Saisine du Chancelier Suprême
Posté : lun. 19 juil. 2021, 17:14
Le Chancelier Suprême
Hôtel Belley, Aspen
Présidence de la Cour Suprême
Mesdames et Messieurs les Hauts Magistrats,
La Frôce fait face à d'immenses défis, dont la résolution conditionne son entrée effective dans le XXIe siècle. Biotechnologies, fusion nucléaire, hydrogène, numérique : un certain nombre de grands enjeux deviennent des marqueurs de progrès, mais également de formidables accélérateurs d'innovations, de bien-être, d'indépendance et de résilience. Le peuple de Frôce mérite qu'une action publique forte allie la volonté de provoquer des innovations de rupture dans ces domaines et l'ambition de déclencher, du même geste, une réaction en chaîne qui pourra être ressentie des laboratoires publics et privés jusqu'aux tâches les plus banales du quotidien des frôçeux. Croissance, emploi, formation, santé, environnement : d'immenses domaines stratégiques peuvent être fortement dynamisés par un "coup de pouce" public bien évalué et bien dirigé.
Aussi, le gouvernement fédéral que je représente souhaiterait, avant la fin du mandat, provoquer une action forte en matière de recherche afin de développer l'innovation nationale dans des secteurs ciblés. Un tel projet, similaire au Grand Emprunt de nos voisins français, pourrait débloquer plusieurs milliards de pluzins et les allouer à de grands enjeux stratégiques.
Or, une telle action, si ambitieuse, n'est pas concevable dans le cadre d'un exercice budgétaire où seules sont disponibles les recettes fiscales ordinaires. Il faudrait, pour provoquer réellement un choc dans la recherche frôçeuse et accélérer durablement l'innovation dans notre pays, disposer d'un apport budgétaire massif utilisable de suite.
La Constitution interdit à notre pays de se trouver en situation de déficit. Si j'exclue bien évidemment de contredire à cette règle, se pose néanmoins la question juridique de savoir si le fait de contracter un emprunt ne positionnerait pas, de fait, la Frôce dans une situation de déficit étant donnée notre incapacité à financer par ressources ordinaires de grandes dépenses nationales. Aussi, j'aimerais savoir si, et dans quelle limite, notre pays est autorité à emprunter.
Je vous prie de croire, Mesdames et Messieurs, en l'expression de mes plus dévoués sentiments.
Gaspard Salcedo