Nous sommes sous la Xème législature. Période de jeu : 01/10/099 au 31/12/100.
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[SESSION 12] Traités entre la Frôce et le Luxembourg (Adopté)

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Aaron Reichman
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[SESSION 12] Traités entre la Frôce et le Luxembourg (Adopté)

05 mai 2018, 01:32

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux,
Mesdames, Messieurs les Ministres,

Nous allons procéder au vote sur les 3 traités entre la Frôce et le Luxembourg, soumis par le Gouvernement Fédéral :

Traité d’extradition entre le Luxembourg et la Frôce
► Afficher le texte
Traité culturel entre la Frôce et le Luxembourg
► Afficher le texte
Traité de libre-circulation des individus entre la Frôce et le Luxembourg
► Afficher le texte

Merci d'exprimer vos votes et uniquement vos votes. Toute perturbation de ce travail démocratique entrainera une sanction.

Voici les choix possibles :
- POUR
- CONTRE
- BLANC

La répartition est à exprimer en NOMBRE DE VOIX (ceux exprimés en pourcentage ne seront pas comptabilisés). Le panachage est possible.

Rappel de la répartition des sièges :
CUL : 40 sièges
MAMA : 81 sièges
UPP : 132 sièges
ADF : 17 sièges
RPL : 24 sièges
MPD : 14 sièges
LD : 4 sièges
PLC : 11 sièges
FCF : 10 sièges
ADF-C : 15 sièges
MPD-O : 11 sièges

Vous avez 48 heures.


Ancien Vice-président de l'Assemblée Fédérale
Ancien Député fédéral
Ancien ministre de Transalpie chargé de l'Économie, de l'Énergie et des Transports
Ancien porte-parole du Parti Libéral-Conservateur


Gérant-Fondateur de Stratton Oakdale
Société de courtage en bourse


www.strattonoakdale.fc

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Enrique Mataró
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Enregistré le : 05 nov. 2017, 21:08

Re: [SESSION 12] Traités entre la Frôce et le Luxembourg

05 mai 2018, 02:06

UPP
- Traité d'extradition entre le Luxembourg et la Frôce : 132 POUR
- Traité culturel entre la Frôce et le Luxembourg : 132 POUR
- Traité de libre-circulation des individus entre la Frôce et le Luxembourg : 132 POUR


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Maire de Casarastra
Député fédéral

4ème Vice-Chancelier de la Fédération de Frôce et de Madagascar
Ancien ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
3ème Gouverneur de Catalogne
Négociateur Impérial de la Vème législature


Commandeur de l'Ordre de la Croix d'Argent

Biographie | Pluzin

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Anastasia Mendoza Ojeda
Gouverneur
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Enregistré le : 15 juin 2017, 21:18

Re: [SESSION 12] Traités entre la Frôce et le Luxembourg

05 mai 2018, 02:45

CUL
- Traité d'extradition entre le Luxembourg et la Frôce : 40 POUR
- Traité culturel entre la Frôce et le Luxembourg : 40 POUR
- Traité de libre-circulation des individus entre la Frôce et le Luxembourg : 40 POUR


Ch
Charlotte Flechmann-De Kervern

Re: [SESSION 12] Traités entre la Frôce et le Luxembourg

05 mai 2018, 09:22

MPD-O
- Traité culturel entre la Frôce et la France : 11 POUR
- Traité de cyberdéfense entre la Frôce et la France : 11 POUR
- Traité militaire entre la France et la Frôce : 11 POUR


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Karl Lacroix-Hanke
Député fédéral
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Enregistré le : 23 mai 2017, 22:41

Re: [SESSION 12] Traités entre la Frôce et le Luxembourg

05 mai 2018, 20:23

ADF-C :
- Traité culturel entre la Frôce et la France : 15 POUR
- Traité de cyberdéfense entre la Frôce et la France : 15 POUR
- Traité militaire entre la France et la Frôce : 15 POUR


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Aaron Reichman
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Re: [SESSION 12] Traités entre la Frôce et le Luxembourg

07 mai 2018, 13:48

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux,
Mesdames, Messieurs les Ministres,

Le vote est terminé.

Traité d’extradition entre le Luxembourg et la Frôce :

CUL : 40 POUR
MAMA : ABSTENTION
UPP : 132 POUR
ADF : ABSTENTION
RPL : ABSTENTION
MPD : ABSTENTION
LD : ABSTENTION
PLC : ABSTENTION
FCF : ABSTENTION
ADF-C : 15 POUR
MPD-O : 11 POUR

Résultat final :

- POUR : 198 voix
- CONTRE : 0 voix
- BLANCS : 0 voix
- ABSTENTION : 161 voix

Le texte est adopté.

Traité culturel entre la Frôce et le Luxembourg :

CUL : 40 POUR
MAMA : ABSTENTION
UPP : 132 POUR
ADF : ABSTENTION
RPL : ABSTENTION
MPD : ABSTENTION
LD : ABSTENTION
PLC : ABSTENTION
FCF : ABSTENTION
ADF-C : 15 POUR
MPD-O : 11 POUR

Résultat final :

- POUR : 198 voix
- CONTRE : 0 voix
- BLANCS : 0 voix
- ABSTENTION : 161 voix

Le texte est adopté.

Traité de libre-circulation des individus entre la Frôce et le Luxembourg :

CUL : 40 POUR
MAMA : ABSTENTION
UPP : 132 POUR
ADF : ABSTENTION
RPL : ABSTENTION
MPD : ABSTENTION
LD : ABSTENTION
PLC : ABSTENTION
FCF : ABSTENTION
ADF-C : 15 POUR
MPD-O : 11 POUR

Résultat final :

- POUR : 198 voix
- CONTRE : 0 voix
- BLANCS : 0 voix
- ABSTENTION : 161 voix

Le texte est adopté.

La séance est levée.


Ancien Vice-président de l'Assemblée Fédérale
Ancien Député fédéral
Ancien ministre de Transalpie chargé de l'Économie, de l'Énergie et des Transports
Ancien porte-parole du Parti Libéral-Conservateur


Gérant-Fondateur de Stratton Oakdale
Société de courtage en bourse


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