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[PSDF] Statuts

Orientation Politique : Sociale-démocratie & Écosocialisme libéral
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Céline Braud
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[PSDF] Statuts

04 août 2018, 11:02

Statuts du Parti Social-Démocrate Frôceux

Titre I - Principes généraux

Article 1.-
Il est crée un Parti Social-Démocrate Frôceux, abrégé PSDF.

Article 2.-
Son siège se situe à Etchegorda, en Catalogne.

Article 3.-
Tout citoyen frôceux peut adhérer au PSDF à conditions de payer sa cotisation mensuelle de 2 plz et de ne pas appartenir à un autre parti politique. L'appartenance à une association est cependant autorisée.

Article 4.-
Les valeurs fondamentales du mouvement sont définies dans sa charte.

Titre II - Organisation

Article 5.-
Le Président nomme le bureau politique. Il est composé comme suit :
- Président
- Vice-Président
- Port-Parole(s)
- Présidents de section

Article 6.-
Le président est élu lors du Congrès annuel du parti.

Article 7.-
Il est interdit de réaliser plus de deux mandats consécutifs en qualité de président du parti.

Article 8.-
Le vice-président aide le président dans sa gestion du parti. En cas de démission du président du parti, il assure l'intérim jusqu'au Congrès.

Article 9.-
Le ou les porte-paroles du parti sont chargés de diffuser la voix du parti.

Article 10.-
Les présidents de section dirigent et coordonnent les sections locales du parti (une par province).

Titre III - Les Jeunes Sociaux-Démocrates

Article 11.-
Les Jeunes Sociaux-Démocrates, abrégé JSD, sont le mouvement de jeunesse du PSDF.

Article 12.-
Leur bureau politique politique est composé d'un président et d'un vice-président.

Article 13.-
Le président est nommé par le président du PSDF.

Article 14.-
Le vice-président est nommé par le président. Il assure l'intérim en cas d'absence du président.

Titre IV - La Commission idéologique

Article 15.-
En cas de manquement par un adhérent au valeurs fondamentales du parti, le bureau politique peut se réunir sous forme de Commission Idéologique.

Article 16.-
La Commission Idéologique peut prononcer des sanctions allant de l'averstissement à l'exclusion définitive.

Titre V - Des présents statuts

Article 17.-
Les présents statuts doivent être adoptés lors du Congrès Fondateur du parti.


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