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[Farellia] Arrêtés municipaux

Ville réelle : Valence
Population intra-muros : 821 414 habitants (096)
Population métropole : 3 076 002 habitants (096)
Partis dominants : 1. FCF / 2. MAMA / 3. LR
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Jean Bournay
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Re: [Farellia] Arrêtés municipaux

16 sept. 2019, 23:37

Arrêté métropolitain à propos du "Nouveau Plan d'Emploi"

Avec la coopération des Communes

Article premier-
Le CCV s'engage pour l'emploi en payant 9.000 plz de salaires aux 100.000 premiers chômeurs trouvant un emploi en 100. Cette somme ne sera plus à prendre en charge par l'employeur ou par le travailleur s'il est indépendant, ce qui réduit le salaire annuel minimum payé par ce dernier à 2.400 plz au lieu de 11.400 plz, soit 200 plz par mois au lieu de 950 plz.

Article II-
Le "Plan Emploi" ne s'applique qu'aux ex-chômeurs trouvant un CDI ou un CDD d'au moins un an ou aux travailleurs risquant un licenciement économique, gagnant au moins 950 plz/mois et que si l'employeur ne fait aucun licenciement dans le même temps.
Un travailleur indépendant en difficulté ou commençant peut obtenir cette aide sans condition de revenu minimum.

Article III-
Le Plan Emploi coûtera 900.000.000 plz au CCV.

b]Article IV-[/b]
Par défaut, le budget alloué au Plan Emploie et ses dispositions seront identiques en 101
Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia
Président du Conseil des Communes Valenciennes
16 février 100



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Merci Victor !
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Jean Bournay
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Re: [Farellia] Arrêtés municipaux

04 nov. 2019, 01:55

Arrêté métropolitain à propos de la Révolution Culturelle

Avec la coopération des Communes

Titre premier : Des Kits "Zéro déchet"

Article premier-
Le Conseil de la Communauté des Communes Valenciennes ainsi que chaque Commune Valencienne délivre gratuitement des kits zéro déchet à tous les habitant-e-s valencien-ne-s.

Article II-
Chaque kit "zéro déchet" comporte :
- 1 sac de course réutilisable en coton
- 20 sacs en coton de diverses tailles pour l'achat de vrac
- 10 pailles en acier inoxydable
- 3 pochettes en tissu
- 20 récipients en verre de diverses tailles

Le coût de fabrication et d'achat de ce kit est de 75 plz pris en charge par le C.C.C.V.

Article III-
Le C.C.C.V achète 3 500 000 kits "zéro déchet" pour un total de 262 500 000 plz.
Tous les frais sont pris en compte sur le budget du Conseil.

b]Article IV-[/b]
Toute personne résidant sur le sol valencien d'au moins 16 ans révolus recevra automatiquement son kit "zéro déchet".
Tout mineur de moins de 16 ans révolus ayant un logement personnel ou étant le doyen/la doyenne de son ménage pourra récupérer son kit "zéro déchet" dans l'une des mairies des Communes fédérées ou dans la Maison du C.C.C.V.

Titre II : De la taxation des déchets non-recyclables

Article V-
Au delà de 100 kg de déchets ménagers non-recyclables annuels par habitant, une taxe de 3 plz/kg de déchet sera appliquée.

Article VI-
Toute entreprise privée doit faire collecter ses déchets par les services du CCCV.
Au delà de 50 kg de déchets ménagers non-recyclables annuels par employé, une taxe de 5 plz/kg de déchet sera appliquée.

Titre III : De l'Union Valencienne

Article VII-
Est fondée l'Union Valencienne, un regroupement des petits commerces et artisans valenciens dans le but de s'entre soutenir dans la transition écologique.
Cette Union vise à la solidarité mutuelle entre les commerces ainsi qu'un apport des collectivités territoriales.

Article VIII-
Avec l'aide des Communes fédérées, un fonds de soutien de 1,5 milliard est levé pour :
- aider à la création de moyens de transport et de vente des marchandises sans déchet
- soutenir leurs efforts et initiatives écologiques

Article IX-
L'Union Valencienne se dote d'un Conseil de 20 membres élus par et parmi ses membres.
Le Conseil gère le budget à sa guise dans l'intérêt commun et sans délaisser personne.

Article X-
De plus, le CCCV fait imprimer et distribuer aux plus démunis pour 350 millions de bons d'achat valables dans les commerces membres de l'Union Valencienne.

Titre IV : Des Brigades Vertes

Article XI-
Sous la surveillance de chaque Commune fédérée de la Communauté et sous la responsabilité du C.C.C.V. sont fondées les Brigades Vertes des Communes fédérées Valenciennes dites Brigades Vertes.

Article XII-
Les Brigades Vertes se hiérarchisent sur le modèle divisionnaire Valencien.
Le Commandant des Brigades Vertes est le Président du Conseil Valencien-Maire de la Commune de Farellia.
Le Brigadier Valencien est nommé par le Président du Conseil Valencien-Maire de la Commune de Farellia.
Les Brigadiers Communaux sont nommés par les Maires de chaque Commune fédérée.
Les Brigades Vertes peuvent employer autant de fonctionnaires qu'elle le désire dans la limite de ses fonds propres.

Article XIII-
Les Brigades Vertes forment toute personne d'au moins 26 ans bénévolement et gratuitement.
Toute personne de plus de 25 ans révolus peut participer bénévolement aux Brigades Vertes.

Toute personne engagée aux Brigades Vertes et sans emploi peut demander à être rémunérée partiellement ou pleinement par le CCCV.
La rémunération partielle s'élève à 10 000 plz/an. La rémunération pleine s'élève à 24 000 plz/an
La limite de volontaires rémunérés pleinement est de 10 000.
La limite de volontaires rémunérés partiellement est de 16 000.

Article XIV-
Les Brigades Vertes sont une organisation officielle dont les missions sont :
- protection des zones protégées valenciennes
- ramassage des déchets dans la nature et nettoyage des espaces verts
- surveillance des espaces verts
- sanction des civils contrevenants à l'article XV du présent arrêté

Article XV-
Les comportements passibles de sanction de la part des Brigades Vertes sont :
- dépôt de déchets non-biodégradables et non-naturels dans la nature et espaces verts relevant du territoire public.
- dégradation de la nature, de la biodiversité ou d'un espace vert

Article XVI-
Est déléguée et partagée avec les Brigades Vertes, la prérogative autorisant la délivrance d'une amende d'au maximum 5 000 plz.

Titre V : Des Jeunesse Vertes

Article XVII-
Sous la surveillance de chaque Commune fédérée de la Communauté et sous la responsabilité du C.C.C.V. et des Brigades Vertes sont fondées les Jeunesses Vertes des Communes fédérées Valenciennes dites Jeunesses Vertes.

Elles sont l'organisation de jeunesse des Brigades Vertes.

Article XVIII-
Les Jeunesses Vertes se hiérarchisent sur un modèle propre et démocratiquement désigné.
Le Chef suprême valencien des Jeunesses Vertes est élu au niveau métropolitain.
Les Chefs suprêmes de commune des Jeunesses Vertes sont élus au niveau communal.

Article XIX-
Les Jeunesses Vertes avec le soutien des Brigades Vertes forment toute personne de 8 à 25 ans bénévolement et gratuitement.
Toute personne d'entre 8 à 25 ans peut participer bénévolement aux Jeunesses Vertes.

Toute personne d'entre 15 et 18 ans engagée et investi fortement pour les Jeunesses Vertes peut demander à être rémunérée par le CCCV.
La rémunération des mineurs des Jeunesses Vertes s'élève à 2 500 plz/an
La limite de volontaires mineurs rémunérés est de 60 000.

Pour les majeurs et mineurs émancipés, engagés aux Jeunesses Vertes, une rémunération semblable à celle des Brigades Vertes est possible (article XIII)
La limite de volontaires rémunérés pleinement est de 5 000.
La limite de volontaires rémunérés partiellement est de 10 000.

Article XX-
Les Jeunesses Vertes sont une organisation officielle dont les missions sont :
- soutien des Brigades Vertes dans les missions de nettoyage des espaces verts et de la nature
- formation des jeunes volontaires et apprentissage des valeurs de solidarité, de tolérance, de respect et d'entraide par l'activité pratique notamment

Article XXI-
Les Jeunesses Vertes s'assimilent à une association de scoutisme athée sur le plan juridique.

Article XXII-
Toute activité proposée par les Jeunesses Vertes sont entièrement prises en charge par le C.C.C.V.

Titre VI : Des Coûts et Recettes

Article XXIII-
Le coût du Titre I est de 262 500 000 plz
Le coût du Titre III est de 1 850 000 000 plz (partagé)
Le coût du Titre IV est de 420 000 000 plz
Le coût du Titre V est de 390 000 000 plz

Article XXIV-
Les recettes du Titre II est de 966 723 090 plz

Article XXV-
Les recettes sont intégrées aux recettes annuelles.
Les coûts pour le CCCV est de 1 922 500 000 plz
Les coûts pour les Communes fédérées est de 1 000 000 000 plz
Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia
Président du Conseil des Communes Valenciennes
16 novembre 100



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