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Arrêtés municipaux

Ville réelle : Gérone
Population intra-muros : 110 491 habitants (096)
Population métropole : 686 343 habitants (096)
Partis dominants : 1. PSDF / 2. UPP / 3. FCF
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Julien Citron
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Re: Arrêtés municipaux

15 oct. 2017, 00:02

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Arrêté municipal AM-89009 portant sur la sécurité du Marquis de Norijo

Considérant que les troubles répétés suite aux manifestations contre la loi Citron provoquent des désagréments en ville,
Considérant que la condamnation polémique du maire d'Etchegorda suscite des remous à l'évocation du nom du marquis,
Considérant que Son Altesse le Sérénissime Marquis doit être protégé des violences qui pourraient éclater à la suite de sa venue sur le territoire de la municipalité,
Considérant que le maire ne peut assurer l'intégrité physique des visiteurs de renom de la ville,
Considérant que les forces de l'ordre sont monopolisés pour d'autres tâches que d'assurer la sécurité physique de personnalités,
Considérant que la municipalité ne peut tout simplement pas offrir une protection suffisante au Marquis,


Le maire décrète

Article Unique: La venue du Marquis de Norijo à Etchegorda est interdite jusqu'à nouvel ordre.


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Re: Arrêtés municipaux

26 oct. 2017, 11:26

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Arrêté municipal AM-89010 portant sur le soutien à Antsiranana dans l'épidémie de peste

Le maire décrète
Article 1: La municipalité détache une compagnie de 30 sapeurs pompiers sur les lieux de l'épidémie de peste pour venir en aide à la population.

Article 2: La cargaison envoyée contiendra des antibiotiques, des paniers-repas et de l'eau potable.

Article 3: La durée de la mission des pompiers etchegordais est de 2 mois.


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Re: Arrêtés municipaux

30 oct. 2017, 21:43

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Arrêté municipal AM-89011 portant sur l'aide au mariage des couples homosexuels de Transalpie


Vu l'intention de la Transalpie visant à redéfinir le mariage comme étant celui d'un homme et d'une femme,
Le maire décrète

Article 1: Le maire s'engage à marier les couples homosexuels qui verraient leurs droits supprimés en Transalpie.

Article 2: La municipalité apportera son soutien dans les démarches d'adoption aux couples qui verraient leurs droits supprimés.

Article 3: La mairie s'engage à financer le déplacement, l'hébergement des mariés et appliquera une réduction de moitié sur le prix d'une des salles des fêtes municipales.


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Re: Arrêtés municipaux

02 nov. 2017, 12:25

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Arrêté municipal AM-89012 portant sur le changement de nom de la rue Paul Marshall

Le maire décrète
Article 1: La rue Paul Marshall est renommée Rue de l'Islam de Frôce.

Article 2: La décision est à effet immédiat.
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Re: Arrêtés municipaux

06 nov. 2017, 21:58

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Arrêté municipal AM-90014 portant sur l'annulation de l'arrêté AM-89013

Le maire décrète
Article 1: L'arrêté AM-89013 est abrogé.

Article 2: La rue est rebaptisée Rue du souvenir du 4 novembre 90.
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Re: Arrêtés municipaux

06 nov. 2017, 23:04

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Arrêté municipal AM-90015 portant sur l'annulation de l'arrêté AM-90014

Le maire décrète
Article 1: L'arrêté AM-90014 est abrogé.

Article 2: La rue reprend son nom initial
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Re: Arrêtés municipaux

23 déc. 2017, 00:55

Julien Citron a écrit :
06 nov. 2017, 23:04
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Arrêté municipal AM-90016 portant sur la cession de terrains pour la création d'un centre médical

Le maire décrète
Article 1: La commune cède les parcelles P-04 et P-06 à l'agence de santé d'Echegorda

Article 2: Le maire délivre un permis de construire sur ces parcelles qui court jusqu'en 95.

Article 3: Un centre médical offrant une permanence médicale 7 jours sur 7 et 24h/24h sera construit sur ces terrains.

Article 4: Ledit centre accueillera une salle permettant la consommation du cannabis.
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Re: Arrêtés municipaux

25 déc. 2017, 22:33

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Arrêté municipal AM-90017 portant sur la plantation d'une allée verte dans le centre ville

Le maire décrète
Article 1: La rue de la Generalitat de Catalunya devient interdite à la circulation automobile.

Article 2: Le goudron sera remplacé par du gazon ray-grass anglais.

Article 3: Les deux côtés de la rue seront plantés de platanes d'Orient.

Article 4: Des bancs seront disposés dans l'allée pour permettre de se reposer à l'ombre.

Article 5: Un système d'arrosage au goutte-à-goutte devra être utilisé pour faire des économies d'eau.

Article 6: Les résidents de la rue verront leur frais de garage automobile pris en charge à 25% par la municipalité en dédommagement du préjudice occasionné.
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Re: Arrêtés municipaux

06 mai 2018, 10:19

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Arrêté municipal AM-93018 portant sur le renforcement de la sécurité face aux attaques du Bunker Social

Le maire décrète

[quote]Article 1: La municipalité déploie 100 agents policiers municipaux nuit et jour pour assurer la protection des locaux des associations d'accueil de migrants d'Etchegorda.

Article 2: L'entrée dans les locaux sera soumis à un contrôle d'identité et de fouilles jusqu'à nouvel ordre.

Article 3: Le maire autorise le recours aux flash-balls et au gaz lacrymogène en cas d'attaque pour repousser les assaillants.

Article 4: Tout rassemblement ou attroupement du Bunker Social est interdit pour risque fort de trouble à l'ordre public. La police est habilitée à utiliser les moyens de dispersion en cas de rassemblement illégal.

Article 4: Toute réquisition de bâtiment inoccupé sans autorisation de la municipalité est interdite.

Article 5: Toute manifestation sur la voie publique devra être préalablement déclarée avec l'assurance qu'aucune violence ne sera commise.
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Re: Arrêtés municipaux

26 mai 2018, 12:59

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Arrêté municipal AM-93024 portant sur l'attribution des subventions communales aux associations

Le maire décrète

[quote]Article 1: La contribution communale aux associations est répartie comme suit:

-Action Etchegordaise contre le mal-logement: 100 000 Plz

-Section LGBTQI d'Etchegorda: 75 000 Plz

-Association sportive d'Etchegorda: 1 000 000 Plz dont:
-400 000 pour le football
-150 000 pour le basket
-150 000 pour le rugby
-100 000 pour les sports de combat
-100 000 Pour les sports de raquette
-50 000 pour la natation
-50 000 pour la randonnée

-Club des Aînés: 60 000 Plz

-Front de l'environnement: 55 000 Plz

-Association de la jeunesse d'Etchegorda: 65 000 Plz

-Palestine Libre: 25 000 Plz

-Café géopolitique: 15 000 Plz




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