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[Farellia] Arrêtés municipaux

Ville réelle : Valence
Population : 829 711 habitants (092)
Orientations politiques : Libéraux / Communistes / Socialistes
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Mats Maessen
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[Farellia] Arrêtés municipaux

28 juil. 2017, 00:50

Arrêté municipal interdisant les jeux mettant en scène des taureaux


Motivation : Les incidents récents dans les jeux mettant en scène des taureaux posent le problème des troubles à l'ordre public. Les protestations et les risques causés par ces jeux convainquent l'équipe municipale que la police farelloise n'est plus en mesure d'assurer la sécurité des citoyens en l'état actuel des choses. D'autre part, la cruauté envers les animaux autour de laquelle gravitent ces jeux pose un problème éthique qui préoccupe beaucoup de citoyens.
De ce fait, la mairie adopte l'arrêté suivant.

Article 1er
Les courses de taureaux sont suspendues et interdites pour le restant de l'an 88.

Article 2
Les affrontements mettant en scène des taureaux sont suspendus et interdits pour le restant de l'an 88.

Article 3
Les contrevenants s'exposeront à une amende équivalant à une amende pour contravention de catégorie A telle que prévue par les lois pénales de Septimanie.


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« La democràcia és un dret natural i un privilegi, però és sobretot una oportunitat. »
Max Mattinen, 19 mai 12

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Jean Bournay
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Re: [Farellia] Arrêtés municipaux

22 oct. 2018, 01:52

Arrêté municipal planifiant le budget municipal sur l'année 95


Article 1er
Le budget de la ville sur l'année 95 est établi à 1.593.045.120 plz

Article 2
Les coûts de fonctionnement sont établis à 589.623.254 plz

Article 3
Le porte-feuille municipal est établi à 1.003.421.866 plz


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Jean Bournay
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Re: [Farellia] Arrêtés municipaux

22 oct. 2018, 17:40

Arrêté municipal renommant la ville de Farellia dans sa forme adminsitrative

Motivation : Le désir républicain et socialiste des citoyens de Farellia n'étant plus à prouver, la mairie a décidé de renommer la ville pour représenter au mieux sa majorité citoyenne.

Article 1er
Farellia est renommée Commune Républicaine Socialiste de Farellia dans sa forme administrative.

Article 2
La municipalité prend en charge les coûts liés aux changements (signalisation, etc.) établi à 1.866 plz

Article 3
Cet arrêté n'octroie aucun droit supplémentaire à la Commune. La Commune est toujours restreinte au cadre fixé dans la Constitution de la Fédération Frôceuse. Ce changement de nom ne saurait être une manière de discriminer les minorités anti-républicaines et anti-socialistes.

Article 4
Le renommage sera effectif le 25 Octobre 95.

ABROGE

Modifié en dernier par Jean Bournay le 29 oct. 2018, 23:57, modifié 1 fois.


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Re: [Farellia] Arrêtés municipaux

28 oct. 2018, 01:06

Arrêté municipal créant le Plan de Sport Citoyen de Farellia (PSCF)

Motivation : Afin de promouvoir le sport et l'activité sportive, la municipalité de la Commune Républicaine Socialiste de Farellia a décidé de mettre en place un Plan de Sport Citoyen, organisé tel un programme sportif, pour chaque citoyen.

Article 1er
Tous les jours de 17h à 21h, les mercredi de 13h à 21h, les samedis et les dimanches de 8h à 12h et de 13h à 21h, le Stade de Mestalla est occupé par le service public. Le service municipal mettra en place différentes activités sportives dans le stade municipal ou dans le lieu adéquat. Le lieu de rendez-vous fixé est le Stade municipal.

De la classification des citoyens selon leur âge

Article 2
Les citoyens sont classés ainsi :
Classe 1 : 8-17 ans
Classe 2 : 18-35 ans
Classe 3 : 36-49 ans
Classe 4 : 50-64 ans
Classe 5 : 65-79 ans
Classe 6 : +80 ans

Des activités proposées

Article 3
Sont proposées les disciplines suivantes :
-pelote farellianne
-course et marche
-natation
-sports collectifs (football, futsal, basket, volley, badminton, tennis)
-gymnastique et yoga
-autodéfense
-krav maga
-tir sur cible en bois
-tir en salle
-activités nautiques

Article 4
Les activités sont proposées par les fédérations municipales (course, natation, gymnastique, tir en salle sports nautiques, krav maga), la fédération des chasseurs de Septimanie (tir sur cibles en bois) et les instructeurs de la police municipale (autodéfense).

Article 5
Le tir est prohibé aux classes 1, 5 et 6. Les activités nautiques sont prohibées pour les mineurs de moins de 15 ans. L'autodéfense et le krav maga sont déconseillés aux enfants de moins de 13 ans.

De l'offre municipale

Article 6
Chaque inscrit majeur qui participera au moins une fois par mois à toutes les activités qui lui sont autorisées (cf article 5) ou permises par son état de santé, bénéficiera d'une réduction de 20 plz sur ses impôts municipaux ou d'un don de 20 plz s'il ne payait pas d'impôts. Cette offre s'applique également à quiconque s'inscrirait à une fédération sportive basée à Farellia.

Article 7
Toutes les activités sont proposées gratuitement et ne peuvent faire l'objet d'un surcoût. Les équipements et la boisson sont fournis gratuitement par la municipalité.

De l'organisation des séances

Article 8
Les inscrits seront répartis en différents groupes répartis sur tout le territoire municipal. Les séances dureront 2 heures chacune par jour. Chaque groupe sera animé et encadré par une personne compétente, choisie par le Comité du Plan de Sport Citoyen, créé à cet occasion et présidé par l'adjointe déléguée au Sport, présentement Maria Lèzeron (FCF).

Du chiffrage

Article 9
Le coût des mesures de l'article 6 est estimé à 12.015.300 plz.

Article 10
Le coût général des mesures du présent arrêté, autres que celles formulées à l'article 9, est estimé à 136.056.832 plz

Article 11
Afin de prévenir un coût supérieur, le budget accordé par la municipalité est établi à 150.000.000 plz

Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia

Modifié en dernier par Jean Bournay le 29 oct. 2018, 23:59, modifié 1 fois.


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Re: [Farellia] Arrêtés municipaux

29 oct. 2018, 23:58

Arrêté municipal renommant la ville de Farellia dans sa forme adminsitrative

Article 1er
Farellia est renommée Commune de Farellia dans sa forme administrative.

Article 2
La municipalité prend en charge les coûts liés aux changements (signalisation, etc.) établis à 1.866 plz

Article 3
Cet arrêté n'octroie aucun droit supplémentaire à la Commune. La Commune est toujours restreinte au cadre fixé dans la Constitution de la Fédération Frôceuse.

Article 4
Le renommage sera effectif le 2 Novembre 96.


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