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S14 - Loi relative aux Programmes scolaires - Aménagement du temps scolaire

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Olivier Brimont
Chancelier Suprême
Messages : 934
Enregistré le : 05 août 2017, 02:21

S14 - Loi relative aux Programmes scolaires - Aménagement du temps scolaire

14 juil. 2018, 13:18

Bonjour à toutes et à tous,

Je vous invite à débattre du texte suivant :
Blason Tyrsènie

P R O V I N C E
D E
T Y R S E N I E

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Loi relative aux Programmes scolaires - Aménagement du temps scolaire

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Vu le Code de l'éducation de Tyrsènie,
Vu l'article 101 du code de l'éducation,

Le gouvernement de Tyrsènie décrète les points suivants:
Art. 001
L'article 103 du code de l'éducation est modifié, au moment de la promulgation, pour lier directement le présent texte au code de l'éducation.
Chapitre I: Temps scolaires à l'école maternelle

Art. 101
Les enseignements à l'école maternelle ont lieu chaque matin du lundi au vendredi de 8h00 à 13h30.
Une récréation de 30 minutes scindera les matinées.
Art. 102
Les métropoles et municipalités devront aménager un accueil des élèves de maternelle jusqu'à 19h au minimum l'après-midi au sein ou à l'extérieur des établissements scolaires. Les activités proposées sur ce temps sont soumises au contrôle des inspections de l'éducation.
La présence des élèves y est facultative.
Les enseignants ne peuvent en aucun cas être mobilisés pour assurer ces activités.
Art. 103
Les enseignements à l'école maternelle sont organisés sur un temps hebdomadaire de 25 heures, comme suit:
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Une annualisation des enseignements est possible.
Chapitre II: Temps scolaires à l'école élémentaire

Art. 201
Les enseignements à l'école élémentaire ont lieu chaque lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h00 à 13h15 (enseignements fondamentaux) et de 14h30 à 16h30 (enseignements complémentaires et activité extrascolaire), ainsi que chaque mercredi matin de 8h00 à 10h00 (enseignements fondamentaux).
Une récréation de 15 minutes scindera les matinées (sauf le mercredi).
Art. 202
Les métropoles et municipalités devront aménager un accueil des élèves d'élémentaire jusqu'à 19h au minimum l'après-midi au sein ou à l'extérieur des établissements scolaires. Les activités proposées sur ce temps sont soumises au contrôle des inspections de l'éducation.
La présence des élèves y est facultative.
Les enseignants ne peuvent en aucun cas être mobilisés pour assurer ces activités.
Art. 203
Les enseignements à l'école élémentaire en EE1, EE2 et EE3 sont organisés sur un temps hebdomadaire de 30 heures, comme suit:
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Les enseignements complémentaires sont assurés par l'équipe pédagogique les après-midi.
Une annualisation des enseignements complémentaires est possible.
Art. 204
Les enseignements à l'école élémentaire en EE4 et EE5 sont organisés sur un temps hebdomadaire de 30 heures, comme suit:
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Les enseignements complémentaires et activités extrascolaires ayant lieu l'après-midi sont assurés par l'équipe pédagogique. Le choix des enseignements complémentaires et activité extrascolaire est laissé aux élèves, sous condition d’encadrement.
Une annualisation des enseignements complémentaires est possible.
Chapitre III: Temps scolaires au collège

Art. 301
Les enseignements au collège ont lieu chaque lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h00 à 13h15 (enseignements fondamentaux) et de 14h30 à 16h30 (enseignements complémentaires et de spécialité), ainsi que chaque mercredi matin de 8h00 à 12h15 (enseignements complémentaires et de spécialité).
Une récréation de 15 minutes scindera les matinées.
Art. 302
Les enseignements au collège sont organisés sur un temps hebdomadaire de 32 heures, comme suit:
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Les enseignements de spécialités sont assurés et encadrés par l'équipe pédagogique les après-midis.
Un accompagnement personnalisé pouvant prendre forme d'un soutien scolaire en petit groupe pourra se substituer aux enseignements de spécialités.
Une annualisation des enseignements complémentaires est possible.
Chapitre IV: Temps scolaires au lycée

Art. 401
Les enseignements au lycée ont lieu chaque lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h00 à 13h15 (enseignements fondamentaux) et de 14h30 à 16h30 (enseignements complémentaires et de spécialité), ainsi que chaque mercredi matin de 8h00 à 12h15 (enseignements complémentaires et de spécialité) .
Une récréation de 15 minutes scindera les matinées.
Art. 402
Les enseignements au lycée sont organisés sur un temps hebdomadaire de 32 heures, comme suit:
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Les enseignements de spécialités sont assurés et encadrés par l'équipe pédagogique les après-midis.
Un accompagnement personnalisé pouvant prendre forme d'une remise à niveau en petit groupe pourra se substituer aux enseignements de spécialités.
Une annualisation des enseignements complémentaires est possible.
Chapitre V: Temps scolaires en classe préparatoire "Prépa"

Art. 501
Les enseignements en classe préparatoire ont lieu chaque lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h00 à 13h15 (enseignements d'orientations à la carte) et de 14h30 à 16h30 (enseignements fondamentaux), sur la durée d'un semestre. L'autre semestre sera lui réservé à un voyage à l'étranger ou à un service civique.
Une récréation de 15 minutes scindera les matinées.
Art. 502
Les enseignements en classe préparatoire sont organisés sur un temps hebdomadaire de 32 heures (récréations comprises), comme suit:
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Les enseignements d'orientation ont lieux dans le lycée ou dans une université. Les étudiants font le choix des disciplines d'orientation qu'ils suivront en fonction de leurs aspirations d'études supérieures. Ils peuvent à tout moment changer de disciplines d'orientation.
Un accompagnement personnalisé pouvant prendre forme d'une remise à niveau en petit groupe pourra se substituer à 4h prévu d'enseignements d'orientations.
Une annualisation des enseignements complémentaires est possible.
Promulgué à Gagliano, le XX XXXXX de l'An 0XX

Olivier Brimont
Gouverneur de Tyrsènie

Gabriel Von Bertha
Ministre de l'Education et de l'Enseignement supérieur

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Le débat est ouvert pour 72 heures.


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Olivier Brimont
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Re: S14 - Loi relative aux Programmes scolaires - Aménagement du temps scolaire

20 juil. 2018, 20:08

Le débat est terminé.


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