Nous sommes sous la IXème législature. Période de jeu : 01/04/098 au 30/09/099.
Bienvenue en Frôce !

Image

[ANT-DP-096-12-31] Nomination du Gouvernement Provincial

Avatar du membre
Saroy Fahendrena
Gouverneur
Messages : 92
Enregistré le : 05 déc. 2018, 20:36

[ANT-DP-096-12-31] Nomination du Gouvernement Provincial

31 déc. 2018, 23:47


EMPIRE DE FRÔCE DE MADAGASCAR
Province d'Antsiranana

Décret portant à nomination du Gouvernement Provincial

Vu la Constitution et plus particulièrement son article 48,

Article 1. -
Le Gouvernement Provincial d'Antsiranana est de forme collégiale. Chaque vice-gouverneur peut présenter des projets dans n'importe quel domaine de compétence.

Article 2. -
Quel que soit le domaine, la charge de chef de service administratif revient au Gouverneur d'Antsiranana.

Article 3. -
Hery Rasao (REG) est nommé Premier Vice-Gouverneur.


Fait à Libertalia,
Le 31 décembre de l'an 96.

Saroy Fahendrena, Gouverneure d'Antsiranana.



Retourner vers « Journal Officiel »