instances de direction du parti sont :
- Le président
- Le bureau national
- Le congrès

• Article 2.02
Autres organes non directeurs de l’alliance sont :
- La Fédération régionale
- Le secrétaire local

Titre III – Adhésion et Adhérents

• Article 3.01
L'adhésion à l’Alliance Royale et Patriote est libre et s'effectue à titre individuel. Nul ne peut empêcher quelqu'un d'adhérer à l’ARP pour des raisons personnelles.
Peut devenir membre de l’Alliance Royale et Patriote, tout citoyen Frôceux n'adhérant à aucune autre formation politique, La demande d'adhésion doit être motivée dans la zone réservée.

• Article 3.02
Toute adhésion doit être agréée par l’ARP selon la procédure suivante :
• Dépôt d'un dossier d’adhésion
• Etude du dossier par le Bureau national
• Vote du bureau national
• Communication de la notification d'adhésion (ou à défaut, de non adhésion).

• Article 3.03
Toute personne inactive pendant deux mois consécutifs peut se voir perdre sa qualité d’adhérent.
La qualité d’adhérent se perd également par le décès, la démission ou l’exclusion, décidé par le bureau national sur proposition du Président.

Titre IV – Le Bureau national

• Article 4.01
Le Bureau national gère le quotidien de l’alliance, met en œuvre l’orientation politique du parti, valide et élabore le programme. Il prend toutes les décisions nécessaires à la direction du parti. Il est le seul habilité à exprimer les positions de l’alliance.

• Article 4.02
Le Président de l’alliance nomme parmi les membres du parti, un secrétaire général, et un porte-parole. Ils forment le bureau national

• Article 4.03
La répartition des sièges au Bureau National sont répartis comme suit :
- Président : 8 sièges
- Secrétaire général : 7 sièges
- Porte parole: 5 sièges

• Article 4.04
Le Président est élu, au suffrage universel par l'ensemble des adhérents, à la majorité absolue à deux tours, pour un mandat de 3 mois.
En cas d’égalité entre des candidats, c’est le plus âgés qui remporte le suffrage.
Le nombre de mandat n'est pas limité.

• Article 4.05
Le secrétaire générale Il est chargé de tenir à jour la liste des membres. Il accueille les demandes d'adhésions, qu'il soumet au Bureau National, puis, le cas échéant, transmet au demandeur sa notification d'adhésion, il est en charge des adhérents du parti.

• Article 4.06
Le Porte-parole est chargé de porter la parole, les revendications et les doléances du Parti, il répond aux journalistes et il est chargé de la communication du parti.


Titre V - La Fédération régionale


• Article 5.01
La fédération régionale représente le parti au niveau local. Un bureau fédéral est nommé par le bureau national parmi les militants de la région, ce bureau est composé d’un secrétaire fédéral régional et d’un porte parole.
La fédération régionale est composé des secrétaires locaux.

Titre VI – Le Secrétaire local

• Article 6.01

Un secrétaire local est nommé par la fédération régionale, il doit gérer l’action militante dans sa ville.


Titre VII – Le congrès

• Article 7.01

Le congrès par ses décisions régulièrement adoptées sont obligatoire pour tous les membres de l’association, ainsi que pour ses organes. Il élit le Président.
Chaque adhérant dispose de 20 délégués. Lors des votes, ils les répartissent comme ils souhaitent


Titre VIII - Dispositions complémentaires

• Article 8.01

Les présents statuts peuvent être modifiés par le congrès sur proposition du Bureau national.[/font]



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Jérémy Michel
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[ARP] Statuts de l'Alliance

Message par Jérémy Michel » 05 août 2017, 14:38

PROPOSITION DE NOUVEAUX STATUTS


Titre I - Principes généraux

• Article 1.01
Il est fondé entre les personnes physiques adhérant aux présents statuts, un parti politique ayant pour titre : Alliance Royale et Patriote, en abrégé : ARP.

• Article 1.02
L’Alliance Royale et Patriote a pour objet de concourir à l’expression du suffrage universel dans le respect des valeurs de la République et des principes fondamentaux consacrés par la Constitution.

L’ARP entend promouvoir, au service de la Frôce et des Frôceux, Le patriotisme économique, le développement de la libre entreprise, l’Etat de droit, la sécurité des personnes et des biens, la responsabilité individuelle, l’épanouissement de la famille et l’autorité de l’Etat. La promotion du royalisme et du nationalisme.

L’ARP rassemble tous les Frôceux qui partagent ces objectifs et qui se retrouvent dans la charte du parti.

• Article 1.03
Le Siège social de l’Alliance Royale et Patriote, est situé à Aspen.

• Article 1.04
La durée de l’Alliance Royale et Patriote est illimité

Titre II - Organisation générale

• Article 2.01
Les instances de direction du parti sont :
 Le président
 Le bureau national
 Le conseil national
 Le congrès

• Article 2.02
Autres organes non directeurs de l’alliance sont :
 La Fédération régionale
 Le secrétaire local

Titre III – Adhésion et Adhérents

• Article 3.01
Les membres de l'ARP s'engagent à :
- faire preuve de respect vis à vis des autres adhérents,
- respecter les présents statuts tels qu'ils sont établis,
- défendre le programme porté par le parti,
- ne pas créer de dissidence.

• Article 3.02
Les adhérents de l'ARP s'engagent à ne pas divulguer les activités internes du parti et à préserver la confidentialité de ses informations.

• Article 3.03
L'adhésion à l’Alliance Royale et Patriote est libre et s'effectue à titre individuel. Nul ne peut empêcher quelqu'un d'adhérer à l’ARP pour des raisons personnelles.
Peut devenir membre de l’Alliance Royale et Patriote, tout citoyen Frôceux n'adhérant à aucune autre formation politique, La demande d'adhésion doit être motivée dans la zone réservée.

• Article 3.04
Toute adhésion doit être agréée par l’ARP selon la procédure suivante :
• Dépôt d'un dossier d’adhésion
• Etude du dossier par le Bureau national
• Vote du bureau national
• Communication de la notification d'adhésion (ou à défaut, de non adhésion).

• Article 3.05
Toute personne inactive pendant deux mois consécutifs peut se voir perdre sa qualité d’adhérent.
La qualité d’adhérent se perd également par le décès, la démission ou l’exclusion, décidé par le bureau national sur proposition du Président.

Titre IV – Le Bureau national

• Article 4.01
Le Bureau national gère le quotidien de l’alliance, met en œuvre l’orientation politique du parti, valide et élabore le programme. Il prend toutes les décisions nécessaires à la direction du parti. Il est le seul habilité à exprimer les positions de l’alliance.

• Article 4.02
Le Président de l’alliance nomme parmi les membres du parti, un Vice-président, un secrétaire générale et un porte-parole. Ils forment le bureau national


• Article 4.03
La répartition des sièges au Bureau National sont répartis comme suit :
 Président : 8 sièges
 Vice-président : 6 sièges
 Secrétaire Générale : 4 sièges
 Porte parole: 2 sièges

En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.

• Article 4.
Le Président est élu, au suffrage universel par l'ensemble des adhérents, à la majorité absolue à deux tours, pour un mandat de 3 mois.
En cas d’égalité entre des candidats, c’est le plus âgés qui remporte le suffrage.
Le nombre de mandat n'est pas limité.

• Article 4.05
Le Vice-président assiste le président dans la gestion du parti. Il le remplace en cas d’absence.

• Article 4.06
Le Secrétaire général est chargé de tenir à jour la liste des membres. Il accueille les demandes d'adhésions, qu'il soumet au Bureau National, puis, le cas échéant, transmet au demandeur sa notification d'adhésion, il est en charge des adhérents du parti.

• Article 4.07
Le Porte-parole est chargé de porter la parole, les revendications et les doléances du Parti, il répond aux journalistes et il est chargé de la communication du parti.


Titre VI - La Fédération régionale

• Article 6.01
La fédération régionale représente le parti au niveau local. Un bureau fédéral est nommé par le conseil national parmi les militants de la région, ce bureau est composé d’un secrétaire fédéral régional, d’un secrétaire adjoint et d’un porte parole.
La fédération régionale est composé des secrétaires locals.

Titre VII – Le Secrétaire local

• Article 7.01
Un secrétaire local est nommé par la fédération régionale, il doit gérer l’action militante dans sa ville.


Titre VII – Le congrès

• Article 8.01
Le congrès par ses décisions régulièrement adoptées sont obligatoire pour tous les membres de l’association, ainsi que pour ses organes. Il élit le Président et le conseil national
Chaque adhérant dispose de 20 délégués. Lors des votes, ils les répartissent comme ils souhaitent


Titre VIII - Dispositions complémentaires

• Article 9.01
Les présents statuts peuvent être modifiés par simple consultations des adhérents.



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