Décisions communales

Ville réelle : Nice
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Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut
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Décisions communales

Message par Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut » 18 sept. 2017, 23:41

Image Frôce

Cité Millénaire de Chouchenn


La Frôce en Fier !




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Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut
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Re: Décisions communales

Message par Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut » 18 sept. 2017, 23:54

Arrêté Communal 089-09-18-01, dit "Investigation Drépanocytose"

Article Un - Afin d'évaluer les risques sanitaires inhérents, une étude de morbidité sur toutes les naissances survenues au sein des établissements de Santé de Chouchenn, est réalisée afin d'évaluer le nombre de nouveaux-nés atteints de Drépanocytose.

Article Deux - Les résultats consignés permettront l'élaboration d'une politique sanitaire et sociale adaptée.




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Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut
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Re: Décisions communales

Message par Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut » 02 oct. 2017, 10:36

Arrêté Communal 089-10-02-01, dit "d'Isabelle la Protectrice"

Article Un - En tant qu'épouse de Ferdinand, fondateur de la dynastie Trastamara, et en tant qu'éminente catholique ayant œuvré à l'entente et la piété des peuples de Frôce, Isabelle de Castille (-556, -503) est reconnue comme la Protectrice de la Cité de Chouchenn. Tous ses descendants sont reconnus comme citoyens d'honneur de la Cité.

Article Deux - Afin d’œuvrer à la conduite de son procès en béatification auprès de la Papauté, et malgré les allégations injustifiées qui ralentissent celui-ci depuis -49, la Cité de Chouchenn décide de promouvoir son attachement à la figure historique d'Isabelle en organisant chaque année les Festes Béates, qui durent une semaine, du Lundi suivant la date anniversaire de sa mort (26 Novembre), jusqu'au Dimanche suivant.

Article Trois - Ces festivités, résolument tournées vers l'hommage aux temps passés, sont aussi l'occasion de fêter le Décret de l'Alhambra et l'Inquisition, reconnus par Chouchenn comme les décisions douloureuses, mais justes et nécessaires d'une femme protectrice à l'égard tous ses sujets.
Arrêté Communal 089-10-02-02, dit "des Blasons Officiels de la Ville"

Préambule - De par son passé de cité comtale de premier ordre, la ville de Chouchenn a la nécessité de marquer un attachement à son ancrage historique au sein du Royaume de Frôce. De fait, il apparaît nécessaire de revendiquer la culture ancestrale inhérente à l'usage des armes héraldiques, plutôt que les drapeaux trop empreints de l'artifice récent que constitue d'Etat central.

Article Un - Les frontons de tous les établissements publics devront représenter les armes de Chouchenn, et du Royaume de Frôce (époque Trastamara), dans le respect des traditions, en se référant respectivement aux blasonnements suivants :
- D'argent à l'aigle au vol abaissé couronnée de gueules, empiétant une montagne de trois coupeaux de sinople issant d'une mer d'azur mouvant de la pointe et ondée d'argent
- D'or à quatre pals de gueules

Article Deux - Les drapeaux devant être considérés comme des appels au communautarisme, leur utilisation en public est interdite. Seuls les bannières représentant les armes de la Cité de Chouchenn, et celles de la famille de Trastamara, peuvent être utilisées lors des Festes Béates.



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Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut
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Re: Décisions communales

Message par Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut » 09 oct. 2017, 10:40

Arrêté Communal 089-10-09-01, dit "Sentence de l'opprobre"

Article Un - Toute personne se rendant coupable de troubles à l'ordre public, tels que pouvant être prévenus et sanctionnés par la police urbaine, peut, en lieu et place d'une comparution par devant le tribunal, accepter de déclamer sa culpabilité sur la place publique, suivant la Sentence de l'opprobre.

Article Deux - L'individu appréhendé par les forces de police urbaines, est conduit sur l'estrade d'Opprobre, sise sur la Place du Palais de Justice. Encadré par deux représentants des forces de l'ordre, s'il accepte cette sanction, il signe le récépissé 91089-A, donnant autorisation par la police de faire usage de la contrainte à son encontre, afin de réaliser la déclamation publique de culpabilité, en échange de l'abandon des poursuites pénales par l'administration communale.

Article Trois - L'individu appréhendé est ensuite remis en liberté, dès l'accomplissement de sa peine de Sentence d'opprobre réalisée.



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