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[AF-VI] Traité culturel - Frôce/Espagne

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Gabriel Von Bertha
Député fédéral
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[AF-VI] Traité culturel - Frôce/Espagne

21 sept. 2018, 19:23

Vote du texte

Mesdames, messieurs les Députés Fédéraux,

Suite à l'examen en première lecture, je vous invite à vous exprimer sur le texte initial :

Accès aux débats: viewtopic.php?f=53&t=3631
Accès à l'examen des amendements en commission: aucun
► Afficher le texte

Code : Tout sélectionner

Groupe parlementaire : [b]NOM DU GROUPE[/b]

[b]Traité culturel - Frôce/Espagne :[/b]
Voici les choix possibles :
- POUR
- CONTRE
- BLANC

La répartition est à exprimer en NOMBRE DE VOIX (ceux exprimés en pourcentage ne seront pas comptabilisés). Le panachage est possible.

Rappel de la répartition des sièges :
FCF : 7 sièges
MAMA : 31 sièges
CUL : 127 sièges
UPP : 54 sièges
ADF : 43 sièges
RPL : 8 sièges
PAS : 76 sièges
PLC : 13 sièges
LR : 5 sièges

Vous disposez de 48 heures pour exprimer vos votes.
Fermeture des votes: le dimanche 23 août 095 à 19h30


Chancelier Suprême - VIIè Législature

Ancien Président de l'Assemblée Fédérale - VIè Législature

Président de l'Alternative Démocrate Frôceuse - ADF

Ancien Ministre de l'Education et de l'Enseignement supérieur - Tyrsènie

Ancien Gouverneur de Tyrsènie

Ancien Maire d'Assolac - Tyrsènie

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Anastasia Mendoza Ojeda
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Re: [AF-VI] Traité culturel - Frôce/Espagne

22 sept. 2018, 22:55

Groupe parlementaire : CUL

Loi d'encadrement de la vente d'alcool : 127 Pour


Ch
Charlotte Flechmann-De Kervern

Re: [AF-VI] Traité culturel - Frôce/Espagne

22 sept. 2018, 23:30

PAS
76 POUR


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Gabriel Von Bertha
Député fédéral
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Re: [AF-VI] Traité culturel - Frôce/Espagne

23 sept. 2018, 11:58

Groupe parlementaire : ADF

Traité culturel - Frôce/Espagne : 43 POUR


Chancelier Suprême - VIIè Législature

Ancien Président de l'Assemblée Fédérale - VIè Législature

Président de l'Alternative Démocrate Frôceuse - ADF

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Enrique Mataró
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Re: [AF-VI] Traité culturel - Frôce/Espagne

24 sept. 2018, 10:53

UPP
54 POUR


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Maire de Casarastra
Député fédéral

4ème Vice-Chancelier de la Fédération de Frôce et de Madagascar
Ancien ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
3ème Gouverneur de Catalogne
Négociateur Impérial de la Vème législature


Commandeur de l'Ordre de la Croix d'Argent

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Gabriel Von Bertha
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Re: [AF-VI] Traité culturel - Frôce/Espagne

24 sept. 2018, 18:40

Résultats des votes

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux,
Mesdames, Messieurs les Ministres,

Les votes sont clos.
Traité culturel - Frôce/Espagne

FCF : 7 ABSTENTION
MAMA : 31 ABSTENTION
CUL : 127 POUR
UPP : 54 POUR
ADF : 43 POUR
RPL : 8 ABSTENTION
PAS : 76 POUR
PLC : 13 ABSTENTION
LR : 5 ABSTENTION


Résultat final :

- POUR : 300 voix
- CONTRE : 0 voix
- BLANC: 0 voix
- ABSTENTION : 64 voix

Le texte est adopté.
La séance est levée.


Chancelier Suprême - VIIè Législature

Ancien Président de l'Assemblée Fédérale - VIè Législature

Président de l'Alternative Démocrate Frôceuse - ADF

Ancien Ministre de l'Education et de l'Enseignement supérieur - Tyrsènie

Ancien Gouverneur de Tyrsènie

Ancien Maire d'Assolac - Tyrsènie

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