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[SE] TP-91-01 Audience Bournay c./ Alves Alarcon

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Alicia Núñez-Finacci
Juge à la Cour Suprême
Messages : 95
Enregistré le : 23 juil. 2017, 00:00

[SE] TP-91-01 Audience Bournay c./ Alves Alarcon

12 févr. 2018, 00:43

Jean Bournay a écrit :
11 févr. 2018, 20:42
FORMULAIRE DE DEPOT DE PLAINTE
auprès du palais de justice de Septimanie

Ce formulaire est confidentiel et ne saurait être connu par des personnes étrangères au palais de justice.

Merci de préciser quel tribunal du premier degré vous souhaitez saisir (tribunal civil, pénal, administratif, rural ou social) : tribunal pénal
Partie relative à l'Etat Civil
Nom : Bournay
Prénom : Jean
Date de naissance : 21/06/53
Lieu de naissance : Saint-Arstide-le-Rouge près d'Hoffbach
Nationalité : Frôceuse
Situation maritale : Célibataire
Adresse postale : 15 rue de la paix, Dos Castillos
Plainte déposée à l'encontre de (vous pouvez déposer plainte à l'encontre d'une personne physique, morale ou non identifiée, dans ce cas merci d'écrire la lettre "X") : Aritz Alves Alarcón

Plainte déposé pour le motif suivant :
-Conduite sous l'empire d'une substance illicite pouvant altérer la capacité du conducteur
-Harcèlement sexuel
-Abus de pouvoir
-Conduite sous l'empire d'un état alcoolique aggravé
-Harcèlement moral
-Apologie de crimes
-Outrage aux symboles nationaux
-Atteinte à la vie privée
-Menaces de violences
-Nudité publique intentionnelle dans un lieu non autorisé
-Conduite imprudente
-Diffamation
-Ivresse manifeste sur la voie publique
-Stationnement dangereux
-Insultes publiques

Explication des faits et des préjudices subis :
-Conduite sous l'empire d'une substance illicite pouvant altérer la capacité du conducteur : S'est vanté publiquement d'être trop "foncedé" pour être en capacité de "bander" après avoir pris la route "en marche arrière".
-Harcèlement sexuel : A déclaré "solennellement" qu'il "me baisait, m'enculait, me retournait et m'achevait" selon ses propres mots et que "même mou, il me rafale la tête" et dans un second texte qu'il me "bifle ma tête moche".
-Abus de pouvoir : S'est vanté de pouvoir faire ce qu'il voulait à San Juan notamment parce qu'il était Maire ce qui l'autoriserait à rouler "en marche arrière", à se "fonceder" et à se payer des prostituées en toute impunité.
-Conduite sous l'empire d'un état alcoolique aggravé : S'est vanté d'avoir conduit avec "4 grammes" d'alcool par litre de sang.
-Harcèlement moral : M'a insulté de "communiste de [s]es deux", de "puceau communiste moche avec des idées de connard", de "fils de lâche", de "sale voyeur".
-Apologie de crimes : Encourage la consommation de produits illicites, les rapports sexuels payés à des prostituées et la conduite ivre mort.
-Outrage aux symboles nationaux : A déclaré "Baise la Frôce !" et qu'il dédiait sa "queue" à l'État Frôceux.
-Atteinte à la vie privée : A cru bon de parler de ses relations et d'infos personnelles au sujet de Mme.Mendoza ( sa "sex friend") et de Mme.Vaillant-Natache.
-Menaces de violences : M'a déclaré "J'te retourne viens à San Juan fils de lâche si tu es un homme".
-Nudité publique intentionnelle dans un lieu non autorisé : S'est montré nu voulant quasiment s'exhiber en ébats sexuels, mais n'a pu se montrer que "mou" car il était trop "foncedé" pour "bander", et ce sur un compte Pluzin sans restriction d'âge et ouvert à tous.
-Conduite imprudente : S'est vanté de conduire "en marche arrière" du "club" jusqu'à "chez lui".
-Diffamation : A traité Mme.Vaillant-Natache de "connasse" et de "tasspé" ("pétasse") et m'a traité d"'enfant de putain" entre autres (voir ci-dessus)
-Ivresse manifeste sur la voie publique : Dû à ses "4 grammes" dans le sang, lors de sa conduite et de sa déambulation du "club" à "chez lui".
-Stationnement dangereux : Il a déclaré avoir oublié où il avait garé son véhicule, son "Audi", tout en, en étant, "mort de rire".
-Insultes publiques : Toutes celles relatées plus avant et aux "jaloux" qu'il traite de "bande de salopes".

Tout cela sur Pluzin : Première preuve -Live Pluzin Seconde preuve - Message Pluzin

Réclamations faites auprès du tribunal :
(Au minimum)
-Destitution de ses mandats de Maire de San Juan, de Député Fédéral et de Vice-Gouverneur de Septimanie.
-Peine de prison ferme de 15 ans. (peine max selon ses délits : 19 ans et 6 mois)
-Annulation de permis de conduire.
-Amende de 475% de son revenu. (amende max selon ses délits : + de 515%)
-Inéligibilité pour une durée de 5 ans
-Confiscation de ses biens illicites
-Enquête approfondie autour de la personne (d'où vient la prostituée qu'il a employé ? d'où provient ses drogues ? son entourage profite t-il de sa drogue ?...)

La justice frôceuse est indépendante et ne saurait être rattachée un organe du pouvoir législatif ou exécutif. La justice est rendue en toute impartialité et en vertu des lois et principes de la République Frôceuse. Si vous avez un doute concernant la procédure judiciaire, merci de saisi la Cour Suprême ou la Cour Européenne des Droits de l'Homme.

Alicia Núñez-Finacci a écrit :
12 févr. 2018, 00:41
Nous rappelons que l'action publique ne peut s'exercer que par le procureur.
Vos plaintes ne peuvent concerner que les actes directement nuisibles à votre personne en tant que particulier ou à la ville de Dos Castillos en tant que maire de cette ville.

Par conséquents les chefs d'accusation suivants sont déclarés comme irrecevables :

Conduite sous l'empire d'une substance illicite pouvant altérer la capacité du conducteur
Abus de pouvoir
Conduite sous l'empire d'un état alcoolique aggravé
Apologie de crimes
Outrage aux symboles nationaux
Atteinte à la vie privée
Nudité publique intentionnelle dans un lieu non autorisé
Conduite imprudente
Ivresse manifeste sur la voie publique
Stationnement dangereux

De plus, nous rappelons que la prostitution et le commerce de cannabis sont légaux en Septimanie.
Enfin, nous rappelons également que les déclarations d'un individu ne suffisent en aucun cas à établir une infraction qui n'est pas inhérente audit propos, par exemple on ne peut condamner pour excès de vitesse une personne se vantant d'avoir roulé à 200 km/h sur les réseaux sociaux sans preuve complémentaire, la règle de preuve du droit pénal septiman étant de ne prononcer la culpabilité au delà de tout doute raisonnable.

Ceci étant établi, nous ouvrons l'audience pour les faits de harcèlement sexuel, harcèlement moral, menaces de violences, diffamation et insultes publiques que vous allégez à l'encontre de monsieur Alves Alarcon.
Je rappelle aux parties que cette audience est publique.

Seules peuvent s'exprimer les parties à ce procès ainsi que leurs avocats s'ils ont décidé d'y faire recours.
Cette audition durera 96 heures maximum, il pourra y être mis un terme plus tôt si l'ensemble des parties y consent.
Vous n'avez pas besoin d'attendre que je vous donne la parole pour répondre à la partie opposée.

Que souhaitent répondre monsieur Alves Alarcon aux accusations portées par monsieur Bournay ?


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Aritz Alves Alarcón
Vice-chancelier
Messages : 539
Enregistré le : 14 juin 2017, 01:01

Re: [SE] TP-91-01 Audience Bournay c./ Alves Alarcon

12 févr. 2018, 00:49

M. Alarcón n'a pas pu se libérer pour le présent procès, et n'a pas souhaité engager d'avocat. La défense passe donc son tour.


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Alicia Núñez-Finacci
Juge à la Cour Suprême
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Enregistré le : 23 juil. 2017, 00:00

Re: [SE] TP-91-01 Audience Bournay c./ Alves Alarcon

12 févr. 2018, 00:54

La défense ayant renoncé à son droit d'expression, je laisse 24 heures à monsieur Bournay pour présenter d'éventuelles observations complémentaires à sa plainte. Le jugement sera ensuite rendu par défaut.


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Jean Bournay
Député fédéral
Messages : 405
Enregistré le : 27 déc. 2017, 22:54

Re: [SE] TP-91-01 Audience Bournay c./ Alves Alarcon

12 févr. 2018, 23:10

J'aimerais rappeler à la Cour Suprême qu'un conducteur dangereux peut agresser tout le monde et aller donc menacer divers endroits, aussi je pense qu'en conduisant sous substances illicites, alcool, conduite imprudente et stationnement dangereux sont des menaces qui atteignent la ville de Dos Castillos et ma propre personne ! Imaginez que j'aurais croisé la route de cet individu ou qu'il pénétra dans les enceintes de la ville ? Ne faut-il pas stopper ces comportements dangereux avant qu'ils dégénèrent ? Chacun a été mis en danger lorsqu'il a pris la route sans être en possession de toutes ses capacités ! Et imaginez qu'il se promenât ivre mort dans la rue, n'aura-t-il croisé ni moi, et n'aura-t-il pu déambuler dans la ville ?

L'abus de pouvoir, touche je le pense chacun de nous. S'il se permet d'enfreindre la loi, c'est mes frères, ma ville, ma constitution et ma personne qu'on outrage ! C'est nos lois qui sont chacun de nous et nos principes qu'on assassine !

Je rappelle également que j'ai été témoin de la nudité publique intentionnelle de Monsieur Alves sinon je ne serais pas ici pour témoigner.

Si le cannabis est légal en Septimanie, peut-on en dire autant de la cocaïne pour n'en citer qu'une avec laquelle le maire aurait pu se défoncer comme il aime tant le répéter ? Et de toutes ces drogues dures dévastatrices ? C'est de celles-là que je l'accuse de goûter !

Pour l'apologie du crime, ce n'est qu'une suspicion ignorant si la prostituée qu'il employât était issue d'un réseau de proxénétisme, un crime où que cela se passe en Frôce. Mais j'aimerais que l'on obligeât une enquête au plus vite.

J'en appelle enfin à la Cour afin que chacun de ces délits soupçonnés et appuyés par ledit accusé soient à défaut d'être payés en conséquence s'il advenait que vous ne le jugeassiez incohérent avec la présomption d'innocence, évalués et inspectés et que M.Alves soit mis en examen et démit de ses fonctions le temps de la mise en examen. Comment pouvons-nous laisser en liberté et au pouvoir de surcroit, un drogué alcoolique injurieux qui se vante d'enfreindre la loi et de commettre des crimes, des délits graves en toute impunité puisqu'il nous ressasse fièrement qu'il est maire ?
J'aimerais enfin demander à la Cour Suprême de faire ce qui est en son pouvoir afin que la vérité soit élucidée sur cette affaire et qu'en cas de délits de M.Alves qu'elle prenne les mesures nécessaires avec le procureur.

Je vous remercie de m'avoir écouté chers juges.


Orateur National du Front Communiste ☭

Ministre de la Santé et de la Protection Sociale
Député Fédéral
Député Provincial de Septimanie
Conseiller Municipal de Farellia
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Alicia Núñez-Finacci
Juge à la Cour Suprême
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Enregistré le : 23 juil. 2017, 00:00

Re: [SE] TP-91-01 Audience Bournay c./ Alves Alarcon

14 févr. 2018, 01:32

Ces observations sont notées, le jugement sera rendu par défaut dans les prochaines heures.


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