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[TI-098-05-02-03] Traité commercial entre la Frôce et la Grèce

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Vittorio di Savoia-Carignano
Imperatore de Frôce et de Madagascar
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[TI-098-05-02-03] Traité commercial entre la Frôce et la Grèce

14 mai 2019, 13:48

Blason impérial - Frôce et Madagascar
Decet imperatorem stantem mori

FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie

Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Fédérale,

Sa Majesté Impériale promulgue le texte suivant :
Traité commercial entre la Frôce et la Grèce


Article 101 -
La Frôce s'engage à acquérir des matières premières produites en Grèce à hauteur de 1,5 milliards de plz par an.

Article 102 -
La Frôce s’engage à acquérir des équipements mécaniques et du matériel de transport produits en Grèce à hauteur de 500 millions de plz par an.

Article 103 -
La Grèce s'engage à acquérir des produits alimentaires frôceux à hauteur de 500 millions de plz par an.

Article 104 -
La Grèce s'engage à acquérir des articles manufacturés produits en Frôce, à hauteur de 1,5 milliards de plz par an.

Article 105 -
Le présent accord est conclu pour une durée de 5 ans, tacitement renouvelables sauf l'une des parties le dénonce avant son terme.
Fait à Aspen,
Le 02 mai de l'an 098.

Apollon Haros, Chancelier Suprême, en charge de la Diplomatie et de la Défense,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.



Sa Majesté Impériale, Vittorio Gino Cesare Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et Madagascar.

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