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[Assolac] Décisions de la Métropole

Ville réelle : Florence
Population intra-muros : 410 063 habitants (096)
Population métropole : 3 143 735 habitants (096)
Partis dominants : 1. ADF / 2. LR / 3. UPP
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Léo Dowranl
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[Assolac] Décisions de la Métropole

21 sept. 2017, 00:39

VILLE D'ASSOLAC

Arrêté municipal N°1 portant sur le tirage au sort de citoyens pour siéger au conseil municipal

Le maire,
Vu La Constitution,
ARRÊTE

Article 1.- Le 22 septembre de l'an 89 est tiré au sort parmi la liste des citoyens électeurs d'Assolac, cinq citoyen pour siéger au conseil municipal.

Article 2.- Ce tirage au sort est effectué par deux personnes neutres et extérieurs au conseil municipal.

Article 3.- Un citoyen est dans le droit de refuser, après avoir été tiré au sort, de siéger au conseil municipal. Dès lors, le tirage au sort continu jusqu'à obtenir cinq citoyens.

Article 4.- Chaque citoyen, une fois membre du conseil municipal dispose des mêmes droits et des mêmes devoirs que ces autres collègues élus.

Article 5.- Dans le cas extrême où, il y a un nombre insuffisant de citoyen volontaire à siéger au conseil municipal suite au tirage au sort terminé, aucun autre tirage au sort ne sera imposé.

Fait à Assolac, le 21/09/89


Gouverneur de la Province de Tyrsènie

Secrétaire Général de l'UPP

Député Fédéral

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