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Arrêtés Municipaux

Ville réelle : Elche
Population intra-muros : 312 147 habitants (096)
Population métropole : 978 275 habitants (096)
Partis dominants : 1. MAMA / 2. CUL / 3. PSDF
Ra
Raquel Ordóñez Tercero

Re: Arrêtés Municipaux

28 mai 2018, 13:50

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Arrêté Municipal ES-093-0528-A

Menus des cantines des établissements publics et scolaires
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Vu la Constitution,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la qualité de la nourriture servie dans les cantines des établissements scolaires et publics,
Considérant qu'il est nécessaire de valoriser les denrées locales et naturelles,
Considérant que le végétalisme et le végétarianisme connaissent une ascension fulgurante parmi la population,

Article 01 ~
À compter de la publication du présent arrêté, l'ensemble des réfectoires des établissements scolaires publics, de l'enseignement supérieur et des administrations est tenu de proposer a minima les menus suivants, ce en permanence :
- Menu végétalien
- Menu végétarien
- Menu macrobiotique
- Menu sans allergènes

Article 02 ~
Les fruits, légumes et céréales utilisés pour la conception de l'ensemble des plats doivent répondre obligatoirement au cahier des charges suivant :
- être de saison selon la nomenclature officielle de la province ;
- provenir au moins à 80% de producteurs de la province ;
- provenir de l'agriculture biologique.

Article 03 ~
La viande utilisée pour la conception de l'ensemble des plats doit répondre obligatoirement au cahier des charges suivant :
- ne pas être issue du mode d'abattage dit de la "dhabiha" ;
- provenir à 100% d'éleveurs de la province ;
- ne pas être issue d'animaux élevés en intérieur ;
- ne pas être issue d'animaux ayant fait l'objet d'un gavage ou d'une alimentation par farines animales.

Article 04 ~
Chaque unité de restauration concernée se voit affecter une aide municipale annuelle de 1 000 Plz/bouche nourrie.

Article 05 ~
Le non-respect du présent arrêté donnera lieu à des sanctions systématiques.

Article 06 ~
Ampliation faite sur le panneau d'affichage de l'Hôtel de Ville ainsi qu'à l'ensemble des responsables des établissements concernés.

Fait le 28/05/093,
À Espéranto.

La Maire,
Raquel Ordóñez Tercero.



Ra
Raquel Ordóñez Tercero

Re: Arrêtés Municipaux

28 mai 2018, 14:01

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Arrêté Municipal ES-093-0528-B

Interdiction des laisses à étranglement et des muselières dans l'espace public
_____________________

Vu la Constitution,

Considérant que la muselière et la laisse à étrangelement constituent des objets de torture envers l'animal,
Considérant qu'il appartient au Maire de veiller au respect de la condition animale,

Article 01 ~
À compter de la publication du présent arrêté, l'utilisation de tout type de laisse à étrangelement et de muselière sur un animal est proscrit dans l'espace public.

Article 02 ~
Les contrevenants s'exposent au paiement d'une amende de 8 500 Pluzins.

Article 03 ~
La Police Urbaine est chargée de veiller à la bonne exécution de l'arrêté.

Article 04 ~
Ampliation faite sur le panneau d'affichage de l'Hôtel de Ville.

Fait le 28/05/093,
À Espéranto.

La Maire,
Raquel Ordóñez Tercero.



Ra
Raquel Ordóñez Tercero

Re: Arrêtés Municipaux

03 juin 2018, 04:52

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Arrêté Municipal ES-093-0603-A

Fermeture du zoo "Rio Safari" d'Espéranto
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Vu la Constitution,

Considérant que la mise en captivité d'animaux sauvages dans le simple but de divertir ou de les exhiber constitue une atteinte directe au droit à la liberté de l'animal,
Considérant qu'un zoo n'est en aucun cas un lieu de vie approprié pour des animaux sauvages,

Article 01 ~
À compter de la publication du présent arrêté, le zoo "Rio Safari" d'Espéranto est interdit d'accès au public.

Article 02 ~
Les gestionnaires de ce parc de détention animalier ont pour consigne d'organiser la reconversion du zoo en réserve dont la première tâche sera de préparer la réhabilitation des animaux qui y sont captifs, puis d’accueillir des animaux sauvages en détresse afin d’aider à leur retour à la liberté.

Article 03 ~
La municipalité s'engage à prendre en charge le coût lié au maintien de l'ensemble des emplois pourvus par le zoo.

Article 04 ~
Ampliation faite sur le panneau d'affichage de l'Hôtel de Ville ainsi qu'aux gestionnaires du zoo "Rio Safari".

Fait le 03/06/093,
À Espéranto.

La Maire,
Raquel Ordóñez Tercero.



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