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Arrêtés ministériels

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Jean Zveri
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Enregistré le : 26 août 2017, 17:01

Arrêtés ministériels

22 nov. 2017, 19:13

[centrer]FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
[/centrer]


[centrer]Ministère du Renseignement et de la Justice[/centrer][/b][/i][/font]
Arrêté du 22 novembre 90



Le Ministre du Renseignement et de la Justice,




Considérant que la fatwa prise par l'imam de la Mosquée Al-Hilal de Casarastra est un appel évident à s'en prendre physiquement à plusieurs personnalités,

ARRÊTE


Article 1 : Les personnes suivantes sont placées sous la protection de la Police Fédérale :

- Lisa REYES
- Vicenç NARCÍS
- Gedeon LEWIS Jr
- Elliott MARSHALL
- Esteban BELMONTE
- Paolo VALBONESI

Article 2 : Les personnes suivantes sont placées sous la protection du Service de Sécurité des Hautes Personnalités :

- Eduardo BELFORT
- Alessandra ANSALDI
- Victor KARLSSON
- Kévin LÉONARD
- Thomas DE KERVERN
- Aaron REICHMANN


Fait à Aspen,
Le 22 novembre 90

Jean Zveri, Ministre du Renseignement et de la Justice




_________________
Jean Zveri
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Eric Valmont
Messages : 445
Enregistré le : 13 mai 2017, 21:11

Re: Arrêtés ministériels

29 déc. 2017, 01:51

[centrer]FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
[/centrer]


[centrer]Ministère du Renseignement et de la Justice[/centrer][/b][/i][/font]
Arrêté ministériel du 29 Décembre 90

Vu la Constitution,
Vu la situation dans la province d'Antsiranana,


ARRÊTE


Article 1er : 2 000 agents de police fédérale supplémentaires sont déployés dans les villes de la province d’Antsiranana.

Article 2 : La police fédérale est chargée de venir en renfort dans les zones urbaines considérées comme dangereuses et susceptibles d'être des lieux de troubles. Les policiers fédéraux travaillent en collaboration avec la police urbaine pour effectuer la sécurité des territoires à risques.


Fait à Aspen,
Le 29 Décembre 90

Eric Valmont, Ministre du Renseignement et de la Justice




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Julien Citron
Vice-chancelier
Localisation : Etchegorda
Messages : 1267
Enregistré le : 07 juin 2017, 15:36

Re: Arrêtés ministériels

22 oct. 2018, 11:20

Ministère du Renseignement et de la Justice

#

Arrêté ministériel portant sur la sécurité des manifestants du 22 octobre 95


Vu la Constitution,
Vu la nécessité de prévenir des débordements à la suite d'une situation politique locale tendue à Izirgua,
Vu la nécessité d'encadrer la manifestation d'Aspen,



Article 1: Un total de 2000 policiers fédéraux sont détachés pour assurer la sécurité des manifestations de la journée.

Article 2: 700 policiers fédéraux sont détachés à Aspen.
1300 policiers fédéraux sont détachés à Izirgua.


Julien Citron,
Vice-Chancelier chargé de la Justice et du Renseignement




Vice-Chancelier chargé de la Justice et du Renseignement

Gouverneur de Catalogne

Président du Parti Social-Démocrate Frôceux

Ancien maire d'Etchegorda

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Julien Citron
Vice-chancelier
Localisation : Etchegorda
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Enregistré le : 07 juin 2017, 15:36

Re: Arrêtés ministériels

24 oct. 2018, 15:24

Ministère du Renseignement et de la Justice

#

Arrêté ministériel portant sur la déclaration d'état de catastrophe naturelle en Catalogne


Vu la Constitution,
Vu les intempéries d'octobre 095,
Vu la nécessité d'ouvrir la possibilité à remboursement des personnes sinistrées,



Article 1: L’État fédéral déclare l'état de catastrophe naturelle en Catalogne suite aux intempéries d'octobre 095.

Article 2: Cette décision s'accompagne de la possibilité d'indemnisation de l’État fédéral des personnes sinistrées selon le cadre défini par le Ministère fédéral du Budget et de la Politique monétaire.


Julien Citron,
Vice-Chancelier chargé de la Justice et du Renseignement




Vice-Chancelier chargé de la Justice et du Renseignement

Gouverneur de Catalogne

Président du Parti Social-Démocrate Frôceux

Ancien maire d'Etchegorda

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