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[DF-088-18-07] Nomination d'une Chancelière Suprême

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Vittorio di Savoia-Carignano
Imperatore de Frôce et de Madagascar
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Enregistré le : 23 mai 2017, 21:32

[DF-088-18-07] Nomination d'une Chancelière Suprême

18 juil. 2017, 23:57

Blason impérial - Frôce et Madagascar
Decet imperatorem stantem mori

FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie


Vu la Constitution,
Vu le rapport de négociations soumis par la négociatrice impériale, Mme Alba Vittorini,
Article 1er :
Mme Alba Vittorini est nommée Chancelière Suprême.

Article 2 :
Son mandat prendra fin sur présentation de la démission du Gouvernement, pas adoption d'une motion de censure ou au lendemain des prochaines élections fédérales.
Fait à Aspen,
Le 18 juillet de l'an 88

Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar



Sa Majesté Impériale, Vittorio Gino Cesare Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et Madagascar.

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