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[SESSION 13] Traités avec le Royaume de Norvège (Adoptés)

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Aaron Reichman
Vice-président de l'Assemblée Fédérale
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[SESSION 13] Traités avec le Royaume de Norvège (Adoptés)

Message par Aaron Reichman » 18 mai 2018, 12:01

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux,
Mesdames, Messieurs les Ministres,

Nous allons procéder au vote sur les traités avec le Royaume de Norvège, soumis par le Gouvernement Fédéral :

Traité de libre-circulation des individus entre la Frôce et la Norvège :
► Afficher le texte
Traité de coopération scientifique entre la Frôce et la Norvège :
► Afficher le texte

Merci d'exprimer vos votes et uniquement vos votes. Toute perturbation de ce travail démocratique entrainera une sanction.

Voici les choix possibles :
- POUR
- CONTRE
- BLANC

La répartition est à exprimer en NOMBRE DE VOIX (ceux exprimés en pourcentage ne seront pas comptabilisés). Le panachage est possible.

Rappel de la répartition des sièges :
CUL : 40 sièges
MAMA : 81 sièges
UPP : 132 sièges
ADF : 17 sièges
RPL : 24 sièges
MPD : 14 sièges
LD : 4 sièges
PLC : 11 sièges
FCF : 10 sièges
ADF-C : 15 sièges
MPD-O : 11 sièges

Vous avez 48 heures.


Vice-président de l'Assemblée Fédérale
Député fédéral
Porte-parole du Parti Libéral-Conservateur
Gérant-Fondateur de Stratton Oakdale

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Enrique Mataró
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Re: [SESSION 13] Traités avec le Royaume de Norvège

Message par Enrique Mataró » 18 mai 2018, 12:08

UPP
- Traité de libre-circulation des individus entre la Frôce et la Norvège : 132 POUR
- Traité de coopération scientifique entre la Frôce et la Norvège : 132 POUR


Ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
Négociateur Impérial
Gouverneur de Catalogne
Député fédéral
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Porte-parole de l'Union pour le Progrès

4ème Vice-Chancelier de la Fédération de Frôce et de Madagascar
Ancien ministre de Catalogne chargé des Affaires Sociales et Sociétales


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Charlotte Flechmann-De Kervern
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Re: [SESSION 13] Traités avec le Royaume de Norvège

Message par Charlotte Flechmann-De Kervern » 18 mai 2018, 13:05

PAS
- Traité de libre-circulation des individus entre la Frôce et la Norvège : 11 POUR
- Traité de coopération scientifique entre la Frôce et la Norvège : 11 POUR



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Maria Blum
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Re: [SESSION 13] Traités avec le Royaume de Norvège

Message par Maria Blum » 18 mai 2018, 22:05

MAMA

- Traité de libre-circulation des individus entre la Frôce et la Norvège : 81 Pour
- Traité de coopération scientifique entre la Frôce et la Norvège : 81 Pour


Vice-Chancelière en charge de la coopération interprovinciale
Maire d'Izirgua

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Julia Blum
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Re: [SESSION 13] Traités avec le Royaume de Norvège

Message par Julia Blum » 18 mai 2018, 22:16

RPL

- Traité de libre-circulation des individus entre la Frôce et la Norvège : 24 Pour
- Traité de coopération scientifique entre la Frôce et la Norvège : 24 Pour


Julia Blum

Maire de Libertalia
Gouverneur d'Antsiranana


Membre du Rassemblement Pour la Liberté (RPL)


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Karl Lacroix-Hanke
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Re: [SESSION 13] Traités avec le Royaume de Norvège

Message par Karl Lacroix-Hanke » 20 mai 2018, 11:29

ADF-C :
- Traité de libre-circulation des individus entre la Frôce et la Norvège : 15 POUR
- Traité de coopération scientifique entre la Frôce et la Norvège : 15 POUR


► Afficher le texte

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Olivier Brimont
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Re: [SESSION 13] Traités avec le Royaume de Norvège

Message par Olivier Brimont » 20 mai 2018, 11:29

MPD-O :
- Traité de libre-circulation des individus entre la Frôce et la Norvège : 11 POUR
- Traité de coopération scientifique entre la Frôce et la Norvège : 11 POUR



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Aaron Reichman
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Re: [SESSION 13] Traités avec le Royaume de Norvège

Message par Aaron Reichman » 21 mai 2018, 15:31

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux,
Mesdames, Messieurs les Ministres,

Le vote est terminé.

Traité de libre-circulation des individus entre la Frôce et la Norvège :

CUL : 40 ABSTENTION
MAMA : 81 POUR
UPP : 132 POUR
ADF : 17 ABSTENTION
RPL : 24 POUR
MPD : 14 ABSTENTION
LD : 4 ABSTENTION
PLC : 11 ABSTENTION
FCF : 10 ABSTENTION
ADF-C : 15 POUR
MPD-O : 11 POUR

Résultat final :

- POUR : 263 voix
- CONTRE : 0 voix
- BLANCS : 0 voix
- ABSTENTION : 96 voix

Le traité est adopté.

Traité de coopération scientifique entre la Frôce et la Norvège :

CUL : 40 ABSTENTION
MAMA : 81 POUR
UPP : 132 POUR
ADF : 17 ABSTENTION
RPL : 24 POUR
MPD : 14 ABSTENTION
LD : 4 ABSTENTION
PLC : 11 ABSTENTION
FCF : 10 ABSTENTION
ADF-C : 15 POUR
MPD-O : 11 POUR

Résultat final :

- POUR : 263 voix
- CONTRE : 0 voix
- BLANCS : 0 voix
- ABSTENTION : 96 voix

Le traité est adopté.

La séance est levée.


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