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[Île-Kana] Arrêtés municipaux

Ville réelle : Nosy Bé
Population intra-muros : 75 215 habitants (096)
Population métropole : 474 586 habitants (096)
Partis dominants : 1. FCF / 2. PNCA / 3. CUL
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Louison Tojoranahery
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[Île-Kana] Arrêtés municipaux

28 sept. 2017, 18:01

[centrer]Fitsipiky ny Komandin'ny Nosy lkana
Arrêtés du commandant-maire d'Île-Kana
[/centrer]


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Louison Tojoranahery
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Re: [Île-Kana] Arrêtés municipaux

28 sept. 2017, 18:28

Arrêté n°01-28-09-089 : Réorganisation des forces de Police Urbaine[/size]

Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI qui confère au maire la responsabilité du maintien de l'ordre public et de l'organisation de la police urbaine,
Vu l'état important de désorganisation de la police urbaine instituée par la précédente administration,
Vu la menace terroriste permanente pesant sur la population d'Île-Kana et la nécessite d'y pallier,


Afin de garantir la sécurité de ses habitants,
Le Commandant-maire d'Île-Kana, Louison Tojoranahery, décrète :


Article 1.-
La Police Urbaine est renommée "Garde Populaire d'Île-Kana" ou GPIK.

Article 2.-
La GPIK est composée de 3600 membres, dont 2300 conscrits, hommes et femmes âgés de 17 à 55 ans, de 800 volontaires d'Île Kana et des 500 gradés déjà en place.

Article 3.-
La GPIK est placée sous le commandement direct du maire d'Île-Kana.

Article 3.-

L'armement de la GPIK est composé d'armes létales type arme de poing, fusil de précision et fusil d'assaut automatique.

Article 4.-
La GPIK a les missions suivantes :
- maintenir l'ordre public et veiller au respect de la loi et des arrêtés sur l'ensemble du territoire de la ville.
- garantir la sécurité de tous les résidents d'Île-Kana et de ses environs.
- effectuer régulièrement des patrouilles préventives dans tous les secteurs de la municipalité.
- assurer la sécurité des non-résidents d'Île-Kana en les confinant si un risque se présente.
- neutraliser préventivement tout élément présentant un danger pour la municipalité et ses habitants.

Article 5.-
Ampliation du présent arrêté faite au centre municipal d'Île-Kana, devant toutes les casernes de la GPIK ainsi qu'à l'entrée de tous les bâtiments publics.



Fait à Île-Kana le 28 septembre 89.

Louison Tojoranahery,
Commandant-maire d'Île-Kana.


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Re: [Île-Kana] Arrêtés municipaux

28 sept. 2017, 19:22

Arrêté n°02-28-09-089 : Interdiction des dégradations[/size]

Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI qui confère au maire la responsabilité du maintien de l'ordre public et la gestion de la voirie,
Vu les très nombreuses dégradations subies du fait de la présence excessive de touristes,
Vu l'inaction de la précédente administration pour répondre à ses agissements,
Vu la nécessité de sensibiliser les non-résidents à la nécessité de préserver notre environnement,


Le Commandant-maire d'Île-Kana, Louison Tojoranahery, décrète :


Article 1.-
Toute dégradation faite sur l'environnement naturel et urbain du territoire de la municipalité est strictement interdite.

Article 2.-
Les actes concernés sont : l'abandon de déchets sur la voie publique, les graffitis à visée non artistique, la transcription ou la pose d'affiche véhiculant un message offensant, la destruction de biens de la municipalité, et la destruction du patrimoine naturel d'Île-Kana.

Article 3.-
Les résidents d'Île-Kana contrevenants à l'article 1 du présent arrêté s'exposent à une amende de 1250 plz par dégradation effectué.

Article 4.-
Tout non-résident contrevenant à l'article 1 du présent arrêté se verra invité à participer à un stage obligatoire de rééducation et de sensibilisation d'une durée de 6 à 54 jours en fonction des dégâts causés à la municipalité.

Article 5.-

Le stage obligatoire de rééducation et de sensibilisation consiste en les missions suivantes :
- sanctionner les vandales.
- réparer les préjudices commis.
- sensibiliser les concernés à la nocivité de leurs actes.
- mettre les concernés au contact de la population d'Île-Kana, par le contact avec les agents d'entretien et les policiers urbains.
- réintégrer les concernés dans la civilisation en leur apprenant les bienfaits de la propreté et du dur labeur.

Article 6.-
La GPIK a la charge de faire respecter le présent arrêté et d'encadrer les stages obligatoires pour en assurer le correct déroulement.

Article 7.-
Ampliation du présent arrêté faite au centre municipal d'Île-Kana, dans l'aéroport d'Île-Kana de même qu'à l'entrée de tous les hôtels de la ville.



Fait à Île-Kana le 28 septembre 89.

Louison Tojoranahery,
Commandant-maire d'Île-Kana.


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Re: [Île-Kana] Arrêtés municipaux

15 oct. 2017, 00:55

Arrêté n°01-15-10-089 : Sécurité des Personnalités[/size]

Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI qui confère au maire la responsabilité du maintien de l'ordre public et de la sécurité des personnes sur le territoire urbain,
Vu l'instabilité politique qui règne en Antsiranana,
Vu les menaces dont font l'objet de nombreuses personnalités publiques frôceuses,
Considérant qu'assurer la sécurité desdites personnalités publiques nécessite par évidence la levée de moyens supplémentaires,
Considérant que la municipalité d'Île-Kana n'est pas encore en mesure de fournir ces moyens supplémentaires,


Afin de garantir la sécurité des habitants et de tout individu se rendant sur le territoire urbain d'Île-Kana,
Le Commandant-maire d'Île-Kana, Louison Tojoranahery, décrète :


Article 1.-
Le droit de séjour sur le territoire urbain d'Île-Kana de tous les membres de la famille impériale ou de toute personne apparentée à la maison di Savoia-Carignano est suspendu jusqu'à nouvel ordre.

Article 2.-
Le droit de séjour sur le territoire urbain d'Île-Kana de tous les membres de la famille marquisale ou de toute personne apparentée à la famille de Kervern est suspendu jusqu'à nouvel ordre.

Article 3.-
Sont reconnus comme menacés dans leur intégrité physique et morale les membres des partis politiques suivants :
- Parti-Libéral Conservateur (PLC)
- Royaume, Ordre et Identité (ROI)
- Les Démocrates ! (LD!)
- Rassemblement Pour la Liberté (RPL)

Article 4.-
Le droit de séjour sur le territoire urbain d'Île-Kana de tous les membres des partis définis par l'article 3 n'occupant pas de fonction au sein de la commune est suspendu jusqu'à nouvel ordre.

Article 5.-
Au vu de la mauvaise image des Norijiens diffusées par les médias, leur sécurité ne peut être garantie, et le droit de séjour sur le territoire urbain d'Île-Kana de tout ressortissant de Norijo est suspendu jusqu'à nouvel ordre.

Article 6.-

Afin de garantir la sécurité des journalistes, le séjour de tout possesseur d'une carte de presse doit désormais être encadré préventivement par les services communaux d'Île-Kana.

Article 7.-
La Garde Populaire d'Île-Kana (GPIK), possédant les pouvoirs de police urbaine, est missionné pour faire respecter le présent arrêté.
La commune lui attribue les tâches suivantes :
- Assurer que la sécurité des personnes concernées par le présent arrêté n'est pas compromise par une entrée impromptue sur le territoire urbain.
- Mettre préventivement en sécurité dans les infrastructures mises à disposition toute personne concernée par le présent arrêté, en cas de séjour impromptu sur le territoire urbain, et d'assurer la reconduite à la frontière communale par la suite.
- Neutraliser préventivement tout élément pouvant représenter un danger pour lesdites personnalités, y compris elles-mêmes.

Article 8.-
Ampliation du présent arrêté faite au centre municipal d'Île-Kana, dans les rues principales, dans l'aéroport d'Île-Kana de même qu'à toutes les entrées de la ville.



Fait à Île-Kana le 15 octobre 89.

Louison Tojoranahery,
Commandant-maire d'Île-Kana.


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Re: [Île-Kana] Arrêtés municipaux

27 oct. 2017, 17:14

Arrêté n°01-27-10-089 : Situation d'Urgence Sanitaire[/size]

Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI qui confère au maire la responsabilité du maintien de l'ordre public et de la sécurité des personnes sur le territoire urbain,
Vu la situation sanitaire gravissime en Antsiranana dû à l'épidémie de peste,
Vu l'inconsidération d'une certaine institution métropolitaine face à cet état de fait,
Considérant qu'il revient au maire de prendre toutes les mesures pour maintenir la sécurité en temps de crise,


Afin de garantir la sécurité des habitants et de tout individu se rendant sur le territoire urbain d'Île-Kana,
Le Commandant-maire d'Île-Kana, Louison Tojoranahery, décrète :


Article 1.-
La ville d'Île-Kana se déclare en Situation d'Urgence Sanitaire (SUS).

Article 2.-
Tous les cours et tous les évenements publics sont annulés et reportés pour la durée de la crise.
Tous le personnel médical et tous les établissements médicalisés d'Île-Kana sont mobilisés pour permettre les soins aux personnes contaminées.
Tous les bâtiments municipaux peuvent être réquisitionnés pour répondre à l'urgence de la crise.

Article 3.-
Toute personne présentant des symptômes de la peste devra être immédiatement prise en charge par les services médicaux mis à disposition par la commune.
Tout patient déclaré atteint par la peste doit être immédiatement être placé en isolement et sera soumis aux soins du personnel médical jusqu'à ce que celui-ci considère que le patient n'est plus ni malade ni contagieux.

Article 4.-
L'intégralité du territoire urbain d'Île-Kana est fermée dans ses accès normaux à toute personne ne résidant pas à Île-Kana ni en Antsiranana jusqu'à nouvel ordre.

Article 5.-
L'entrée sur le territoire urbain est autorisé à toute personne après un examen sanitaire complet par le personnel médical d'Île-Kana.
Afin de ne pas surcharger le personnel médical, toute entrée devra être précédée d'une demande auprès du maire, qui peut décider de refuser ou de reporter l'entrée s'il juge que le personnel médical n'est pas en mesure dans l'immédiat de fournir un examen sanitaire complet au demandant.

Article 6.-
Toute personne s'introduisant sur le territoire d'Île-Kana sans y avoir été autorisé devra être placé en quarantaine et subir des tests médicaux pour déterminer de son état de santé.

Article 7.-
Les médecins, soignants et secouristes volontaires venus aider à la gestion de la crise épidémique ne sont pas concernés par les arrêtés 4, 5 et 6.

Article 8.-
Les autorités municipales en charge de la gestion de la crise épidémique devront être équipés de protections respiratoires.
Cela concerne :
- Les urgentistes et le personnel médical mobilisés par la municipalité.
- La GPIK.
- Les fonctionnaires du centre communal et élus de la municipalité d'Île-Kana.
- Les volontaires.

Article 9.-
La GPIK, possédant les pouvoirs de police urbaine, est missionné pour faire respecter le présent arrêté.
La commune lui attribue les tâches suivantes :
- Surveiller les frontières urbaines pour contrôler les entrants et sortants du territoire urbain.
- Permettre d'accéder aux soins à tout individu présentant des symptômes de la peste.
- Placer en quarantaine tout individu déclaré atteint de la peste.
- Placer en quarantaine tout individu s'étant introduit sur le territoire sans avoir pris connaissance du présent arrêté.
- Procéder à la distribution des antibiotiques et des cargaisons de nourriture.

Article 10.-
Sont nommés Citoyens d'Honneur de la ville d'Île-Kana,
Pour leurs donations à la province d'Antsiranana en cette situation de crise :
- Vittorio Gino Cesare Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano
- Edvard de Hälsingland
- Thomas de Kervern
- Matt Daton
Pour leur action au sein du gouvernement fédéral pour aider à la gestion de l'épidémie :
- Alessandra Ansaldi
- Victor Karlsson
- Julien Citron
- Aurore Lacroix-Valmont
- Jean Zveri
- Philippe Richard
Pour sa mobilisation en tant que volontaire :
- Karl Lacroix-Hanke

Article 11.-
Sont nommés Fieffés Déchets Puants (FDP),
Pour leur hystérie et leur comportement insultant et méprisant à l'encontre les victimes de la peste à Île-Kana et en Antsiranana :
- Sara Tsila-Yahudit
- Eduardo Belfort

Article 12.-
Ampliation du présent arrêté faite au centre municipal d'Île-Kana, dans les rues principales, dans l'aéroport d'Île-Kana de même qu'à toutes les entrées de la ville.



Fait à Île-Kana le 27 octobre 89.

Louison Tojoranahery,
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Re: [Île-Kana] Arrêtés municipaux

02 nov. 2017, 14:14

Arrêté n°01-02-11-090 : Renommage du Boulevard Ranavalona III[/size]

Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,
Vu l'arrêté AM090-11-01 de la ville d'Aspen et vu l'arrêté AM-89012 de la ville d'Etchegorda,
Considérant qu'il revient au maire de prendre toutes les mesures pour maintenir l'ordre en temps de crise,


Le Commandant-maire d'Île-Kana, Louison Tojoranahery, décrète :


Article 1.-
Le Boulevard Ranavalona III est renommé Boulevard de la pétasse rousse et de l'autre abruti qui font de la merde pendant que nous on crève de la peste.

Article 2.-
Ampliation du présent arrêté faite au centre municipal d'Île-Kana et sur les bâtiments du Boulevard nouvellement renommé.



Fait à Île-Kana le 02 novembre 90.

Louison Tojoranahery,
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Re: [Île-Kana] Arrêtés municipaux

06 nov. 2017, 19:37

Arrêté n°01-06-11-090 : Renommage de la Place de la Fédération[/size]

Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,
Vu les récents évènements liés à l'expérimentation éducative en Septimanie ,
Considérant que la ville d'Île-Kana se doit de commémorer les évènements marquants de l'histoire de notre pays,


Le Commandant-maire d'Île-Kana, Louison Tojoranahery, décrète :


Article 1.-
La Place de la Fédération est renommée Place du Souvenir du 4 Novembre 90.

Article 2.-
Ampliation du présent arrêté faite au centre municipal d'Île-Kana et sur les bâtiments de la Place nouvellement renommé.



Fait à Île-Kana le 06 novembre 90.

Louison Tojoranahery,
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Re: [Île-Kana] Arrêtés municipaux

29 juil. 2018, 14:25

Arrêté n°01-29-07-094 : Attribution d'une décoration honorifique

Vu la Constitution et notamment l'Article 62 de son Titre VI,
Considérant que la ville d'Île-Kana se doit d'honorer à juste valeur les personnes ayant agis pour la ville ainsi que pour la nation antsiranaise,


Le Commandant-maire d'Île-Kana, Louison Tojoranahery, décrète :


Article 1.-
De par sa trahison envers les antsiranais, par sa compromission avec les impérialistes et libéralistes et l'abandon lâche du combat pour l'autonomie de la nation antsiranais,
Julien Citron se voit retirer son titre de Citoyen d'Honneur d'Île-Kana.
Celui-ci se voit élevé au rang de Fieffé Déchet Puant par la ville d'Île-Kana.

Article 2.-
Ampliation du présent arrêté faite au centre municipal d'Île-Kana.



Fait à Île-Kana le 29 juillet 94.

Louison Tojoranahery,
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