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[Farellia] Arrêtés municipaux

Ville réelle : Valence
Population : 829 711 habitants (092)
Orientations politiques : Libéraux / Communistes / Socialistes
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Mats Maessen
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[Farellia] Arrêtés municipaux

28 juil. 2017, 00:50

Arrêté municipal interdisant les jeux mettant en scène des taureaux


Motivation : Les incidents récents dans les jeux mettant en scène des taureaux posent le problème des troubles à l'ordre public. Les protestations et les risques causés par ces jeux convainquent l'équipe municipale que la police farelloise n'est plus en mesure d'assurer la sécurité des citoyens en l'état actuel des choses. D'autre part, la cruauté envers les animaux autour de laquelle gravitent ces jeux pose un problème éthique qui préoccupe beaucoup de citoyens.
De ce fait, la mairie adopte l'arrêté suivant.

Article 1er
Les courses de taureaux sont suspendues et interdites pour le restant de l'an 88.

Article 2
Les affrontements mettant en scène des taureaux sont suspendus et interdits pour le restant de l'an 88.

Article 3
Les contrevenants s'exposeront à une amende équivalant à une amende pour contravention de catégorie A telle que prévue par les lois pénales de Septimanie.


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« La democràcia és un dret natural i un privilegi, però és sobretot una oportunitat. »
Max Mattinen, 19 mai 12

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Jean Bournay
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Re: [Farellia] Arrêtés municipaux

22 oct. 2018, 01:52

Arrêté municipal planifiant le budget municipal sur l'année 95


Article 1er
Le budget de la ville sur l'année 95 est établi à 1.593.045.120 plz

Article 2
Les coûts de fonctionnement sont établis à 589.623.254 plz

Article 3
Le porte-feuille municipal est établi à 1.003.421.866 plz


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Jean Bournay
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Re: [Farellia] Arrêtés municipaux

22 oct. 2018, 17:40

Arrêté municipal renommant la ville de Farellia dans sa forme adminsitrative

Motivation : Le désir républicain et socialiste des citoyens de Farellia n'étant plus à prouver, la mairie a décidé de renommer la ville pour représenter au mieux sa majorité citoyenne.

Article 1er
Farellia est renommée Commune Républicaine Socialiste de Farellia dans sa forme administrative.

Article 2
La municipalité prend en charge les coûts liés aux changements (signalisation, etc.) établi à 1.866 plz

Article 3
Cet arrêté n'octroie aucun droit supplémentaire à la Commune. La Commune est toujours restreinte au cadre fixé dans la Constitution de la Fédération Frôceuse. Ce changement de nom ne saurait être une manière de discriminer les minorités anti-républicaines et anti-socialistes.

Article 4
Le renommage sera effectif le 25 Octobre 95.

ABROGE

Modifié en dernier par Jean Bournay le 29 oct. 2018, 23:57, modifié 1 fois.


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Re: [Farellia] Arrêtés municipaux

28 oct. 2018, 01:06

Arrêté municipal créant le Plan de Sport Citoyen de Farellia (PSCF)

Motivation : Afin de promouvoir le sport et l'activité sportive, la municipalité de la Commune Républicaine Socialiste de Farellia a décidé de mettre en place un Plan de Sport Citoyen, organisé tel un programme sportif, pour chaque citoyen.

Article 1er
Tous les jours de 17h à 21h, les mercredi de 13h à 21h, les samedis et les dimanches de 8h à 12h et de 13h à 21h, le Stade de Mestalla est occupé par le service public. Le service municipal mettra en place différentes activités sportives dans le stade municipal ou dans le lieu adéquat. Le lieu de rendez-vous fixé est le Stade municipal.

De la classification des citoyens selon leur âge

Article 2
Les citoyens sont classés ainsi :
Classe 1 : 8-17 ans
Classe 2 : 18-35 ans
Classe 3 : 36-49 ans
Classe 4 : 50-64 ans
Classe 5 : 65-79 ans
Classe 6 : +80 ans

Des activités proposées

Article 3
Sont proposées les disciplines suivantes :
-pelote farellianne
-course et marche
-natation
-sports collectifs (football, futsal, basket, volley, badminton, tennis)
-gymnastique et yoga
-autodéfense
-krav maga
-tir sur cible en bois
-tir en salle
-activités nautiques

Article 4
Les activités sont proposées par les fédérations municipales (course, natation, gymnastique, tir en salle sports nautiques, krav maga), la fédération des chasseurs de Septimanie (tir sur cibles en bois) et les instructeurs de la police municipale (autodéfense).

Article 5
Le tir est prohibé aux classes 1, 5 et 6. Les activités nautiques sont prohibées pour les mineurs de moins de 15 ans. L'autodéfense et le krav maga sont déconseillés aux enfants de moins de 13 ans.

De l'offre municipale

Article 6
Chaque inscrit majeur qui participera au moins une fois par mois à toutes les activités qui lui sont autorisées (cf article 5) ou permises par son état de santé, bénéficiera d'une réduction de 20 plz sur ses impôts municipaux ou d'un don de 20 plz s'il ne payait pas d'impôts. Cette offre s'applique également à quiconque s'inscrirait à une fédération sportive basée à Farellia.

Article 7
Toutes les activités sont proposées gratuitement et ne peuvent faire l'objet d'un surcoût. Les équipements et la boisson sont fournis gratuitement par la municipalité.

De l'organisation des séances

Article 8
Les inscrits seront répartis en différents groupes répartis sur tout le territoire municipal. Les séances dureront 2 heures chacune par jour. Chaque groupe sera animé et encadré par une personne compétente, choisie par le Comité du Plan de Sport Citoyen, créé à cet occasion et présidé par l'adjointe déléguée au Sport, présentement Maria Lèzeron (FCF).

Du chiffrage

Article 9
Le coût des mesures de l'article 6 est estimé à 12.015.300 plz.

Article 10
Le coût général des mesures du présent arrêté, autres que celles formulées à l'article 9, est estimé à 136.056.832 plz

Article 11
Afin de prévenir un coût supérieur, le budget accordé par la municipalité est établi à 150.000.000 plz

Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia

Modifié en dernier par Jean Bournay le 29 oct. 2018, 23:59, modifié 1 fois.


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Re: [Farellia] Arrêtés municipaux

29 oct. 2018, 23:58

Arrêté municipal renommant la ville de Farellia dans sa forme adminsitrative

Article 1er
Farellia est renommée Commune de Farellia dans sa forme administrative.

Article 2
La municipalité prend en charge les coûts liés aux changements (signalisation, etc.) établis à 1.866 plz

Article 3
Cet arrêté n'octroie aucun droit supplémentaire à la Commune. La Commune est toujours restreinte au cadre fixé dans la Constitution de la Fédération Frôceuse.

Article 4
Le renommage sera effectif le 2 Novembre 96.


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Re: [Farellia] Arrêtés municipaux

01 déc. 2018, 16:09

Arrêté municipal planifiant le budget municipal sur l'année 96


Article 1er
Le budget de la ville sur l'année 96 est établi à 1.593.045.120 plz

Article 2
Les coûts de fonctionnement sont établis à 589.623.254 plz

Article 3
Les réserves municipales sont établies à 50.000.000

Article 4
Le porte-feuille municipal est établi à 1.053.421.866 plz


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Re: [Farellia] Arrêtés municipaux

05 déc. 2018, 22:10

Décision municipale sur la trêve hivernale

Considérant, selon la Charte des Droits Fondamentaux, que chaque humain a le droit à la dignité et que nul n'est en droit de mettre sa vie en danger.
Considérant que les conditions climatiques du 15 octobre au 15 avril sont insuffisantes pour assurer la dignité et la vie d'une personne sans domicile fixe.
Le Conseil Municipal de la Commune de Farellia décrète :


Article 1er
Du 15 octobre au 15 avril, la police municipale a interdiction de procéder à des expulsions si le-a-s expulsé-e-s ne possède-nt pas d'autre-s logement-s où dormir le soir de l'expulsion.

Article 2
Durant cette période pour qu'une expulsion soit organisée, il faudra prouver, au moins 72 heures avant l'expulsion que les humains à expulser possèdent légalement un logement qu'ils peuvent atteindre avant la nuit.
5 décembre 93
Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia



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[Conseil des Communes Valenciennes] Arrêtés métropolitains

25 déc. 2018, 03:45

/HRP : en attente de validation, ne pas prendre en compte/
Arrêté métropolitain sur la répartition des pouvoirs et du budget métropolitains

Article 1er
La Métropole de Farellia est renommée Conseil des Communes Valenciennes.

Article 2
Les ex-communes regroupées dans le Conseil des Communes Valenciennes sont représentées par un Conseil de la Commune pour chacune d'entre elles.

Article 3
Chaque Conseil est formé de la même manière que si les communes eussent été indépendantes.

Article 4
Les compétences déléguées aux Conseils :
-Gestion des appellations protégées
-Possibilité de contrats aidés favorisant l'insertion
-Police métropolitaine
-Compétences métropolitaines culturelles
-Nettoyage des espaces
-Urbanisme
-Compétences métropolitaines touristiques
-Planification et gestion des logements sociaux
-Assistance technique (eau et assainissement)
-Action sociale facultative

Article 5
Les compétences partagées entre les Conseils et le Conseil :
-Co-pilotage des pôles de compétitivité
-Action sociale facultative
-Compétences métropolitaines de l'enseignement
-Construction et entretien des réseaux très haut débit
-Subventions sportives
-Transports urbains et scolaires

Article 6
Le budget des Conseils est établi à 70% de leur recettes. Les 30% restants sont envoyés au Conseil des Communes Valenciennes.

Article 7
Le budget du Conseil de l'an 96 est établi à 3.097.600.000 plz dont 929.280.000 dans son budget propre et 2.168.320.000 plz aux Conseils.
25 décembre 96
Jean Bournay, Maire du Conseil des Communes Valenciennes,
Délégué du Conseil de la Commune de Farellia



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Re: [Conseil des Communes Valenciennes] Arrêtés métropolitains

03 janv. 2019, 23:37

Arrêté municipal sur la Zone Autonome Permanente de l'Amistat

Ainsi que la Constitution le dispose,

Article 1er
Le Quartier de l'Amistat devient la Zone Autonome Permanente de l'Amistat.

Article 2
Une association autogérée est créée et dispose de tous les pouvoirs municipaux sur la Zone Autonome.

Article 3
Un budget de 25.000.000 plz est accordé à l'association, issu des réserves municipales.
3 janvier 97
Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia



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Re: [Conseil des Communes Valenciennes] Arrêtés métropolitains

04 janv. 2019, 01:06

Arrêté municipal sur l'interdiction d'entrée sur le territoire du 4/01/2019

Article 1er
Vincent de Salvo est déclaré persona non grata, il lui est interdit d'entrer sur le territoire de la Commune.

Article 2
Olivier Brimont est déclaré persona non grata, il lui est interdit d'entrer sur le territoire de la Commune.

Article 3
Eric de Saint-Maurice de Cazevielle est déclaré persona non grata, il lui est interdit d'entrer sur le territoire de la Commune.

Article 4
Ces décrets font suite aux violences policières commandités ou soutenues par la Mairie d'Aspen, la Province Transalpine, le Ministère de la Justice dont des hélicoptères ont été aperçus ainsi que des policiers fédéraux et la Chancellerie. Celles-ci n'ayant été motivées par aucune plainte, ni victime, leurs commanditaires ne sont pas les bienvenus dans la Commune de Farellia.

Article 5
Les personæ non gratæ qui entreraient sur le territoire de la Commune de Farellia devraient s'acquitter d'une amende de 5.000 plz par jour de séjour sur le territoire. ABROGE
4 janvier 97
Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia

Arrêté municipal sur la suppression des symboles transalpins et fédéraux.

Article 1er
N'existant aucune obligation de pavoisement, les drapeaux transalpines et fédéraux seront décrochés de tous les lieux publics, leurs armoiries recouvertes et les photographies et portraits du Gouverneur transalpin, du Chancelier et du Ministre de la Justice seront décrochés.

Article 2
N'existant aucune législation relative aux timbres, les timbres vendus dans la Commune de Farellia seront surimprimés par un cercle noir où l'on pourra lire la devise "Liberté, Justice, Démocratie" et qui devront occulter entièrement les symboles fédéraux ou transalpins.

Article 3
N'existant aucune norme pour les billets monétaires, tous pourront être surimprimés par la Commune de Farellia, gratuitement, d'un cercle noir où sera lisible la devise "Liberté, Justice, Démocratie" et qui occultera tout symbole fédéral ou transalpin.

Article 4
N'existant aucune législation relative à l'aspect de l'envers numismatique pour sa validité, la Commune de Farellia pourra gratuitement, recouvrir l'envers des pièces de monnaies par la devise "Liberté, Justice, Démocratie" écrite en cercle tout autour de la pièce, plate en son centre.

Article 5
N'existant aucune législative relative au chant officiel, l'Appel au Peuple ne sera plus chanté par l'Orchestre municipal lors d'événements officiels, le chant entonné sera choisi par le Maire en fonction, pour chaque occasion.

Article 6
10.000.000 plz sont consacrés à l'application de ce décret, issus de la réserve municipale.
4 janvier 97
Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia



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