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Arrêtés Municipaux

Ville réelle : Sassari
Population : 59 812 habitants (092)
Orientations politiques : Socialisme / Naturalisme / Gauche chrétienne
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Nino Martinez
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Arrêtés Municipaux

28 juil. 2017, 10:47

Arrêté municipal Sama001



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Vu la Constitution,
Vu la recrudescence de la délinquance, de la violence et de la détérioration de biens,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la sécurité de ses administrés,



Article 1 -.
À compter de la publication du présent arrêté, la possession d'une arme blanche ou non de n'importe quelle catégorie dans les rues, lieux publics, lieux privés recevant du public est interdite.

Article 2 -.
Des patrouilles de police et de gendarmerie occuperont 24h/24 les rues et espaces de la ville. Les rassemblements sont interdit au delà de 2h du matin jusqu'à 6h du matin.

Article 3 -.
La Police Municipale est chargée de veiller au respect du présent arrêté son effectif est enrichi il se porte à 153 policiers municipaux, 52 ASVP ( assistance sécurité voie publique ) , de 25 chevaux, 50 vélos, 60 motos, 70 véhicules.

Article 4 -.
Les lieux de cultes, ainsi que les permanences politique et les édifices municipaux, se verront dotés de vidéo surveillance dans les rues attenantes et sur leur édifice. Il auront aussi une surveillance appuyée et plus régulière de la part de force de l'ordre.

Article 5-,

Le port de la Burqa est interdit, celui du voile intégral aussi dans tous les lieux publics, ou privés recevant du public et dans la rue. Le port de la cagoule est prohibé. Seul les voiles découvrant le visage sont autorisés. Le port d'un masque est aussi interdit. Rien qui couvre le visage ne sera autorisé.

Article 6-,

Toute manifestation qui appelle à la haine, quelle soit raciale ou religieuse, toute manifestation troublant l'ordre public, toute manifestation contenant des propos racistes et/ou homophobe et/ou haineux, seront interdites et toutes personnes y contrevenant mises en garde à vue et se verra affliger de lourdes sanctions.


Fait à Samarcande,
Le 28/07/88

Nino Martinez le Maire.


Maire de Samarcande

Porte-Parole de l'UPP

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Maître de Loge de la Voûte Etoilée de Samarcande de la Grande Loge Nationale de Frôce

Maître en Arts Martiaux

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Nino Martinez
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Re: Arrêtés Municipaux

28 juil. 2017, 13:00

Arrêté municipal Sama002




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Vu la Constitution,
Vu la recrudescence de la délinquance, de la violence et de la détérioration de biens,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la sécurité de ses administrés,



Article 1 -.
À compter de la publication du présent arrêté, Kévin Léonard et son parti sont interdit de manifester dans notre ville au vue des récents événements. Cette interdiction prend effet immédiatement et prend fin dans 2 mois sauf excuses publiques de son parti.

Article 2 -.
La Mairie n'attribuera pas de subventions aux associations politiques ou non, qui ont proféré des menaces publiques, ont incité à la violence, la haine, le racisme ou le rejet de l'autre.

Article 3 -.
Interdiction pour Kévin Léonard et tout membre actif de son parti de s'approcher à moins de 100 mètre de la mosquée du Levant

Article 4 -.
Toutes associations visées dans l'Article 2 se verront refuser l'accès des établissements communaux pour leurs manifestations.

Article 5-,

Tout port de signe nazi ou fasciste, d'éléments glorifiant le racisme, la haine ou le rejet de l'autre est prohibé.

Article 6-,

Le police municipale est en droit de pratiquer une garde à vu de 8 heures, passé ce délais, elle pourra déférer le prévenu à la gendarmerie ou au commissariat.


Fait à Samarcande,
Le 28/07/88

Nino Martinez le Maire.


Maire de Samarcande

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Re: Arrêtés Municipaux

31 juil. 2017, 10:49

Arrêté municipal Sama003 Modifiant l'arrêté Sama002, suite décision de justice.





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Vu la Constitution,
Vu la recrudescence de la délinquance, de la violence et de la détérioration de biens,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la sécurité de ses administrés,



Article 1 -.
À compter de la publication du présent arrêté, considérant que le trouble à l'ordre public collective est défini comme suit: les émeutes, les manifestations non autorisées ou encore les attroupements. Kévin Léonard et son parti, lors de leur manifestation non autorisée ont injurié la personne du maire notamment devant la permanence de l'UPP,
Kévin Léonard a écrit :
09 juil. 2017, 15:28
Comme il n'avait rien de particulier à faire ce dimanche, Kévin avait fait le déplacement à Samarcande pour y rencontrer les militants JPR locaux. Il avait décidé d'emmener une trentaine de ses comparses jusqu'à la section UPP de la ville pour y manifester leur hostilité à ce parti de gauche et plus particulièrement à Nino Martinez, qui a récemment provoqué et insulté Kévin sur le réseau social PluzIn.

La trentaine de militants JPR arriva devant l'entrée du local, qui était ouvert bien que ce fut dimanche, puisque la campagne municipale de Nino Martinez battait son plein. La consigne avait été donnée par Kévin de ne provoquer aucune dégradation ni violence. Aussi, la bande fit irruption à l'intérieur du bâtiment sous le regard effaré et quelque peu démuni des militants UPP présents. De nombreux slogans furent entonnés pendant près de dix minutes, sans que les militants UPP, en infériorité numérique, ne puissent faire quoi que ce soit : "Martinez ordure !", "Gaucho, salaud, les Natios auront ta peau !", "UPP à Samarcande on n'en veut pas !", "Martinez on t'en....".

Par la suite, les militants JPR sortirent du bâtiment et restèrent postés dans la rue devant ce dernier, attendant la sortie d'élus locaux de l'UPP dont chacune fut accompagnée de copieux sifflets et d'insultes. Kévin fit un selfie avec les autres pour immortaliser cet agréable moment. L'opération de com' était réussie, Martinez allait pouvoir être bolossé sur PluzIn.

, se sont attroupé devant la mosquée en scandant des slogans hostiles à la communauté musulmane. Considérant que tout cela constitue d'un trouble de l'ordre public collective, Kévin Léonard et son parti, sont interdit de manifester dans notre ville au vue des récents événements. Cette interdiction prend effet immédiatement et prend fin dans 2 mois sauf excuses publiques de son parti.

Article 2 -.
La Mairie n'attribuera pas de subventions aux associations politiques ou non, qui ont proféré des menaces publiques, ont incité à la violence, la haine, le racisme ou le rejet de l'autre.

Article 3 -.
Supprimé sur décision de justice

Article 4 -.
Toutes associations visées dans l'Article 2 se verront refuser l'accès des établissements communaux pour leurs manifestations.

Article 5-,

Tout port de signe nazi ou fasciste, d'éléments glorifiant le racisme, la haine ou le rejet de l'autre est prohibé.

Article 6-,

Le police municipale est en droit de pratiquer une garde à vu de 8 heures, passé ce délais, elle pourra déférer le prévenu à la gendarmerie ou au commissariat.


Fait à Samarcande,
Le 28/07/88

Nino Martinez le Maire.


Maire de Samarcande

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Re: Arrêtés Municipaux

31 juil. 2017, 15:39

Arrêté municipal Sama004.




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Vu la Constitution,
Vu la recrudescence du racisme.

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la liberté de ses administrés,


Article 1.-
Le port du burkini est autorisé à la piscine municipale et à la mer ainsi qu'aux abords de n'importe quel point d'eau.

Article 2.-
La police est habilitée à verbaliser toute personne stigmatisant, insultant ou ennuyant la personne qui le porte.

Article 3.-
Le présent arrêté prendra effet dès sa publication.


Maire de Samarcande

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Re: Arrêtés Municipaux

01 août 2017, 11:53

Arrêté municipal Sama004 Modifiant l'arrêté Sama003, suite décision de justice.



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Vu la Constitution,
Vu la recrudescence de la délinquance, de la violence et de la détérioration de biens,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la sécurité de ses administrés,





Article 1 -.
La Mairie n'attribuera pas de subventions aux associations politiques ou non, qui ont proféré des menaces publiques, ont incité à la violence, la haine, le racisme ou le rejet de l'autre.

Article 2 -.
Toutes associations visées dans l'Article 1 se verront refuser l'accès des établissements communaux pour leurs manifestations.

Article 3-,

Tout port de signe nazi ou fasciste, d'éléments glorifiant le racisme, la haine ou le rejet de l'autre est prohibé.

Article 4-,

Le police municipale est en droit de pratiquer une garde à vu de 8 heures, passé ce délais, elle pourra déférer le prévenu à la gendarmerie ou au commissariat.


Fait à Samarcande,
Le 01/08/88

Nino Martinez le Maire.


Maire de Samarcande

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Re: Arrêtés Municipaux

01 août 2017, 17:30

Arrêté municipal Sama005 Portant interdiction de l'installation de cirques avec animaux issus de la faune sauvage et/ou domestique ( sauf exception) sur le territoire de la commune de Samarcande




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Vu la Constitution,
Vu la convention de Washington de 1973 ( CITES), sur le commerce internationale des espèces de faunes et de flores sauvages menacées d'extinction,

Considérant que les cirques ne peuvent offrir aux animaux un espace et des conditions de détention adaptés à leurs exigences biologiques, à leurs aptitudes et à leurs mœurs ( enfermement dans des cages, qui plus est, souvent trop étroites et mal entretenues, utilisation de dispositifs d'attache et de contention, conditions d'alimentation et d'abreuvement inadaptées)

Considérant, que la municipalité est garante de la moralité publique et que la mise en spectacle d'animaux sauvages dans les conditions incompatibles avec leurs besoins biologiques et leur habitat constitue une atteinte aux valeurs de respect de la nature et de l'environnement protégés par notre constitution

Considérant qu'il convient d'assurer le maintien de l'ordre, de la sécurité, de la tranquillité et de la salubrité publique sur le territoire de la commune





Article 1 -.
L'installation de cirques détenant des animaux sauvages tels que lions, jaguars, panthères, lynx, pumas, éléphants, girafes, singes, lamas, dromadaires, chameaux, loup, hippopotames, ainsi que tout autre animal non domestique détenu ou non en cage, en vue de leur présentation au public est interdite sur le territoire de la commune de Samarcande.

Article 2 -.
Le directeur général des services, le chef de servie de la police municipale, le commandant de brigade de la gendarmerie sont chargés, chacun à leur niveau, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié en sa forme habituelle.


Fait à Samarcande,
Le 01/08/88

Nino Martinez le Maire.


Maire de Samarcande

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Re: Arrêtés Municipaux

28 août 2017, 16:31

Arrêté municipal Sama006 Portant modification des horaires de la piscine municipale de la commune de Samarcande




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Vu la Constitution,
Vu la difficulté pour certaine femme de paraître en maillot de bain devant des hommes

Considérant que l'obésité, les principes religieux, le harcèlement fait au femme, l'insistance et le regard appuyé de certain hommes en présence d'une femme en maillot de bain peut provoquer une gêne et un malaise manifeste.

Considérant, que la municipalité est garante du bien vivre de ses administrés et de la protection de la dignité et du respect des femmes

Considérant, qu'il convient d'assurer la possibilité à ces femmes de profiter elles aussi de la piscine, qui est une infrastructure municipale, et doit pouvoir accueillir tout le monde.

Considérant, qu'actuellement beaucoup de femmes s'interdisent la piscine du fait de la présence d'hommes indélicats




La Mairie prévoit dans cet arrêté:





Article 1 -.
La piscine municipale qui ferme habituellement à 18h sera ouverte exceptionnellement de façon plus élargie, les Lundis et Jeudis de 18h à 21h .

Article 2 -.
Ces horaires seront réservés aux femmes seulement.


Fait à Samarcande,
Le 28/08/88

Nino Martinez le Maire.


Maire de Samarcande

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Arrêtés Municipaux

13 févr. 2018, 08:10

Arrêté municipal
Sama-91-01


Vu la Constitution,

La mairie de Samarcande décrète :

Article 1.-
L'éclairage public dans les parcs, places et squares est éteint entre 23h et 7h sauf nuits exeptionnelles prévues par l'article 2.

Article 2.-
Les nuits exceptionnelles sont :
- la nuit de Noël
- la nuit du nouvel an
- la nuit de la fête nationale

Article 3.-
Cet arrêté peut être suspendu provisoirement par le maire pour des raisons de sécurité.

Fait à Samarcande,
Le 13/02/91,
Amandine Smith, maire de Samarcande



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Re: Arrêtés Municipaux

05 mai 2018, 22:52

Arrêté municipal
Sama-93-01


Vu la Constitution,

La mairie de Samarcande décrète :

Article 1.-
Les effectifs de police sont 50% entre 23h et 7h dans la nuit du 05/05/93 au 06/05/93.

Article 2.-
Ils sont affectés à la protection d'hebergement pour migrants.
Fait à Samarcande,
Le 05/05/93,
Amandine Smith, maire de Samarcande



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Re: Arrêtés Municipaux

19 mai 2018, 11:16

Arrêté municipal
Sama-93-02


Vu la Constitution,

La mairie de Samarcande décrète :

Article 1.-
La mairie de Samarcande suspend l'ensemble de ses subventions aux associations scionnistes.

Article 2.-
Les organisations souhaitant continuer de toucher ces suspensions devront redéposer une candidature.

Article 3.-
Une plaque commémorative sera dévoilée sur la mairie avec les noms de l'ensemble des Palestiniens tués par l'État d'Israël.

Article 4.-
La place de la mairie est renommée place de l'État Palestinien.

Article 5.-
Il est interdit d'exhiber le drapeau israëlien dans l'espace public.

Article 6.-
Le drapeu palestinien flottera avec les drapeaux frôceux sur l'ensemble des batiments publics.
Fait à Samarcande,
Le 19/05/93,
Amandine Smith, maire de Samarcande



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