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[AF-VIII] Loi sur l'Institut de Veille Sanitaire Frôceuse

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Aurore Lacroix-Valmont
Député fédéral
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[AF-VIII] Loi sur l'Institut de Veille Sanitaire Frôceuse

26 févr. 2019, 21:43

Monsieur le Chancelier Suprême,
Mesdames, messieurs les Ministres,
Mesdames, messieurs les Députés Fédéraux,

Je soumets à la VIIIè Législature, en première lecture, le projet de loi sur l'Institut de Veille Sanitaire Frôceuse.
► Afficher le texte
Examen en 1ère Lecture & Débat

Les députés et membres du gouvernement fédéral sont tenus de garder un langage correct et de débattre avec chacun dans le respect qui est dû aux élus de cette honorable Assemblée.
Tout propos non parlementaire sera passible de sanction, allant jusqu'à l'exclusion temporaire du député.

Le débat est ouvert à partir du moment où le projet ou la proposition de loi a été défendu par son dépositaire.
Le débat sera ouvert jusqu'à la fin des votes.

L'examen du texte en 1ère Lecture durera 72 heures à compter de la déclaration préalable. Au delà, les amendements seront examinés et mis au vote en commission (RP), ou à défaut le texte initial mis au vote.

Amendements du texte

Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- dépôt effectué durant les 72 heures d'examen en 1ère Lecture du texte.
- 1 amendement par article


Code : Tout sélectionner

[b]Proposition d'amendement n°XX - NOM DU PARTI[/b]

L'article XXX ci-après:
[quote]Mettre ici la version initiale de l'article[/quote]

Est ainsi modifié:
[quote]Mettre ici la nouvelle version proposée de l'article[/quote]

La parole est donc à Mme Timsit-Hanovre, rédactrice du texte et Ministre de la Santé et la Protection Sociale.


Ministre Fédéral de la Diplomatie et de Défense

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Olivier Brimont
Gouverneur
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Re: [AF-VIII] Loi sur l'Institut de Veille Sanitaire Frôceuse

26 févr. 2019, 22:07

Madame la Présidente de l'Assemblée Fédérale,
Mesdames, Messieurs les Députés Fédéraux,

Je souhaite présenter ce texte au nom du Gouvernement Fédéral.

Il n'y a pas si longtemps, j'ai entendu la détresse de certains femmes françaises face au scandale des prothèses mammaires, en regardant les actualités internationales.

Et je me suis rendu compte qu'en Frôce, nous pourrions aisément être exposé à ce type de situation, demain.

Nous ne disposons en effet d'aucune instance, pour nous protéger et pour assurer le rôle de régulateur sur le plan sanitaire. Ce projet vise à corriger cela et à faire naitre l'Institut de Veille Sanitaire Frôceux, organisme indépendant, public, dont les membres devront s'engager à ne soutenir aucun lobby quelqu'il soit.

A ce titre, outre le budget de 1 milliard de pluzins, elle disposera de nombreuses missions et de nombreux pouvoir, comme notamment la possibilité d'user du plan Vigi-Santé.

L'objectif est de faire en sorte que jamais, dans notre pays, nous ne puissions être confronté à la détresse humaine provoquée par des décisions totalement farfelues de lobbies influents.

Je vous remercie.


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Aurore Lacroix-Valmont
Député fédéral
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Re: [AF-VIII] Loi sur l'Institut de Veille Sanitaire Frôceuse

11 mars 2019, 13:55

Le débat est terminé.


Ministre Fédéral de la Diplomatie et de Défense

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