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S17 - Budget Provincial - Année 099

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Aurore Lacroix-Valmont
Député fédéral
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S17 - Budget Provincial - Année 099

11 juin 2019, 12:58

Mesdames et messieurs les députés provinciaux,

Le débat est ouvert pour une durée de 48h.
Budget Provincial - Année 099

Titre I - Situation 098

Article 101. -
Sur l'année 098, les dépenses sont ainsi réparties :

FONCTIONNEMENT :
- Education : 21 138 276 714,00 plz
- Economie : 5 003 365 776,00 plz
- Logement : 1 487 719 051,00 plz
- Sécurité : 5 267 329 613,00 plz
- Environnement : 8 163 050 217,00 plz
- Culture et sports : 482 503 476,00 plz
- Divers : 2 020 862 300,00 plz
Total : 43 563 107 147,00 plz

INVESTISSEMENT :
- Travaux d'équipements : 10 000 000 000,00 plz
Total : 10 000 000 000,00 plz

PRESTATIONS SOCIALES :
- Revenu Minimum Garanti (ou imposition négative) : 12 758 414 440,00 plz
- Allocations familiales : 9 650 069 520,00 plz
- Aides à l'éducation : 4 825 034 760,00 plz
- Aides au logement : 6 433 379 680,00 plz
Total : 33 666 898 400,00 plz

TOTAL GLOBAL : 87 230 005 547,00 plz.

Article 102. -
Sur l'année 098, les recettes sont ainsi réparties :
- Taxe sur la valeur ajoutée : 36 853 519 604,00 plz
- Impôt sur le revenu : 19 166 339 040,00 plz
- Taxe sur les circuits longs de distribution : 9 782 818 885,00 plz
- Taxe sur les produits pétroliers : 5 690 883 490,00 plz
- Taxe sur les ordures ménagères : 5 856 381 374,00 plz
- Taxe sur l'autorisation de circulation automobile : 397 701 535,00 plz
- Taxe professionnelle : 1 936 598 840,00 plz
- Taxe sur la propriété immobilière : 3 114 530 094,00 plz
- Taxe sur les établissements bancaires : 16 101 949,00 plz
- Taxe sur les logements vacants : 79 859 746,00 plz
- Taxe sur les droits de mutation : 798 597 460,00 plz
- Taxe sur les organismes de crédit : 282 303 530,00 plz
- Taxe sur les importations agricoles : 2 802 000 000,00 plz
- Recettes des amendes pénales : 452 370 000,00 plz
- Cotisations effectives : 0,00 plz
- Dividendes de la province actionnaire : 0,00 plz
- Taxation particulière à Norijo : 0,00 plz

TOTAL GLOBAL : 87 230 005 547,00 plz.

Article 103. -
Le budget 098 était à l'équilibre.

Titre II - Evolutions sur l'exercice en cours

Article 201. -
Sur les dépenses de fonctionnement, il est prévu :
- une augmentation sur le pôle "Education" de 861 723 286 plz
- une diminution sur le pôle "Economie" de 3 365 776 plz
- une augmentation sur le pôle "Logement" de 512 280 949 plz
- une diminution sur le pôle "Sécurité" de 767 329 613 plz
- une augmentation sur le pôle "Environnement" de 36 949 783 plz
- une augmentation sur le pôle "Cultre et sports" de 17 496 524 plz
- une diminution sur le pôle "Divers" de 20 862 300 plz
Au total, les dépenses de fonctionnement sont augmentées de 636 892 853 pluzins.

Article 202. -
Sur les dépenses d'investissement, il est prévu :
- une diminution sur le pôle "Travaux d'équipement" de 5 000 000 000 plz
Au total, les dépenses d'investissement sont diminuées de 5 000 000 000 plz.

Article 203. -
Sur les dépenses de prestations sociales, il est prévu :
- une augmentation sur le pôle "RMG (imposition négative)" de 5 221 585 560 plz
- une augmentation sur le pôle "Allocations familiales" de 349 930 480 plz
- une augmentation sur le pôle "Aides à l'éducation" de 174 965 240 plz
- une augmentation sur le pôle "Aides au logement" de 66 620 320 plz
Au total, les dépenses de prestations sociales sont augmentées de 5 813 101 600 plz.

Article 204. -
Sur les recettes fiscales, il est prévu :
- une diminution de la TVA de 1 853 519 604 plz
- une augmentation de l'impôt sur le revenu de 833 660 960 plz
- une augmentation de la taxe sur les circuits longs de distribution de 217 181 115 plz
- une augmentation de la taxe sur les produits prétroliers de 309 116 510 plz
- une augmentation de la taxe sur les ordures ménagères de 143 618 626 plz
- une augmentation de la taxe sur l'autorisation de circulation automobile de 52 298 465 plz
- une augmentation de la taxe professionnelle de 563 401 160 plz
- une augmentation de la taxe sur la propriété immobilière de 885 469 906 plz
- une augmentation de la taxe sur les établissements bancaires de 13 898 051 plz
- une augmentation de la taxe sur les logements vacants de 70 140 254 plz
- une augmentation de la taxe sur les droits de mutations de 101 402 540 plz
- une augmentation de la taxe sur les organismes de crédit de 67 696 470 plz
- une augmentation de la taxe sur les importations agricoles de 98 000 000 plz
- une diminution des recettes des amendes pénales de 52 370 000 plz
Au total, les recettes fiscales sont augmentées de 1 449 994 453 plz.

Article 205. -
Le montant des dépenses s'élève à 1 449 994 453 plz.
Le montant des recettes s'élève à 1 449 994 453 plz.
L'exercice maintient le budget à l'équilibre.

Titre III - Situation 099

Article 301. -
Sur l'année 099, les dépenses sont ainsi réparties :

FONCTIONNEMENT :
- Education : 22 000 000 000,00 plz
- Economie : 5 000 000 000,00 plz
- Logement : 2 000 000 000,00 plz
- Sécurité : 4 500 000 000,00 plz
- Environnement : 8 200 000 000,00 plz
- Culture et sports : 500 000 000,00 plz
- Divers : 2 000 000 000,00 plz
Total : 44 200 000 000,00 plz

INVESTISSEMENT :
- Travaux d'équipements : 5 000 000 000,00 plz
Total : 5 000 000 000,00 plz

PRESTATIONS SOCIALES :
- Revenu Minimum Garanti (ou imposition négative) : 17 980 000 000,00 plz
- Allocations familiales : 10 000 000 000,00 plz
- Aides à l'éducation : 5 000 000 000,00 plz
- Aides au logement : 6 500 000 000,00 plz
Total : 39 480 000 000,00 plz

TOTAL GLOBAL : 88 680 000 000,00 plz.

Article 302. -
Sur l'année 099, les recettes sont ainsi réparties :
- Taxe sur la valeur ajoutée : 35 000 000 000,00 plz
- Impôt sur le revenu : 20 000 000 000,00 plz
- Taxe sur les circuits longs de distribution : 10 000 000 000,00 plz
- Taxe sur les produits pétroliers : 6 000 000 000,00 plz
- Taxe sur les ordures ménagères : 6 000 000 000,00 plz
- Taxe sur l'autorisation de circulation automobile : 450 000 000,00 plz
- Taxe professionnelle : 2 500 000 000,00 plz
- Taxe sur la propriété immobilière : 4 000 000 000,00 plz
- Taxe sur les établissements bancaires : 30 000 000,00 plz
- Taxe sur les logements vacants : 150 000 000,00 plz
- Taxe sur les droits de mutation : 900 000 000,00 plz
- Taxe sur les organismes de crédit : 350 000 000,00 plz
- Taxe sur les importations agricoles : 2 900 000 000,00 plz
- Recettes des amendes pénales : 400 000 000,00 plz
- Cotisations effectives : 0,00 plz
- Dividendes de la province actionnaire : 0,00 plz
- Taxation particulière à Norijo : 0,00 plz

TOTAL GLOBAL : 88 680 000 000,00 plz.

Article 303. -
Le budget 099 est à l'équilibre.

Annexe : https://docs.google.com/spreadsheets/d/ ... n2/pubhtml

Fait à Gagliano,
Le XX/XX/XXX.

Aurore Lacroix-Valmont, Gouverneure de Tyrsènie.



Ministre Fédéral de la Diplomatie et de Défense

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Aurore Lacroix-Valmont
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Re: S17 - Budget Provincial - Année 099

11 juin 2019, 14:25

Bonjour à toutes et à tous,

Au vu des très nombreux changements opérés par ce projet, je reste disponible pour répondre aux éventuelles interrogations.

Pour le résumer de façon très grossière, il s'agit de rééquilibrer non dépenses publiques, en priorisant l'éducation et les prestations sociales.

Du côté des taxes, des ajustements léger permettront d'augmenter les recettes fiscales sans trop alourdir le budget.

Je vous remercie.


Ministre Fédéral de la Diplomatie et de Défense

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Aurore Lacroix-Valmont
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Re: S17 - Budget Provincial - Année 099

14 juin 2019, 12:01

Le débat est clos.

Nous allons passer au vote.


Ministre Fédéral de la Diplomatie et de Défense

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