DPSE-088-07-02 : Création de l'Ordre du Dauphin Rouge

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Anastasia Mendoza Ojeda
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DPSE-088-07-02 : Création de l'Ordre du Dauphin Rouge

Message par Anastasia Mendoza Ojeda » 31 juil. 2017, 04:03

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Vu la Constitution et plus particulièrement son article 58,


Décret provincial portant à création de l'Ordre du Dauphin Rouge



Article 1er . -
L'Ordre du Dauphin Rouge est la plus haute décoration remise par la province de Septimanie, elle récompense les personnes ayant rendu des services exceptionnels à la province ou au peuple septiman.

Article 2. -
La remise de l''Ordre du Dauphin Rouge dépend uniquement de la qualité des services rendus à la province ou au peuple, aucune condition de moralité n'y est apportée.

Article 3. -
La médaille de l'Ordre du Dauphin Rouge est composé d'un dauphin de couleur rouge fait de rubis surmonté d'un nombre d'étoiles dépendant du rang dans l'ordre :

5 étoiles d'or : Chef de l'Ordre
4 étoiles d'or : Gardien de l'Ordre
3 étoiles d'or : 1ère classe
2 étoiles d'or et 1 étoile d'argent : 2ème classe
2 étoiles d'or : 3ème classe
1 étoile d'or et 1 étoile d'argent : 4ème classe
1 étoile d'or : 5ème classe
1 étoile d'argent : 6ème classe
Pas d'étoile : 7ème classe

Article 4. -
Le Chef de l'Ordre est le Gouverneur en exercice.

Article 5. -
Le titre de Gardien de l'Ordre est conféré aux anciens Gouverneurs, à condition qu'ils aient exercé au moins un an. Les Gouverneurs des anciennes provinces des Baléares et de Côte du Soleil se verront également remettre cette distinction.

Article 6.
L'accès à la 1ère classe de l'ordre est ouvert à tous. L'accès à la 1ère classe est de droit pour les anciens et actuels titulaires du poste de Premier vice-gouverneur à condition qu'ils aient exercé au moins un an.

Article 7. -
L'accès à la 2ème classe de l'ordre est ouvert à tous. L'accès à la 2ème classe est de droit pour les anciens et actuels titulaires du poste de Vice-gouverneur à condition qu'ils aient exercé au moins un an. Les Vice-gouverneurs des anciennes provinces des Baléares et de Côte du Soleil se verront également remettre cette distinction.

Article 8. -
L'accès à la 3ème classe de l'ordre est ouvert à tous. L'accès à la 3ème classe est de droit pour les anciens et actuels députés provinciaux à condition qu'ils aient exercé au moins dix ans.

Article 9. -
L'accès aux 4ème, 5ème, 6ème et 7ème classe de l'ordre est ouvert à tous.

Article 10. -
Le Conseil de l'ordre est composé comme suit :
Le Chef de l'Ordre
L'ensemble des Gardiens de l'Ordre
3 récipiendaires de la 1ère classe, élus par leurs pairs
2 récipiendaires de la 2ème classe, élus par l'ensemble des membres de l'ordre
Le recteur de l'académie de Farellia
Le président du Tribunal pénal de Septimanie
Le superviseur général du festival de musique de Farellia

Article 11. -
L'accès à l'ordre, s'il n'est pas de droit, doit être conféré par vote à la majorité des deux tiers du Conseil sur proposition d'un membre de celui-ci.

Article 12. -
L'exclusion de l'ordre n'est possible qu'en cas de fraude ou d'actes de malveillance manifestes et graves envers le peuple septiman, elle est décidée par vote à la majorité des quatre cinquièmes du Conseil.

Article 13. -
Une personne récipiendaire ou désignée pour intégrer l'ordre peut y renoncer par lettre simple au Conseil de l'Ordre.

Article 14. -
L'appartenance à l'ordre n'ouvre aucun privilège financier.



Fait à Farellia,
Le 31 juillet de l'an 88



Anastasia Mendoza Ojeda, Gouverneure de Septimanie




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