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LP.TYR-094-07-09/01 - Loi relative à l'organisation de l'année scolaire

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Olivier Brimont
Gouverneur
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LP.TYR-094-07-09/01 - Loi relative à l'organisation de l'année scolaire

09 juil. 2018, 19:24

Blason Tyrsènie

P R O V I N C E
D E
T Y R S E N I E

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Loi relative à l'organisation de l'année scolaire

Révision du cadre législatif

Art. 001
L'article 6101 est modifié comme suit:
Les dates de rentrée scolaire et des vacances scolaires sont publiées par décret du gouvernement provincial conformément au présent chapitre du code de l'éducation, et s’applique sur tout le territoire de la Tyrsènie.
Chapitre I: Réforme des vacances d'automne

Art. 101
L'article 6301 est modifié comme suit:
Les vacances d'automne doivent débuter le vendredi de la 8ème semaine après la date de la rentrée scolaire.
Art. 102
L'article 6302 est modifié comme suit:
Les vacances d'automne sont d'une durée d'une semaine.
Chapitre II: Réforme des vacances de Noël

Art. 201
L'article 6401 est modifié comme suit:
Les vacances de Noël doivent débuter le vendredi de la 7ème semaine après la reprise suivant les vacances d'automne.
Art. 202
L'article 6402 est modifié comme suit:
Les vacances de Noël sont d'une durée de 3 semaines.
Chapitre III: Réforme des vacances d'hiver

Art. 301
L'article 6501 est modifié comme suit:
Les vacances d'hiver doivent débuter le vendredi de la 7ème semaine après la reprise suivant les vacances de Noël.
Art. 302
L'article 6502 est modifié comme suit:
Les vacances d'hiver sont d'une durée d'une semaine.
Chapitre IV: Réforme des vacances de printemps

Art. 401
L'article 6601 est modifié comme suit:
Les vacances de printemps doivent débuter le vendredi de la 7ème semaine après la reprise suivant les vacances d'hiver.
Art. 402
L'article 6602 est modifié comme suit:
Les vacances de printemps sont d'une durée de 2 semaines.
Chapitre V: Réforme des vacances d'été

Art. 501
L'article 6701 est modifié comme suit:
Les vacances d'été doivent débuter le dernier vendredi du mois de juin.
Art. 502
L'article 6702 est modifié comme suit:
Les vacances d'été se terminent le jour de la rentrée scolaire suivante. Elles sont d'une durée de 9 semaines.
Fait à Gagliano, le 09 juillet de l'An 094.

Gabriel Von Bertha
Ministre de l'Education et de l'Enseignement supérieur

Olivier Brimont
Gouverneur de Tyrsènie



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