DF-107-02 - Décret de nomination du Négociateur Impérial
Posté : dim. 13 juin 2021, 17:37
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
LIBERTÉ - JUSTICE - DÉMOCRATIE
JOURNAL OFFICIEL - N°DF-107-02
Décret de nomination du Négociateur Impérial
Vu la Constitution,
Vu les résultats définitifs, transmis par la Commission Électorale,
Sa Majesté Impériale décrète :
Article 1er. –
M. Gaspard Salcedo est nommé Négociateur Impérial.
Article 2. –
Le mandat de M. Salcedo prendra fin à présentation de ses conclusions ou le 30/09/108, 23h59.
Fait à Aspen,
Le 1er avril de l'an 107.
Le 1er avril de l'an 107.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
