Nous sommes sous la Xème législature. Période de jeu : 01/10/099 au 31/12/100.
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Arrêtés municipaux

Ville réelle : Nice
Population intra-muros : 360 614 habitants (096)
Population métropole : 1 654 368 habitants (096)
Partis dominants : 1. UPP / 2. PLC / 3. MAMA
Jérémy Michel

Arrêtés municipaux

31 juil. 2017, 14:18

Arrêté municipal 88-001

Article 1.-
Le port du burkini est interdit.

Article 2.-
La police est habilitée à verbaliser toute personne accoutrée de cette manière.

Article 3.-
Le présent arrêté prendra effet dès sa publication.
Jérémy Michel, maire de Chouchenn



Jérémy Michel

Arrêtés municipaux

04 août 2017, 04:03

Arrêté 88-002

Article 1.-
Les fontaines de la ville s'éteignent chaque nuit de 0h00 à 5h00 sauf cas exceptionnel spécifié par l'article 3.

Article 2.-
Hors rues, les lampadaires de l'espace public s'éteignent chaque nuit de 0h00 à 5h00 saif cas exceptionnel spécifié par l'article 3.

Article 3.-
Les cas exceptionnel sont :
- le 1 janvier
- le 25 décembre
- le 1 novembre
- fête nationale frôceuse
Jérémy Michel, maire de Chouchenn
Martine Durand, adjointe à l'urbanisme et à l'environnement



Jérémy Michel

Arrêtés municipaux

08 août 2017, 14:38

Arrêté 88-003

Article 1.-
Chouchenn accueillera la neuvième étape du Tour de Frôce sous la forme d'un contre-la-montre le 10 août.

Article 2.-
Le centre-ville sera piétonnisé de 9 heures à 23 heures.

Article 3.-
1000 policiers municipaux seront mobilisés.
Jérémy Michel, maire de Chouchenn en charge de la sécurité



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Re: Arrêtés municipaux

24 mars 2018, 13:10

Arrêté municipal 92-24.1
Article unique: L'arrêté suivant est abrogé.
Arrêté municipal 88-001

Article 1.-
Le port du burkini est interdit.

Article 2.-
La police est habilitée à verbaliser toute personne accoutrée de cette manière.
Article 3.-
Le présent arrêté prendra effet dès sa publication.
Jérémy Michel, maire de Chouchenn

Le 23/03/92
Romane Macé, Maire



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Re: Arrêtés municipaux

24 mars 2018, 13:13

Arrêté municipal 92-24.2
Article 1: La promenade des anglais est piétonnisée
Article 2: Seuls les véhicules d'urgences auront le droit de passer
Article 3: Des mesures pour sécuriser la promenade seront mises en places
Le 23/03/92
Romane Macé, Maire
Annie Langlais, 2e adjointe en charge du tourisme et des transports



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Re: Arrêtés municipaux

24 mars 2018, 13:13

Arrêté municipal 92-24.3
Article 1: Les 2 centres d'hébergement des sans-abris sont ouverts 24/24 et 7/7.
Article 2: Ces hébergements sont mixtes.
Article 3: Des cellules d'aides, d'écoute, seront mis en place, pour aider ces personnes dans le besoin.
Article 4: Des membres des forces de l'ordre sont réquisitionnées, pour protéger ces personnes dans le besoin.
Le 23/03/92
Romane Macé, Maire
David Laval, 5e adjoint en charge de l'éducation et des affaires sociales
Julian Dupond, 7e adjoint en charge de l'urbanisme et du logement



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Re: Arrêtés municipaux

24 mars 2018, 13:14

Arrêté municipal 92-24.4
Article unique: La liste des jumelages de Chouchenn est modifié ainsi:
-Coni (Italie)
-Édimbourg (Ecosse)
-Gdańsk (Pologne)
-Hangzhou (Chine)
-Laval (Québec)
-Miami (Etats-unis)
-Nuremberg (Allemagne)
-Saint-Pétersbourg (Russie)
-Palma de Majorque (Espagne)
-Thessalonique (Grèce)
-Yalta (Crimée)
-Szeged (Hongrie)
-Papeete (France)
-Xiamen (Chine)
-Sousse (Tunisie)
-Khémisset (Maroc)
-Alicante (Espagne)
-Erevan (Arménie)
-Houston (États-Unis)
-Kamakura (Japon)
-Le Cap (Afrique du Sud)
-Libreville (Gabon)
-Locarno (Suisse)
-Tanger (Maroc)
-Manille (Philippines)
-Nouvelle-Orléans (États-Unis)
-Netanya (Israël)
-Nouméa (France)
-Phuket (Thaïlande)
-Rio de Janeiro (Brésil)
-Santa Cruz de Tenerife (Espagne)
-Sorrente (Italie)
-Saint-Denis (France)
-Antananarivo (Madagascar)
-Brest (France)
-Paris (France)
-Montreux (Suisse)
-Bath (Royaume-Uni)
-Lacanau (France)
-Mexico (Mexique)
Le 23/03/92
Romane Macé, Maire
Annie Langlais, 2e adjointe en charge du tourisme et des transports
Maurane Pinault, 6e adjointe en charge de la culture et du patrimoine



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Re: Arrêtés municipaux

28 avr. 2019, 15:55

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Arrêtés municipal 98-28.4
Article 1: À compter du moi de juin 94, le centre-ville de Chouchenn est piétonisé le premier dimanche de chaque mois.

Article 2: Sont exemptés les véhicules d'urgences et les transports en commun.

Article 3: Une dérogation peut-être demandée à la mairie, sous réserve d'acceptation par la commission transports.
Le 28/04/98
Romane Macé, Maire
Emma Kalifa, 2e adjointe en charge du tourisme et des transports
Nina Salducci, 8e adjointe en charge de la protection de l'environnement



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Re: Arrêtés municipaux

01 mai 2019, 19:10

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Arrêtés municipal 98-01.5
Article 1: Axelle Le Guehou est nommée Présidente du club de l'OGCC à durée indéterminée.
Le 01/05/98
Romane Macé, Maire



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