Nous sommes sous la IXème législature. Période de jeu : 01/04/098 au 30/09/099.
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Les personnages clés :
Exécutif Fédéral :

IMPERATORE
CHANCELIER SUPRÊME
VICE-CHANCELIER
MINISTRE FÉDÉRAL
MINISTRE FÉDÉRAL
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Vittorio di Savoia-Carignano
Apollon Haros
(Coopération Inter-Provinciale, Diplomatie et Défense)
Valentin Ravolo
(Santé et Protection Sociale)
Lucia Petchkine
(Justice, Renseignement et Institutions)
Romane Macé
(Politique Monétaire et Budget Fédéral)

Exécutif Provincial :


GOUVERNEURE D'ANTSIRANANA
GOUVERNEURE DE CATALOGNE
GOUVERNEURE DE SEPTIMANIE
GOUVERNEUR DE TRANSALPIE
GOUVERNEURE DE TYRSÈNIE
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Saroy Fahendrena
Lucia Petchkine
Marina Giannopoulou
Vincent De Salvo
Aurore Lacroix-Valmont

Autres :


PRÉSIDENT DE L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE
PRÉSIDENT DE LA COUR SUPRÊME
PROCUREUR GÉNÉRAL
NÉGOCIATEUR IMPÉRIAL
MARQUIS DE NORIJO
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Eric de Saint-Maurice de Cazevieille
Emile Moulins
Elizabeth Bagne
Valentin Ravolo
Thomas de Kervern

[Assolac] Décisions de la Métropole

Ville réelle : Florence
Population intra-muros : 410 063 habitants (096)
Population métropole : 3 143 735 habitants (096)
Partis dominants : 1. ADF / 2. LR / 3. UPP
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Léo Dowranl
Electeur
Messages : 338
Enregistré le : 15 juin 2017, 22:35

[Assolac] Décisions de la Métropole

21 sept. 2017, 00:39

VILLE D'ASSOLAC

Arrêté municipal N°1 portant sur le tirage au sort de citoyens pour siéger au conseil municipal

Le maire,
Vu La Constitution,
ARRÊTE

Article 1.- Le 22 septembre de l'an 89 est tiré au sort parmi la liste des citoyens électeurs d'Assolac, cinq citoyen pour siéger au conseil municipal.

Article 2.- Ce tirage au sort est effectué par deux personnes neutres et extérieurs au conseil municipal.

Article 3.- Un citoyen est dans le droit de refuser, après avoir été tiré au sort, de siéger au conseil municipal. Dès lors, le tirage au sort continu jusqu'à obtenir cinq citoyens.

Article 4.- Chaque citoyen, une fois membre du conseil municipal dispose des mêmes droits et des mêmes devoirs que ces autres collègues élus.

Article 5.- Dans le cas extrême où, il y a un nombre insuffisant de citoyen volontaire à siéger au conseil municipal suite au tirage au sort terminé, aucun autre tirage au sort ne sera imposé.

Fait à Assolac, le 21/09/89


Gouverneur de la Province de Tyrsènie

Secrétaire Général de l'UPP

Député Fédéral

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