DF-108-01 - Décret de nomination du Négociateur Impérial
Posté : dim. 19 juin 2022, 19:04
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
LIBERTÉ - JUSTICE - DÉMOCRATIE
JOURNAL OFFICIEL - N°DF-108-01
Décret de nomination du Négociateur Impérial
Vu la Constitution,
Vu les résultats définitifs, transmis par la Commission Électorale,
Sa Majesté Impériale décrète :
Article 1er. –
M. Zoubir Nkouildor est nommé Négociateur Impérial.
Article 2. –
Le mandat de M. Nkouildor prendra fin à présentation de ses conclusions ou le 31/03/110 23h59.
Fait à Aspen,
Le 1er cotobre de l'an 108.
Le 1er cotobre de l'an 108.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
