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[AF-VI] Traité culturel - Frôce/Espagne

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Gabriel Von Bertha
Député fédéral
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[AF-VI] Traité culturel - Frôce/Espagne

12 sept. 2018, 22:23

Monsieur le Chancelier Suprême,
Mesdames, messieurs les Ministres,
Mesdames, messieurs les Députés Fédéraux,

Je soumets à la VIè Législature, en première lecture, le projet de loi portant ratification du Traité culturel entre la Frôce et l'Espagne.
► Afficher le texte
Examen en 1ère Lecture & Débat

Les députés et membres du gouvernement fédéral sont tenus de garder un langage correct et de débattre avec chacun dans le respect qui est dû aux élus de cette honorable Assemblée.
Tout propos non parlementaire sera passible de sanction, allant jusqu'à l'exclusion temporaire du député.

Le débat est ouvert à partir du moment où le projet ou la proposition de loi a été défendu par son dépositaire.
Le débat sera ouvert jusqu'à la fin des votes.

L'examen du texte en 1ère Lecture durera 72 heures à compter de la déclaration préalable. Au delà, les amendements seront examinés et mis au vote en commission (RP), ou à défaut le texte initial mis au vote.

Amendements du texte

Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- dépôt effectué durant les 72 heures d'examen en 1ère Lecture du texte.
- 1 amendement par article


Code : Tout sélectionner

[b]Proposition d'amendement n°XX - NOM DU PARTI[/b]

L'article XXX ci-après:
[quote]Mettre ici la version initiale de l'article[/quote]

Est ainsi modifié:
[quote]Mettre ici la nouvelle version proposée de l'article[/quote]


Chancelier Suprême - VIIè Législature

Ancien Président de l'Assemblée Fédérale - VIè Législature

Président de l'Alternative Démocrate Frôceuse - ADF

Ancien Ministre de l'Education et de l'Enseignement supérieur - Tyrsènie

Ancien Gouverneur de Tyrsènie

Ancien Maire d'Assolac - Tyrsènie

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Anastasia Mendoza Ojeda
Gouverneur
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Re: [AF-VI] Traité culturel - Frôce/Espagne

17 sept. 2018, 16:40

Mesdames et messieurs les députés,
Monsieur le Président de l'Assemblée,

Comme vous le savez, nos relations avec notre voisin espagnol ont subi une certaine détérioration ces 10 dernières années, et c'est une chose que nous regrettons, nous avons besoin d'une harmonie avec les peuples nous bordant, qui sera bénéfique au tourisme et aux échanges commerciaux.

Ce traité, qui s'inscrit dans la démarche d'une nouvelle donne, se fonde sur les racines communes à nos cultures respectives, apprécier ce qui nous rassemble est un pas symbolique vers un renouveau de nos relations diplomatiques.

Je vous remercie


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