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Elections métropolitaines - Règlement électoral complet

Chargée d'organiser les élections et de veiller à leur bon déroulement, la Commission Électorale joue un rôle essentiel dans la démocratie frôceuse.
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Anastasia Ojeda
Matronne de Septimanie
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Enregistré le : lun. 26 avr. 2021, 23:11
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Date de naissance : 15/08/068
Lieu de naissance : Casarastra
Parti politique : Sans étiquette

Règles générales d’éligibilité :

Nul ne peut avoir plus de trois personnages présidents de métropole
Pour être président de métropole, il faut avoir au moins sept jours d’expérience en Frôce en tant que joueur. Le temps passé sur les 4 premières versions du jeu ainsi que le temps passé durant la phase de préparation de la v5 est inclus dans cette période.
Pour être président de métropole, il faut avoir posté au moins cinq messages avec ce personnage et dix messages en tout.
Un personnage privé de son doit à être élu du fait d’une décision de justice validée par la Cour Suprême ne peut concourir à une élection métropolitaine.
Si un joueur est totalement inactif pendant plus de 21 jours sans avertir les autres utilisateurs au préalable, tout parti éligible pourra demander une élection quel que soit le temps écoulé dans son mandat.

Système électoral :

Comme avec les villes de la v3, les élections métropolitaines se font par un système de points lors qu'il y a plus d'un candidat.
S'il y a un candidat unique, il sera automatiquement vainqueur tant que sa candidature est valide.
Regardez bien la carte électorale des métropoles avant de soumettre une candidature, elle pourrait être invalide si vous tentez de vous présenter dans une métropole où votre parti n'est pas autorisé à présenter un candidat joueur : https://www.froce.fr/viewtopic.php?f=4&t=129

Dans les villes disputées, le 1er parti disposera de 4 points d'avance sur le 2e parti et de 8 points d'avance sur le 3e parti.
Dans les villes à parti dominant, le 1er parti disposera de 10 points d'avance sur le 2e parti.

Les moyens de creuser ou rattraper ce handicap sont les suivants :

Jusqu'à 5 points de bonus pour l'activité sur le forum pour le mois précédent.
Jusqu'à 5 points de bonus pour l'expérience fédérale (5 pour un ex-chancelier, 4 pour un vice-chancelier, 3 pour un Président de l'Assemblée Fédérale, 2 pour un ministre fédéral, 1 pour un député fédéral).
5 points de bonus au personnage principal d'un joueur.
5 points de malus au personnage tertiaire d'un joueur.
Des points attribués selon l'activité du sortant (de 4 points de malus à 7 points de bonus), le registre des décisions métropolitaines entretenu par le président faisant foi.
Jusqu'à 10 points de bonus sur l'élément de campagne soumis, selon notation par les Maitres du Jeu.

Le candidat qui a le plus de points sera élu président de métropole.
En cas d'égalité, le parti le mieux placé prévaudra.

Ces scores, combinés à une part d'aléatoire seront convertis en pourcentages pour la répartition des sièges.
Pour favoriser l'activité de la presse, celle-ci aura la primeur des résultats en pourcentages pour 48 heures avant publication officielle.

Règles spécifiques par type de métropole :

Pour les bastions :

En l’absence de président de métropole joueur, le poste est occupé par un PNJ affilié au parti dominant de la métropole.
À tout moment, le chef du parti dominant de la métropole peut proposer un candidat au Conseil des Gardiens de la Démocratie.
Sauf si la nomination dudit candidat serait de nature à violer une règle, ce candidat remportera automatiquement l’élection à venir.
Le Conseil des Gardiens de la Démocratie disposera de 24 heures maximum pour simuler l’élection et proclamer le vainqueur nouveau président de métropole.

Le nouveau président de métropole a un mandat d’une durée variant de 2 à 4 mois.
Durant les 2 premiers mois, le président de métropole ne peut pas être relevé de ses fonctions par son parti.
Passé 2 mois, le chef du parti dominant de la métropole peut proposer un nouveau candidat, provoquant ainsi une nouvelle élection.
Passé 2 mois, le président de métropole peut également demander une nouvelle élection en sa faveur, réinitialisant ainsi la durée du mandat, seulement sur avis conforme du chef du parti dominant de la métropole.
Passé 4 mois, si le président de métropole est toujours actif, une nouvelle élection sera simulée en sa faveur. S’il n’est plus actif, le poste reviendra à un PNJ affilé au parti dominant de la métropole.

Si le président de métropole venait à quitter son parti, son mandat continuera jusqu’à son terme, mais ne pourra être renouvelé sauf dérogation négociée de manière multilatérale entre le président de métropole, son ancien parti, son nouveau parti et le Conseil des Gardiens de la Démocratie.

Pour les métropoles à parti dominant :

En l’absence de président de métropole joueur, le poste est occupé par un PNJ affilié au parti dominant de la métropole.
À tout moment, le chef du parti dominant de la métropole ou du deuxième parti de la métropole peut proposer un candidat au Conseil des Gardiens de la Démocratie.
La proposition de candidat ouvre un délai de 72 heures en faveur du chef de parti autorisé n’ayant pas proposé de candidat, pour proposer une candidature rivale, ce délai peut être abrégé par une renonciation expresse.

Si au terme du délai, il n’y a qu’une seule candidature, ce candidat remportera automatiquement l’élection à venir sauf si sa nomination provoquerait la violation d’une règle.
Le Conseil des Gardiens de la Démocratie disposera alors de 24 heures maximum pour simuler l’élection et proclamer le vainqueur nouveau président de métropole.

S’il y a deux candidatures, une campagne électorale spécifique sera lancée, avec une durée de 5 jours, cependant les deux candidats peuvent raccourcir ou allonger cette durée par consentement mutuel adressé au Conseil des Gardiens de la Démocratie.
Chacun des deux candidats fera sa campagne sur un seul élément de campagne, de la nature qu’il souhaite (affiche, tract, discours…).
De plus, des points bonus ou malus seront accordés aux candidats selon leur parti, leur expérience, leur activité récente, le nombre de personnages qu’ils ont présidant déjà une métropole ou encore leur bilan en tant que président de métropole sortant, s’il y a lieu.
Une fois les éléments de campagne reçus ou le délai dépassé, le Conseil des Gardiens de la Démocratie disposera de 96 heures maximum pour simuler l’élection et proclamer le vainqueur nouveau président de métropole.
Si le président de métropole sortant est engagé dans cette campagne, il continuera à exercer son mandat jusqu’à proclamation du vainqueur, cependant toute tentative d’abus de pouvoir au détriment de son adversaire durant la campagne verra sa disqualification de l’élection.

Le nouveau président de métropole a un mandat d’une durée variant de 2 à 4 mois.
Durant les 2 premiers mois, le président de métropole ne peut pas être relevé de ses fonctions par son parti.
Passé 2 mois, le chef du parti ayant remporté l’élection précédente peut proposer un nouveau candidat, provoquant ainsi une nouvelle élection.
Passé 2 mois, le président de métropole peut également demander une nouvelle élection, ouvrant de nouveau les candidatures et réinitialisant ainsi la durée du mandat, seulement sur avis conforme du chef du parti ayant remporté l’élection précédente.
Passé 3 mois, le chef de tout parti autorisé à concourir peut proposer un candidat, provoquant ainsi une nouvelle élection.
Passé 4 mois, si le président de métropole est toujours actif, une nouvelle élection sera automatiquement convoquée. Si personne n’est présenté à cette élection passé un délai de 7 jours, le poste reviendra à un PNJ affilé au parti dominant de la métropole.

Si le président de métropole venait à quitter son parti, son mandat continuera jusqu’à son terme, mais ne pourra être renouvelé que s’il est désormais membre de l’autre parti autorisé à concourir, sauf dérogation négociée de manière multilatérale entre le président de métropole, les deux partis autorisés à concourir, son nouveau parti et le Conseil des Gardiens de la Démocratie.

Pour les métropoles disputées :

En l’absence de président de métropole joueur, le poste est attribué par une élection simulée à un PNJ appartenant à un des trois partis autorisés à concourir.
Afin de ne pas surcharger de travail le Conseil des Gardiens de la Démocratie durant la phase de lancement du jeu, cette règle n’entrera en vigueur que le 1er septembre, jusque-là, le poste reviendra à un PNJ appartenant au premier parti de la métropole jusqu’à désignation du premier président de métropole joueur.
À tout moment, le chef d’un des trois partis autorisés à concourir dans la métropole peut proposer un candidat au Conseil des Gardiens de la Démocratie.
La proposition de candidat ouvre un délai de 96 heures en faveur des chefs des autres partis autorisés afin de proposer leur propre candidat.

Si au terme du délai, il n’y a qu’une seule candidature, ce candidat remportera automatiquement l’élection à venir sauf si sa nomination provoquerait la violation d’une règle.
Le Conseil des Gardiens de la Démocratie disposera alors de 24 heures maximum pour simuler l’élection et proclamer le vainqueur nouveau président de métropole.

S’il y a deux ou trois candidatures, une campagne électorale spécifique sera lancée, avec une durée de 5 jours, cependant les candidats peuvent raccourcir ou allonger cette durée par décision unanime adressée au Conseil des Gardiens de la Démocratie.
Chacun des candidats fera sa campagne sur un seul élément de campagne, de la nature qu’il souhaite (affiche, tract, discours…).
De plus, des points bonus ou malus seront accordés aux candidats selon leur parti, leur expérience, leur activité récente, le nombre de personnages qu’ils ont présidant déjà une métropole ou encore leur bilan en tant que président de métropole sortant, s’il y a lieu.
Une fois les éléments de campagne reçus ou le délai dépassé, le Conseil des Gardiens de la Démocratie disposera de 96 heures maximum pour simuler l’élection et proclamer le vainqueur nouveau président de métropole.
Si le président de métropole sortant est engagé dans cette campagne, il continuera à exercer son mandat jusqu’à proclamation du vainqueur, cependant toute tentative d’abus de pouvoir au détriment de son ou ses adversaires durant la campagne verra sa disqualification de l’élection.

Le nouveau président de métropole a un mandat d’une durée variant de 2 à 4 mois.
Durant les 2 premiers mois, le président de métropole ne peut pas être relevé de ses fonctions par son parti.
Passé 2 mois, le chef du parti ayant remporté l’élection précédente peut proposer un nouveau candidat, provoquant ainsi une nouvelle élection.
Passé 2 mois, le président de métropole peut également demander une nouvelle élection en sa faveur, réinitialisant ainsi la durée du mandat, seulement sur avis conforme du chef du parti ayant remporté l’élection précédente.
Passé 3 mois, le chef de tout parti autorisé à concourir peut proposer un candidat, provoquant ainsi une nouvelle élection.
Passé 4 mois, si le président de métropole est toujours actif, une nouvelle élection sera automatiquement convoquée. Si personne n’est présenté à cette élection passé un délai de 7 jours, une élection sera simulée opposant des PNJ des trois partis autorisés à concourir, le mandat de ce PNJ durera soit 4 mois soit jusqu’à ce qu’un personnage joueur candidate à cette fonction.

Si le président de métropole venait à quitter son parti, son mandat continuera jusqu’à son terme, mais ne pourra être renouvelé que s’il est désormais membre d’un autre parti autorisé à concourir, sauf dérogation négociée de manière multilatérale entre le président de métropole, les trois partis autorisés à concourir, son nouveau parti et le Conseil des Gardiens de la Démocratie.

Répartition des sièges :

En tous cas, les élections métropolitaines visent à renouveler l'intégralité des sièges au Conseil Métropolitain.

Par défaut, la répartition des sièges se fait comme suit :
- 55 % des sièges sont réservés à la liste de tête.
- Le reste des sièges sera réparti à la proportionnelle entre les autres listes et seulement elles.

Le président de métropole en exercice peut changer le mode de répartition des sièges aux conditions suivantes :
- En avertir le Conseil des Gardiens de la Démocratie
- Rester soit sur un système à base proportionnelle à l'échelle de la métropole, avec ou sans prime majoritaire, et avec un seuil électoral limité à 10 %, soit sur un système attribuant des sièges selon le classement des listes, à condition qu'au moins 3 listes soient admises à recevoir des sièges et qu'au moins 25 % des sièges leur soient réservés. De ce fait, le vote par circonscription n'est pas permis.
- Ne prendre aucune mesure visant à favoriser une liste en particulier.

Autres informations :

Le terme de métropole et le titre de président de métropole sont des termes génériques, il est permis au président en place des les modifier pour leur métropole, après avoir notifié le Conseil des Gardiens de la Démocratie.

Nous rappelons à chacun que les métropoles font office de bac à sable, les décisions prises ne seront donc pas contrôlées sauf dans les cas suivants :
- Interférence avec les compétences réservées aux provinces où à l'Etat fédéral.
- Nuisance directe portée au role-play d'un autre joueur.
- Acte d'anti-jeu manifeste.
De plus nous rappelons à tous les présidents de métropole que chacun de leurs actes sont susceptibles de scénarisation de leurs conséquences positives et négatives.
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